18 Sep

Ordre du jour Conseil Communal – 21/09/2017

Madame, Monsieur,

La séance du Conseil communal se tiendra à la Maison communale, le jeudi 21 septembre 2017, à 20h.

 

 ORDRE DU JOUR

 

Informations au Conseil :

  • rapport personnel communal
  • rapport sur les marchés publics

 

  1. Procès-verbal de la séance du 29 juin 2017.
  2. Fabrique d’église de Housse – Modification budgétaire n° 1 pour l’exercice 2017 – Réformation.
  3. Fabriques d’églises – Budget 2018 – Approbation. (Mortier)
  1. Fabriques d’églises – Budget 2018 – Réformation.

4.1. Barchon.

4.2. Blegny

4.3. Housse.

4.4. Saint-Remy.

4.5. Saive.

  1. Situation de la caisse du Directeur financier.

5.1. Au 31 mars 2017.

5.2. Au 30 juin 2017.

  1. Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n° 3.
  2. Redevance communale sur le prêt de matériel – Modifications.
  3. Centre public d’Action sociale – Modification budgétaire extraordinaire n° 2 –
  4. Octroi des subsides annuels de fonctionnement pour l’année 2017 sans l’avis du jury citoyen.
  5. Subsides annuels de fonctionnement – Répartition pour 2017 et octroi.
  6. Subside 2017 – 130ème anniversaire de la Société Royale La Ligne Droite.
  7. Concession de gestion d’infrastructures communales à l’asbl Blegny Energy – Modification.
  8. Convention avec l’asbl OXFAM Solidarité pour la collecte des déchets textiles ménagers.
  9. Environnement – Actions de prévention – Mandat à Intradel.
  10. Convention entre la Commune de Blegny, le CPAS de Blegny et l’association momentanée, Isabelle SCHYNS et Martine CIOMEK pour la cession du marché public ayant pour objet la désignation d’un auteur de projet chargé de l’aménagement du bloc D de la caserne de Saive.
  11. Marchés publics – Conditions et mode de passation.
    • Marché public de travaux ayant pour objet le remplacement de la chaudière de la salle du basket de Blegny.
    • Marché public de services ayant pour objet le transport du sel de déneigement.
    • Marché public de services ayant pour objet la désignation d’un auteur de projet dans le cadre du dossier de supracommunalité « Liaison de mobilité douce Dalhem – Blegny – Soumagne ».
    • Marché public de services ayant pour objet le déneigement et le salage des voiries communales.
    • Marché public de services ayant pour objet l’entretien des tableaux interactifs des écoles communales.
  12. Aliénation immobilière communale – Procédure et conditions – Rue Nifiet – Modifications.
  13. Patrimoine – Ancienne caserne de Saive – Mise en domaine public d’infrastructures routières existantes.
  14. Patrimoine – Cession gratuite d’une emprise à incorporer dans le domaine public, création et élargissement de servitudes rue de Feneur – Décision définitive et approbation du projet d’acte.
  15. Appellations de rues.

20.1.    place de la Sylvatienne.

20.2.    rue Pierre de Méan.

20.3.    rue Henri et Catherine André.

20.4.    allée Henri Ancion.

20.5.    rue des Foulons.

20.6.    rue des Platineurs.

20.7.    place Saivina.

20.8.    rue Joseph Bruyère.

20.9.    rue Jean Rossius.

20.10. rue Jean Breuer.

20.11. rue Pierre Nihant.

20.12. place Raymond Impanis.

  1. Voirie – Décret du 30 avril 2009 relatif à l’information, la coordination et l’organisation des chantiers, sous, sur ou au-dessus des voiries ou des cours d’eau – Adhésion à l’asbl PoWalCo.
  2. Sanctions administratives prévues dans le cadre des infractions à la voirie communale – Demande de mise à disposition de fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux.

 

HUIS CLOS

 

  1. Personnel administratif – Démission de fonctions.
  2. Personnel ouvrier – Démission de fonctions.
  3. Personnel enseignant – Mises en disponibilité pour cause de maladie.
  4. Personnel enseignant – Mise en disponibilité pour convenances personnelles – Ratification.
  5. Personnel enseignant – Congés pour exercer provisoirement une autre fonction dans l’enseignement – Ratification.
  6. Personnel enseignant – Désignations temporaires – Ratification.

 

 

PAR LE COLLEGE,

 

La Directrice générale,                                                                              Le Bourgmestre,

Ingrid ZEGELS                                                                                           Marc BOLLAND

20 Juin

Ordre du jour du Conseil Communal – 26/06/2017

La prochaine séance du Conseil communal se tiendra à la Maison communale, le lundi 26 juin 2017, à 20h.

