18 Sep

Ordre du jour Conseil Communal – 21/09/2017

Madame, Monsieur,

La séance du Conseil communal se tiendra à la Maison communale, le jeudi 21 septembre 2017, à 20h.

 

 ORDRE DU JOUR

 

Informations au Conseil :

  • rapport personnel communal
  • rapport sur les marchés publics

 

  1. Procès-verbal de la séance du 29 juin 2017.
  2. Fabrique d’église de Housse – Modification budgétaire n° 1 pour l’exercice 2017 – Réformation.
  3. Fabriques d’églises – Budget 2018 – Approbation. (Mortier)
  1. Fabriques d’églises – Budget 2018 – Réformation.

4.1. Barchon.

4.2. Blegny

4.3. Housse.

4.4. Saint-Remy.

4.5. Saive.

  1. Situation de la caisse du Directeur financier.

5.1. Au 31 mars 2017.

5.2. Au 30 juin 2017.

  1. Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n° 3.
  2. Redevance communale sur le prêt de matériel – Modifications.
  3. Centre public d’Action sociale – Modification budgétaire extraordinaire n° 2 –
  4. Octroi des subsides annuels de fonctionnement pour l’année 2017 sans l’avis du jury citoyen.
  5. Subsides annuels de fonctionnement – Répartition pour 2017 et octroi.
  6. Subside 2017 – 130ème anniversaire de la Société Royale La Ligne Droite.
  7. Concession de gestion d’infrastructures communales à l’asbl Blegny Energy – Modification.
  8. Convention avec l’asbl OXFAM Solidarité pour la collecte des déchets textiles ménagers.
  9. Environnement – Actions de prévention – Mandat à Intradel.
  10. Convention entre la Commune de Blegny, le CPAS de Blegny et l’association momentanée, Isabelle SCHYNS et Martine CIOMEK pour la cession du marché public ayant pour objet la désignation d’un auteur de projet chargé de l’aménagement du bloc D de la caserne de Saive.
  11. Marchés publics – Conditions et mode de passation.
    • Marché public de travaux ayant pour objet le remplacement de la chaudière de la salle du basket de Blegny.
    • Marché public de services ayant pour objet le transport du sel de déneigement.
    • Marché public de services ayant pour objet la désignation d’un auteur de projet dans le cadre du dossier de supracommunalité « Liaison de mobilité douce Dalhem – Blegny – Soumagne ».
    • Marché public de services ayant pour objet le déneigement et le salage des voiries communales.
    • Marché public de services ayant pour objet l’entretien des tableaux interactifs des écoles communales.
  12. Aliénation immobilière communale – Procédure et conditions – Rue Nifiet – Modifications.
  13. Patrimoine – Ancienne caserne de Saive – Mise en domaine public d’infrastructures routières existantes.
  14. Patrimoine – Cession gratuite d’une emprise à incorporer dans le domaine public, création et élargissement de servitudes rue de Feneur – Décision définitive et approbation du projet d’acte.
  15. Appellations de rues.

20.1.    place de la Sylvatienne.

20.2.    rue Pierre de Méan.

20.3.    rue Henri et Catherine André.

20.4.    allée Henri Ancion.

20.5.    rue des Foulons.

20.6.    rue des Platineurs.

20.7.    place Saivina.

20.8.    rue Joseph Bruyère.

20.9.    rue Jean Rossius.

20.10. rue Jean Breuer.

20.11. rue Pierre Nihant.

20.12. place Raymond Impanis.

  1. Voirie – Décret du 30 avril 2009 relatif à l’information, la coordination et l’organisation des chantiers, sous, sur ou au-dessus des voiries ou des cours d’eau – Adhésion à l’asbl PoWalCo.
  2. Sanctions administratives prévues dans le cadre des infractions à la voirie communale – Demande de mise à disposition de fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux.

 

HUIS CLOS

 

  1. Personnel administratif – Démission de fonctions.
  2. Personnel ouvrier – Démission de fonctions.
  3. Personnel enseignant – Mises en disponibilité pour cause de maladie.
  4. Personnel enseignant – Mise en disponibilité pour convenances personnelles – Ratification.
  5. Personnel enseignant – Congés pour exercer provisoirement une autre fonction dans l’enseignement – Ratification.
  6. Personnel enseignant – Désignations temporaires – Ratification.

 

 

PAR LE COLLEGE,

 

La Directrice générale,                                                                              Le Bourgmestre,

Ingrid ZEGELS                                                                                           Marc BOLLAND

Comments (2)

Gaillard Jérôme
Sep 20,2017 at 09:15 Reply

Bonjour,
Il s'agit d'un ordre du jour d'un conseil précédent.
Bien à vous,
Jérôme Gaillard

    Ineke Vervier
    Sep 21,2017 at 08:58 Reply

    Bonjour Monsieur,
    Ceci a été corrigé sur le site.
    Merci beaucoup à vous.
    Bonne journée,

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