19 Oct

Ordre du jour Conseil communal – 26/10/2017

 

La séance du Conseil communal se tiendra à la Maison communale, le jeudi 26 octobre 2017, à 20h.

ORDRE DU JOUR

[…]

Informations au Conseil : – rapport personnel communal

1. Procès-verbal de la séance du 21 septembre 2017.

2. Démission d’un conseiller de l’Action sociale.

3. Présentation et élection d’un nouveau conseiller du Centre public d’Action sociale.

4. Démission d’un conseiller communal.

5. Désistement de candidats élus du mandat de conseiller communal.

6. Vérification des pouvoirs, prestation de serment et installation d’un conseiller communal.

7. Tableau de préséance – Actualisation.

8. Présentation du Règlement général de police par Monsieur Alain LAMBERT, chef de corps de la zone de police Basse-Meuse – Information aux Conseillers.

9. Fabrique d’église de Mortier – Modification budgétaire n° 2 pour l’exercice 2017 – Réformation.

10. Fabrique d’église de Saive – Modification budgétaire n° 1 pour l’exercice 2017 – Réformation.

11. Crédit urgent – Ratification.

12. Taux de couverture du coût vérité – Budget 2018.

13. Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n° 4.

14. Taxes communales.

14.1. Taxe additionnelle à l’impôt des personnes physiques.

14.2. Centimes additionnels au précompte immobilier.

14.3. Taxe sur l’entretien des égouts.

14.4. Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés.

14.5. Taxe communale sur le service minimum de gestion des déchets via des sacs poubelles payants.

14.6. Taxe sur la délivrance d’un permis d’urbanisation.

14.7. Taxe sur la délivrance des documents administratifs.

14.8. Taxe sur les documents et les travaux administratifs en matière urbanistique.

15. Redevances communales.

15.1. Redevance communale sur la collecte et le traitement des encombrants.

15.2. Redevance communale sur les actes requis par le CoDT, le CWATUP et le décret du
6 février 2014 sur la voirie communale.

16. Règlement communal relatif aux primes dans le cadre de la taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés.

17. Convention avec le Centre Public d’Action sociale de Blegny pour une mise à disposition de locaux à titre gratuit dans le Bloc D de l’ancienne caserne de Saive.

18. Convention de partenariat entre la commune et l’asbl « Territoires de la Mémoire » – Renouvellement.

19. Convention entre la Région wallonne et la Commune de Blegny relative aux conditions d’utilisation de la subvention octroyée à la Commune de Blegny pour le réaménagement du site SAR/LG252 dit « Caserne militaire » à Blegny (Saive).

20. Convention entre la Commune de Blegny et la Société Régionale Wallonne du Transport pour la passation d’un marché public conjoint de travaux avec la SRWT ayant pour objet la réalisation d’un aménagement de sécurité et l’aménagement de la voirie rue de la station dans le cadre du plan d’investissement communal 2017-2018 (Fonds régional pour les Investissements communaux 2017-2018).

21. Marchés publics – Conditions et mode de passation.

21.1. Marché de travaux pour la fourniture et la pose d’un carrelage à l’école communale de Housse.

21.2. Marché public conjoint de travaux avec la SRWT ayant pour objet la réalisation d’un aménagement de sécurité et l’aménagement de la voirie rue de la Station dans le cadre du plan d’investissement communal 2017-2018 (Fonds régional pour les Investissements communaux 2017-2018).

21.3. Marché de travaux pour la réparation du plafond à l’église de Mortier.

22. Aliénation immobilière communale – rue Saivelette à Housse – Procédure et conditions – Modifications.

23. Demande de permis d’urbanisation – Modification du tracé de la voirie par incorporation d’une emprise – Chemin de Hagge et rue du Vicinal.

24. Schéma de Cohérence Territoriale communal (SCoTc) – Approbation.

25. Schéma de Développement de l’Arrondissement de Liège (SDALg) – Approbation.

HUIS CLOS

26. Personnel communal – Réserve de recrutement d’employé(e)s d’administration D6 – Prolongation.

27. Personnel enseignant – Evaluation du directeur stagiaire au terme de la deuxième année de stage.

28. Personnel enseignant – Nomination à titre définitif d’un directeur d’école.

29. Personnel enseignant – Mise en disponibilité par défaut partiel d’emploi.

30. Personnel enseignant – Mise en disponibilité pour cause de maladie.

31. Personnel enseignant – Mise à la pension prématurée temporaire – Prise d’acte.

32. Personnel enseignant – Désignations temporaires – Ratifications.

PAR LE COLLEGE,

La Directrice générale,                                                                                         Le Bourgmestre,
Ingrid ZEGELS                                                                                                      Marc BOLLAND

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