 

 ORDRE DU JOUR

 

 

Informations au Conseil : – rapport sur les marchés publics

– rapport personnel communal

 

  1. Procès-verbal de la séance du 1er juin 2017.
  2. Ordonnance générale de police – Modifications.
  3. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière – Route N604 (Rue de Barchon – Zone30-abords d’école) – Projet d’arrêté ministériel – Approbation.
  4. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière.
    • Stationnement rue Vieille Voie.
    • Stationnement rue Champ du Pihot.
    • Stationnement Voie du Pont.
  5. Redevance communale pour l’occupation du domaine public par les commerces ambulants.
  6. Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n° 2.
  7. Centre public d’Action sociale – Modifications du statut administratif et du règlement de travail du personnel – Approbation.
  8. Subsides 2017 – Asbl Les Jeunes de Saive.
  9. Convention avec l’asbl « Les Compagnons du Vieux Château de Saive ».
  10. Convention avec l’asbl Terre sur les modalités de la gestion des déchets textiles ménagers – Renouvellement.
  11. Marché public – Conditions et mode de passation – Marché de services ayant pour objet l’entretien des tableaux interactifs des écoles communales.
  12. Sanctions administratives – Fonctionnaire sanctionnatrice provinciale suppléante – Désignation.
  13. Patrimoine – Convention d’occupation précaire – Renouvellement. (Monsieur Jean-Marc BLISTIN)
  1. Patrimoine – Lotissement rue de la Motte et Clos des dames – Reprise de voirie et mise en domaine public.
  2. Demande de permis d’urbanisme – Modification de voirie – Déplacement du sentier vicinal n° 67 à Saive.
  3. Projet de contenu du rapport sur les incidences environnementales des projets de modification des Plans d’Assainissement par Sous-bassin Hydrographique – Avis.
  4. Asbl Enfanfare – Annulation de prêt et conversion en subside – Approbation.

 

HUIS CLOS

 

  1. Convention de détachement de personnel – Prolongation.
  2. Personnel enseignant – Evaluation du directeur stagiaire au terme de la deuxième année de stage.
  3. Personnel enseignant – Nomination à titre définitif d’un directeur d’école.
  4. Personnel enseignant – Interruptions de carrière.
  5. Personnel enseignant – Congé pour prestations réduites.
  6. Personnel enseignant – Désignations temporaires – Ratifications.

 

 

 

PAR LE COLLEGE,

 

La Directrice générale,                                                                                        Le Bourgmestre,

Ingrid ZEGELS                                                                                                     Marc BOLLAND

29 Mai

Ordre du jour du Conseil Communal – 01/06/2017

La séance du Conseil communal se tiendra à la Maison communale, le jeudi 1er juin 2017, à 20h.

  

ORDRE DU JOUR

 

Informations au Conseil :

– PV de la réunion conjointe des Conseils de la commune et de l’Action sociale du 4 mai 2017.

– rapport personnel communal.

  1. Procès-verbal de la séance du 4 mai 2017.
  2. Fabrique d’Eglise de Mortier – Compte 2016 – Approbation.
  3. Fabrique d’Eglise de Mortier – Modification budgétaire n° 1 pour l’exercice 2017 – Approbation.
  4. Règlement de police – Rues réservées au jeu.
  5. Convention entre la Commune et le CPAS de Blegny pour la passation d’un marché public conjoint de services ayant pour objet la désignation d’un prestataire de services postaux pour la distribution du courrier et les services associés pour la commune et le CPAS.
  6. Marchés publics – Conditions et mode de passation.

6.1. Marché public de travaux ayant pour objet la réfection partielle de la toiture du bloc D de la caserne de Saive.

6.2. Marché public de travaux ayant pour objet la réalisation d’aménagements pour personnes à mobilité réduite (PMR) au niveau de différents passages pour piétons de la commune.

6.3. Marché public de travaux ayant pour objet la réfection de voiries en 2017.

6.4. Marché public de travaux ayant pour objet la désignation d’un couvreur chargé de différentes interventions dans divers bâtiments communaux.

6.5. Marché public conjoint de services ayant pour objet la désignation d’un prestataire de services postaux pour la distribution du courrier et les services associés pour la commune et le CPAS.

  1. Aliénation immobilière communale –– Caserne de Saive – Quartier Cahorday – Procédure et conditions.
  2. Aliénation immobilière communale – Place Sainte-Gertrude – Procédure et conditions – Modifications.
  3. Accident de roulage – Remplacement d’un point lumineux – Transaction sur le montant des frais à récupérer par la commune.
  4. Personnel communal – Statut administratif – Modifications.
  5. Personnel communal – Règlement de travail – Modifications.
  6. ASSOCIATION INTERCOMMUNALE POUR LE DEMERGEMENT ET L’EPURATION – Assemblée générale ordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
  7. CENTRE HOSPITALIER REGIONAL DE LA CITADELLE – Assemblée générale ordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
  8. COMPAGNIE INTERCOMMUNALE LIEGEOISE DES EAUX – Assemblée générale ordinaire des Associés – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
  9. ECETIA COLLECTIVITES SCRL – Assemblée générale ordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
  10. ECETIA FINANCES SCRL – Assemblée générale ordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
  11. ECETIA INTERCOMMUNALE SCRL – Assemblées générales ordinaire et extraordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
  12. INTRADEL – Assemblée générale ordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
  13. NEOMANSIO – Assemblée générale ordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
  14. PUBLIFIN SCiRL – Assemblées générales ordinaire et extraordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
  15. SERVICES PROMOTION INITIATIVES SCRL – Assemblée générale ordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.

