26 Mar

Ordre du jour Conseil communal – 29/03/2018

Commune de BLEGNY

La séance du Conseil communal se tiendra à la Maison communale, le jeudi 29 mars 2018, à 20h00.

ORDRE DU JOUR

Information au Conseil :

  • rapport personnel communal ;
  • rapport sur les marchés publics.
  1. Procès-verbal de la séance du 1er mars 2018.
  2. Redevance communale pour l’indication de l’implantation des constructions nouvelles sur le territoire de la commune.
  3. Situation de la caisse du Directeur financier au 31 décembre 2017.
  4. Compte communal 2017.
  5. Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n° 1.
  6. Règlement communal relatif à la procédure d’indication de l’implantation des constructions nouvelles sur le territoire de la commune.
  7. Subsides 2017 – Giornata Italiana – Vérification d’utilisation.
  8. Subsides 2018.
    1. Chorale des Sî Clokîs.
    2. Giornata Italiana.
    3. Kin Ball de Housse – Tournoi fluo.
  9. Marchés publics – Conditions et mode de passation.
    1. Marché de travaux pour l’extension de l’école communale de Saint-Remy.
    2. Marché de services pour la location et l’entretien des tapis de sol de différents bâtiments communaux.
    3. Marché de services pour le transport aller/retour des élèves fréquentant les classes primaires des écoles de l’entité de BLEGNY vers les bassins de natation de Haccourt, Herve et Visé et ce pour l’année scolaire 2018-2019.
  10. Marchés publics – Marché conjoint de travaux avec la SRWT pour la réalisation d’un aménagement de sécurité et l’aménagement de la voirie rue de la Station dans le cadre du plan d’investissement communal 2017-2018 (Fonds régional pour les Investissements communaux 2017-2018) – Modification des conditions.
  11. Personnel communal – Statut pécuniaire – Modifications.
  12. Personnel communal – Règlement de travail – Modifications.
  13. Demande de modification de permis d’urbanisation – Modification du tracé de la voirie – Voie des Sauvages Mêlées à Saive.
  14. Opération de rénovation urbaine – Centre de Blegny – Décision de principe.
  15. Commission de rénovation urbaine du Centre de Blegny – Approbation de la composition et du règlement d’ordre intérieur.
  16. Aliénation immobilière communale – Partie du chemin vicinal n° 7 dénommé rue Légipont – Décision de vente.
  17. Acquisition immobilière – Parcelle sise au lieu-dit « village » à Barchon – Modifications.
  18. Patrimoine – Lotissement rue Cohy – Reprise de voirie et mise en domaine public.
  19. Création d’un service interne pour la prévention et la protection au travail et d’un comité de concertation de base communs à la Commune et au CPAS – Approbation.
  20. Modification de l’implantation de la fête foraine de Saive – Prise d’acte.
  21. Interpellation citoyenne à propos des mesures en cas d’accident nucléaire.

HUIS CLOS

  1. Personnel communal – Désignation d’agents constatateurs habilités pour les infractions urbanistiques et celles relatives à la voirie communale.
  1. Personnel enseignant – Mi-temps médical – Ratification.
  2. Personnel enseignant – Congé pour prestations réduites pour raisons sociales ou familiales.
  3. Personnel enseignant – Désignations temporaires – Ratification.

PAR LE COLLEGE,

La Directrice générale,                 Le Bourgmestre,
Ingrid ZEGELS                              Marc BOLLAND

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