22 Fév

Ordre du jour Conseil communal – 01/03/2018

La séance du Conseil communal se tiendra à la Maison communale, le jeudi 1er mars 2018, à 20h00.

ORDRE DU JOUR

Information au Conseil :

  • rapport personnel communal
  • rapport locaux caserne
  1. Procès-verbal de la séance du 25 janvier 2018.
  2. Fabrique d’église de Mortier – Modification budgétaire n° 1 pour l’exercice 2018 – Approbation.
  3. Fabriques d’église – Compte 2017 – Approbation.
    1. Barchon.
    2. Mortier.
    3. Saive.
  4. Fabriques d’église – Compte 2017 – Réformation.
    1. Housse.
    2. Saint-Remy.
  5. Crédit urgent – Ratification.
  6. Dépassement de douzièmes provisoires – Ratification.
  7. Commission locale pour l’énergie – Rapport d’activités 2017 – Prise d’acte.
  8. Convention de partenariat et affiliation 2018 au CRECCIDE asbl pour le Conseil communal des enfants – Approbation.
  9. Conseil Communal des Enfants (CCE) – Règlement d’Ordre Intérieur – Approbation des modifications.
  10. Plan de Cohésion Sociale – Rapport financier 2017 – Approbation.
  11. Marchés publics – Conditions et mode de passation.
    1. Marché public de fournitures ayant pour objet l’acquisition de matériel de signalisation pour le service des Travaux.
    2. Marché public de services ayant pour objet la désignation d’un auteur de projet chargé de l’élaboration d’un dossier pour la création de nouveaux terrains de pétanque et pour l’extension de la zone de parking rue Del Potale à Barchon.
    3. Marché public de services ayant pour objet la fourniture d’un logiciel pour la gestion de diverses activités scolaires et extrascolaires des écoles.
  12. Marché public – Conditions et mode de passation – Ratification.
    Marché public de travaux ayant pour objet le remplacement de chaudières dans les écoles communales de Saive.
  13. Aliénation immobilière communale – Blocs W, X et Y (ateliers) de l’ancienne caserne de Saive – Procédure et conditions – Modifications.
  14. Accident de roulage – Remplacement d’une bâche de toit d’un chapiteau – Transaction sur le montant des frais à récupérer par la commune.
  15. Personnel communal – Rapport sur l’emploi de travailleurs handicapés au sein de l’Administration – Prise d’acte.
  16. ECETIA COLLECTIVITES SCRL – Présentation d’un candidat administrateur.
  17. ECETIA FINANCES SCRL – Cession de parts de la SA Nethys à Intégrale – Accord.
  18. Règlement communal sur l’octroi des subventions aux associations actives sur l’entité de Blegny (Point demandé par le groupe ARC Blegny).

HUIS CLOS

  1. Personnel ouvrier – Mise en disponibilité pour cause de maladie.
  1. Personnel enseignant – Fin de fonctions.
  2. Personnel enseignant – Mi-temps médical – Ratification.
  3. Personnel enseignant – Désignations temporaires – Ratification.

PAR LE COLLEGE,

La Directrice générale,             Le Bourgmestre,

Ingrid ZEGELS                          Marc BOLLAND

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