HUIS CLOS

  1. Personnel enseignant – Démission de fonctions.
  2. Personnel enseignant – Désignations temporaires – Ratifications.

 

 

PAR LE COLLEGE,

 

La Directrice générale,                                                                                        Le Bourgmestre,

Ingrid ZEGELS                                                                                                Marc BOLLAND

 

27 Avr

Ordre du jour du Conseil Communal – 04/05/2017

La prochaine séance du Conseil communal se tiendra à la Maison communale, le jeudi 4 mai 2017, à 20h.

 ORDRE DU JOUR

 Information au Conseil :   – rapport personnel communal.

  1. Procès-verbal de la séance du 20 avril 2017.
  2. Fabriques d’Eglise – Compte 2016 – Approbation.

2.1. Barchon

2.2. Blegny

2.3. Housse

2.4. Saint-Remy

2.5. Saive

  1. Situation de la caisse du Directeur financier au 31 décembre 2016.
  2. Compte communal 2016.
  3. Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n° 1.
  4. Marchés publics – Conditions et mode de passation.

6.1.    Marché public de services ayant pour objet la désignation d’un auteur de projet chargé de la création d’un nouveau cimetière à Saive.

6.2.    Marché public de services ayant pour objet la désignation d’un coordinateur sécurité et         santé pour la réalisation d’un aménagement de sécurité et l’aménagement de la voirie rue de la Station.

  1. Patrimoine – Cession à titre gratuit d’une partie du bloc A de l’ancienne caserne de Saive au Foyer de la Région de Fléron.
  2. Accident de roulage – Remplacement de matériel – Transaction sur le montant des frais à récupérer par la commune.
  3. IMIO – Assemblées générales ordinaire et extraordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.

HUIS CLOS

 

  1. Personnel communal – Réserve de recrutement d’employé(e)s d’administration D4 – Prolongation.
  2. Personnel administratif – Mise en disponibilité pour cause de maladie.
  3. Personnel enseignant – Désignations temporaires – Ratifications.

 

 

PAR LE COLLEGE,

 

La Directrice générale ff,                                                                               Le Bourgmestre,

Amélie SCHELINGS                                                                                       Marc BOLLAND

 

13 Avr

Ordre du jour du Conseil communal – 20/04/2017

 

La séance du Conseil communal se tiendra à la Maison communale, le jeudi 20 avril 2017, à 20h.

  ORDRE DU JOUR

 Information au Conseil : tirage au sort dans le cadre du règlement communal sur l’octroi des subventions aux associations actives sur l’entité de Blegny

  1. Procès-verbal de la séance du 29 mars 2017.
  2. « Eté solidaire, je suis partenaire – 2017 » – Inscription de la Commune.
  3. Appellation de rue.

3.1. Esplanade de Cuyper-Beniest.

3.2. rue du Pesant Club Liégeois.

  1. Adhésion à l’asbl Maison du tourisme du pays de Herve et à ses statuts.
  2. ASBL Maison du tourisme du Pays de Herve – Désignations des représentants dans les organes de l’asbl.

 

PAR LE COLLEGE,

 

La Directrice générale ff,                                        Le Bourgmestre,

Amélie SCHELINGS                                                Marc BOLLAND

22 Mar

Ordre du jour du Conseil Communal – 29/03/2017

La prochaine séance du Conseil communal se tiendra à la Maison communale, le mercredi 29 mars 2017, à 20h.

 

 

ORDRE DU JOUR

 

Information au Conseil :   – rapport personnel communal

  • rapport sur les marchés publics.
  • rapport locaux caserne

 

  1. Procès-verbal de la séance du 23 février 2017.
  2. Commission locale pour l’énergie – Rapport d’activités 2016 – Prise d’acte.
  3. Subsides 2016 – Giornata Italiana – Vérification d’utilisation.
  4. Subsides 2017.

