Commune de BLEGNY

ATTENTION : changement d’adresse, merci d’en prendre bonne note.

La séance du Conseil communal tiendra le jeudi 31 janvier 2019, à l’Hôtel de Ville, place Sainte-Gertrude, 1 à 4670 BLEGNY.

ORDRE DU JOUR

  1. Procès-verbal de la séance du 20 décembre 2018.
  2. Prestation de serment du Président du CPAS en qualité de membre du Collège communal.
  3. Méthode de désignation des délégués aux assemblées générales des intercommunales – Clé de répartition.
  4. Déclaration de politique communale 2018-2024.
  5. Règlement communal sur l’octroi d’une prime de naissance – Modifications.
  6. Dépassements de douzièmes provisoires – Ratification.
  7. Délégation au Collège communal pour l’octroi des subventions figurant nominativement au budget et en nature.
  8. Marchés publics – Conditions et mode de passation.
    1. Marché de services pour l’organisation des classes de neige des élèves de sixième primaire des écoles communales pour l’année scolaire 2019-2020.
    2. Marché de services pour la location d’engin(s) de chantier avec opérateur en vue de réaliser certains travaux ponctuels pour le compte de la Commune.
  9. Demande de permis d’urbanisation – Modification du tracé de la voirie – Route de Parfondvaux.
  10. Demande de certificat d’urbanisme n° 2 – Création d’une voirie – Accord de principe. (SA IMMO 3 B)
  11. Demande de certificat d’urbanisme n° 2 – Création d’une voirie – Refus. (SPRL CREATIVE ARCHITECTURE)
  12. Projet de Schéma de Développement du Territoire – Avis.
  13. Projet de Plan Urbain de Mobilité de l’agglomération liégeoise – Approbation.
  14. Aliénations immobilières communales – Décisions de vente.
    1. place Pierre Joseph Comblain
    2. rue Soldat Diet
  15. Patrimoine – Convention avec l’Agence Locale pour l’Emploi pour une mise à disposition de locaux à titre gratuit à Mortier – Renouvellement.
  16. Patrimoine – Convention d’occupation précaire avec la Police Fédérale de Liège – Renouvellement.
  17. Patrimoine – Octroi d’un droit d’emphytéose – Stand de tir de l’ancienne caserne de Saive – Décision d’attribution.
  18. Commission Communale de l’Accueil – Désignation des représentants de la commune.
  19. Enseignement – Composition de la commission paritaire locale – Renouvellement des membres représentant le pouvoir organisateur.
  20. Désignation des représentants de la commune au sein d’organes extérieurs.
    1. Académie de musique César Franck de Visé
    2. Agence Locale pour l’Emploi asbl
    3. Asbl Blegny Energy
    4. Blegny-Mine asbl
    5. Asbl Blegny Move
    6. Fédération du Tourisme de la Province de Liège asbl
    7. Société Royale d’Encouragement à l’Art Wallon asbl
  21. Intercommunales – Désignation des délégués de la commune aux assemblées générales.
    1. Association Intercommunale pour le Démergement et l’Epuration
    2. Centre Hospitalier Régional de la Citadelle
    3. Compagnie Intercommunale Liégeoise des Eaux
    4. ECETIA Finances SRL
    5. ECETIA Intercommunale SCRL
    6. IMIO
    7. INTRADEL
    8. NEOMANSIO
    9. PUBLIFIN SCiRL
    10. Services Promotion Initiatives SCRL

HUIS CLOS

  1. Personnel administratif – Démission de fonctions.
  2. Personnel enseignant – Mise à la pension pour inaptitude définitive.
  3. Personnel enseignant – Interruption de carrière dans le cadre d’un congé parental.
  4. Personnel enseignant – Mise en disponibilité pour maladie.
  5. Personnel enseignant – Ratifications du 20 décembre 2018 – Retrait de décisions.
  6. Personnel enseignant – Désignations temporaires – Ratification.

PAR LE COLLEGE,

La Directrice générale,            Le Bourgmestre,
Ingrid ZEGELS                         Marc BOLLAND