29 Mai

Ordre du jour du Conseil Communal – 01/06/2017

La séance du Conseil communal se tiendra à la Maison communale, le jeudi 1er juin 2017, à 20h.

  

ORDRE DU JOUR

 

Informations au Conseil :

– PV de la réunion conjointe des Conseils de la commune et de l’Action sociale du 4 mai 2017.

– rapport personnel communal.

  1. Procès-verbal de la séance du 4 mai 2017.
  2. Fabrique d’Eglise de Mortier – Compte 2016 – Approbation.
  3. Fabrique d’Eglise de Mortier – Modification budgétaire n° 1 pour l’exercice 2017 – Approbation.
  4. Règlement de police – Rues réservées au jeu.
  5. Convention entre la Commune et le CPAS de Blegny pour la passation d’un marché public conjoint de services ayant pour objet la désignation d’un prestataire de services postaux pour la distribution du courrier et les services associés pour la commune et le CPAS.
  6. Marchés publics – Conditions et mode de passation.

6.1. Marché public de travaux ayant pour objet la réfection partielle de la toiture du bloc D de la caserne de Saive.

6.2. Marché public de travaux ayant pour objet la réalisation d’aménagements pour personnes à mobilité réduite (PMR) au niveau de différents passages pour piétons de la commune.

6.3. Marché public de travaux ayant pour objet la réfection de voiries en 2017.

6.4. Marché public de travaux ayant pour objet la désignation d’un couvreur chargé de différentes interventions dans divers bâtiments communaux.

6.5. Marché public conjoint de services ayant pour objet la désignation d’un prestataire de services postaux pour la distribution du courrier et les services associés pour la commune et le CPAS.

  1. Aliénation immobilière communale –– Caserne de Saive – Quartier Cahorday – Procédure et conditions.
  2. Aliénation immobilière communale – Place Sainte-Gertrude – Procédure et conditions – Modifications.
  3. Accident de roulage – Remplacement d’un point lumineux – Transaction sur le montant des frais à récupérer par la commune.
  4. Personnel communal – Statut administratif – Modifications.
  5. Personnel communal – Règlement de travail – Modifications.
  6. ASSOCIATION INTERCOMMUNALE POUR LE DEMERGEMENT ET L’EPURATION – Assemblée générale ordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
  7. CENTRE HOSPITALIER REGIONAL DE LA CITADELLE – Assemblée générale ordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
  8. COMPAGNIE INTERCOMMUNALE LIEGEOISE DES EAUX – Assemblée générale ordinaire des Associés – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
  9. ECETIA COLLECTIVITES SCRL – Assemblée générale ordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
  10. ECETIA FINANCES SCRL – Assemblée générale ordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
  11. ECETIA INTERCOMMUNALE SCRL – Assemblées générales ordinaire et extraordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
  12. INTRADEL – Assemblée générale ordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
  13. NEOMANSIO – Assemblée générale ordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
  14. PUBLIFIN SCiRL – Assemblées générales ordinaire et extraordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
  15. SERVICES PROMOTION INITIATIVES SCRL – Assemblée générale ordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.

HUIS CLOS

  1. Personnel enseignant – Démission de fonctions.
  2. Personnel enseignant – Désignations temporaires – Ratifications.

 

 

PAR LE COLLEGE,

 

La Directrice générale,                                                                                        Le Bourgmestre,

Ingrid ZEGELS                                                                                                Marc BOLLAND

 

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