4.1. Chorale de Trembleur.

4.2. Giornata Italiana.

4.3. Blegny-mine pour l’organisation du Jogging des Vergers en fleurs.

  1. Règlement communal sur l’octroi des subventions aux associations actives sur l’entité de Blegny.
  2. Participation de la Commune à l’asbl « Association des établissements sportifs » – Modification de la cotisation.
  3. Convention de partenariat et affiliation 2017 au CRECCIDE asbl pour le Conseil communal des enfants – Approbation.
  4. Plan de Cohésion sociale – Rapport financier 2016.
  5. Plan de Cohésion sociale – Rapport d’activités 2016.
  6. Concession de gestion d’infrastructures communales à l’asbl Blegny Energy – Modifications.
  7. Marchés publics – Conditions et mode de passation.
    • Marché public de fournitures ayant pour objet l’acquisition d’un tracteur pour le service des Travaux.
    • Marché public de services ayant pour objet le transport aller/retour des élèves fréquentant les classes primaires des écoles de l’entité de BLEGNY vers les bassins de natation de Haccourt, Herve et Visé et ce pour l’année scolaire 2017-2018.
  8. Demande de permis d’urbanisme – Modification du tracé de la voirie – rue Sur Miermont.
  9. Modification du tracé de la voirie – rue Bouhouille.
  10. Patrimoine – Contrat de bail avec l’Office de la Naissance et de l’Enfance – Consultation Saive – Approbation.
  11. Patrimoine – Convention d’occupation précaire avec la Police Fédérale de Liège.
  12. Patrimoine – Contrat de bail commercial – Avenant n°2.
  13. Aliénation immobilière communale – rue Lambert Marlet – Décision de vente.
  14. PUBLIFIN SCiRL – Assemblée générale extraordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.

 

HUIS CLOS

 

  1. Personnel enseignant – Mises en disponibilité pour cause de maladie.
  2. Personnel enseignant – Mise en disponibilité pour convenances personnelles précédant la mise à la retraite (DPPR).
  3. Personnel enseignant – Désignations temporaires – Ratifications.

 

 

 

PAR LE COLLEGE,

 

La Directrice générale ff,                                                                                    Le Bourgmestre,

Amélie SCHELINGS                                                                                       Marc BOLLAND

 

 

24 Jan

Ordre du jour du Conseil communal – 26/01/2017

Commune de BLEGNY

La séance du Conseil communal se tiendra à la Maison communale, le jeudi 26 janvier 2017, à 20h.

ORDRE DU JOUR

Information au Conseil :    – rapport personnel communal

  1. Procès-verbal de la séance du 22 décembre 2016.
  2. Dépassement de douzièmes provisoires – Ratifications.
  3. Subside 2017 – 20ème anniversaire du Salon du Vin de Blegny-Mine.
  4. Convention avec la Province de Liège pour une mise à disposition de locaux à titre gratuit dans les blocs L et Y de l’ancienne caserne de Saive.
  5. Convention entre la Commune et l’Office de la Naissance et de l’Enfance dans le secteur de l’Accueil Temps Libre – Avenant n° 1 – Approbation.
  6. Convention entre la Commune et le CPAS de Blegny pour la passation d’un marché public conjoint de fournitures ayant pour objet l’acquisition de consommables informatiques.
  7. Marchés publics – Conditions et mode de passation.
    1. Marché public de travaux ayant pour objet la désignation d’un chauffagiste chargé de différentes interventions dans divers bâtiments communaux.
    2. Marché public de fournitures ayant pour objet la mise à disposition et l’installation d’un logiciel de gestion de la population, de l’état civil, du casier judiciaire et des cimetières, ainsi que les prestations de services connexes.
    3. Marché public conjoint de fournitures ayant pour objet l’acquisition de consommables informatiques pour la Commune et le CPAS.
    4. Marché public de services ayant pour objet la désignation d’un ingénieur spécialisé en stabilité dans le cadre de l’aménagement d’un dispositif anti inondations de la Place du Mousset.
    5. Marché public de services ayant pour objet l’organisation des classes de neige des élèves de sixième primaire des écoles communales pour l’année scolaire 2017-2018.
    6. Marché public de services ayant pour objet le placement et la remise en état de fonctionnement d’installations de détection incendie sur le site de la caserne de Saive.
  1. Redevance communale sur le droit de place sur les marchés hebdomadaires communaux – Modifications.
  2. Concession de service public – Gestion du marché hebdomadaire de Saive – Convention.
  3. Intervention régionale dans le cadre du réaménagement du site SAR/LG252 dit « Caserne militaire » – Convention avec la SOWAFINAL.
  4. Demande de permis d’urbanisation – Création de voirie – Lotinvest à Barchon.
  1. Pacte pour la régénération du territoire de la Province de Liège – Adhésion de la commune de Blegny.

HUIS CLOS

  1. Personnel ouvrier – Démission de fonctions.
  2. Mise de personnel communal à disposition d’une ASBL.
  3. Personnel enseignant – Désignations temporaires – Ratifications.

 

PAR LE COLLEGE,

La Directrice générale,                                   Le Bourgmestre,
Ingrid ZEGELS                                                Marc BOLLAND