14 Déc

Ordre du jour du Conseil Communal du 20/12/2018

La séance du Conseil communal tiendra le jeudi 20 décembre 2018, à la salle Fricaud-Delhez, rue de la Station, 54 à 4670 BLEGNY.

ORDRE DU JOUR

Informations au Conseil : – rapport personnel communal

  • rapport sur les marchés publics
  1. Procès-verbal de la séance du 3 décembre 2018.
  2. Désignation des chefs de groupe – Prise d’acte.
  3. Conseillers communaux – Déclarations facultatives d’apparentement – Prise d’acte.
  4. Délégations au Collège communal.
    1. Passation de certains marchés publics aux budgets ordinaire et extraordinaire.
    2. Désignation du personnel contractuel.
    3. Octroi des concessions de sépultures.
  5. Règlement communal octroyant une réduction sur la facture annuelle de consommation d’eau.
  6. Crédits
    1. Chaudière de l’école communale de Barchon.
    2. Acquisition de nouvelles écharpes pour les membres du Collège communal.
  7. Situation de la caisse du Directeur financier.
    1. Au 30 juin 2018.
    2. Au 30 septembre 2018.
  8. Budget communal 2019 – Approbation.
  9. Dotation communale à la zone de police Basse-Meuse pour l’année 2019.
  10. Centre public d’Action sociale – Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire
    n° 2 – Approbation.
  11. Comité de Concertation Commune/CPAS – Désignation des membres.
  12. Subsides 2018.
    1. ASBL « La Fourmilière au jardin ».
    2. Académie Royale de Musique César Franck de Visé.
  13. Enseignement – Convention d’accompagnement et de suivi avec le Conseil de l’Enseignement des Communes et des Provinces dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la première phase des plans de pilotage.
  14. Marché public – Conditions et mode de passation – Marché de services pour la désignation d’un expert externe pour réaliser les indications d’implantation des constructions nouvelles sur le territoire de la commune.
  15. Marché exclu sur base de l’article 28 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics – Conditions et mode de passation – Marché de services pour la conclusion d’un emprunt à échéance unique pour l’acquisition de la caserne de Saive.
  16. Demande de permis d’urbanisme – Modification du tracé de la voirie – rue Bouhouille.
  17. Demande de certificat d’urbanisme n° 2 – Création d’une voirie – Accord de principe.
  18. Patrimoine – Convention d’occupation précaire – Renouvellement. (Monsieur Jean-Marc BLISTIN)
  19. Patrimoine – Contrat de bail avec l’Agence Locale pour l’Emploi – Bloc A de l’ancienne caserne de Saive – Renouvellement.
  20. Acquisition immobilière – Parcelle Ministère de la Défense sise au lieu-dit « Barchon Village ».
  21. Aliénation immobilière communale – rue Soldat Diet à Saint-Remy – Procédure et conditions.
  22. Aliénation immobilière communale – terrain quartier Cahorday – Ancienne caserne de Saive – Décision de vente.
  23. Accueil Temps Libre – Rapport d’activité 2017-2018.
  24. Accueil Temps Libre – Plan d’action 2018-2019.
  25. ASSOCIATION INTERCOMMUNALE POUR LE DEMERGEMENT ET L’EPURATION – Présentation d’un candidat administrateur.
  26. Règlement d’ordre intérieur du Conseil communal – Modifications (point demandé par le groupe MR).

HUIS CLOS

  1. Personnel ouvrier – Démission de fonctions.
  2. Personnel administratif – Mise en disponibilité pour cause de maladie.
  3. Mise de personnel communal à disposition de l’Agence locale pour l’Emploi.
  4. Mises de personnel communal à disposition du CPAS.
  5. Mises de personnel communal à disposition d’une asbl.
  6. Personnel enseignant – Mise en disponibilité pour cause de maladie.
  7. Personnel enseignant à charge du budget communal – Modification d’horaire – Ratification.
  8. Personnel enseignant – Désignations temporaires – Ratifications.
12 Déc

Règlement taxe indirecte sur la distribution gratuite à domicile d’écrits publicitaires non adressés pour l’année 2019

Le 6 novembre 2018, le Conseil communal a arrêté un règlement taxe indirecte sur la distribution gratuite à domicile d’écrits publicitaires non adressés pour l’année 2019.

Téléchargez les documents ici : règlement taxe indirecte sur la distribution gratuite à domicile d’écrits publicitaires non adressés