20 Juin

Ordre du jour du Conseil Communal – 26/06/2017

La prochaine séance du Conseil communal se tiendra à la Maison communale, le lundi 26 juin 2017, à 20h.

 

 ORDRE DU JOUR

 

 

Informations au Conseil : – rapport sur les marchés publics

– rapport personnel communal

 

  1. Procès-verbal de la séance du 1er juin 2017.
  2. Ordonnance générale de police – Modifications.
  3. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière – Route N604 (Rue de Barchon – Zone30-abords d’école) – Projet d’arrêté ministériel – Approbation.
  4. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière.
    • Stationnement rue Vieille Voie.
    • Stationnement rue Champ du Pihot.
    • Stationnement Voie du Pont.
  5. Redevance communale pour l’occupation du domaine public par les commerces ambulants.
  6. Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n° 2.
  7. Centre public d’Action sociale – Modifications du statut administratif et du règlement de travail du personnel – Approbation.
  8. Subsides 2017 – Asbl Les Jeunes de Saive.
  9. Convention avec l’asbl « Les Compagnons du Vieux Château de Saive ».
  10. Convention avec l’asbl Terre sur les modalités de la gestion des déchets textiles ménagers – Renouvellement.
  11. Marché public – Conditions et mode de passation – Marché de services ayant pour objet l’entretien des tableaux interactifs des écoles communales.
  12. Sanctions administratives – Fonctionnaire sanctionnatrice provinciale suppléante – Désignation.
  13. Patrimoine – Convention d’occupation précaire – Renouvellement. (Monsieur Jean-Marc BLISTIN)
  1. Patrimoine – Lotissement rue de la Motte et Clos des dames – Reprise de voirie et mise en domaine public.
  2. Demande de permis d’urbanisme – Modification de voirie – Déplacement du sentier vicinal n° 67 à Saive.
  3. Projet de contenu du rapport sur les incidences environnementales des projets de modification des Plans d’Assainissement par Sous-bassin Hydrographique – Avis.
  4. Asbl Enfanfare – Annulation de prêt et conversion en subside – Approbation.

 

HUIS CLOS

 

  1. Convention de détachement de personnel – Prolongation.
  2. Personnel enseignant – Evaluation du directeur stagiaire au terme de la deuxième année de stage.
  3. Personnel enseignant – Nomination à titre définitif d’un directeur d’école.
  4. Personnel enseignant – Interruptions de carrière.
  5. Personnel enseignant – Congé pour prestations réduites.
  6. Personnel enseignant – Désignations temporaires – Ratifications.

 

 

 

PAR LE COLLEGE,

 

La Directrice générale,                                                                                        Le Bourgmestre,

Ingrid ZEGELS                                                                                                     Marc BOLLAND

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