Commune de BLEGNY             La séance du Conseil communal se tiendra à la Maison communale, le 30 juin 2010, à 20h.

ORDRE DU JOUR

Communications au Conseil.

1. Procès-verbal de la séance du 31 mai 2010.
2. Arrêtés et ordonnances de police.
1. Heures de fermeture d'un débit de boissons en août-septembre.
2. Rues réservées au jeu.
3. Mesures de circulation rue Fossé Piron.
4. Mesures de circulation Voie Marion.
5. Mesures de circulation rue Supexhe.
3. Règlements communaux.
1. Règlement relatif à une aide aux commerçants en cas de travaux publics aux abords de leur exploitation.
2. Règlement relatif aux agriculteurs en cas de crise agricole.
4. Deuxième modification budgétaire.
1. Service ordinaire.
2. Service extraordinaire.
5. Subside 2009 – Vérification d'utilisation.
6. Subsides 2010.
1. RFC Saive
2. Blegny Basket Club
3. Blegny Move
7. Intervention communale forfaitaire dans les projets en rapport avec la charte signée avec les communes françaises de BOUSIES et FONTAINE-AU-BOIS.
8. Participation citoyenne sur le futur de la Caserne de Saive.
9. Convention avec la SORASI pour l'assainissement du domaine de la Caserne et fixation du périmètre d'intervention.
10. Marchés publics – Conditions et mode de passation.
1. Acquisition de cinq photocopieurs pour les écoles.
2. Acquisition d'un bras de débroussaillage.
3. Acquisition d’une plieuse pour les services administratifs.
4. Désignation d'un auteur de projet pour une étude acoustique sur Barchon par rapport à l'autoroute.
5. Désignation d'un bureau d'études pour l'élaboration du dossier urbanistique de la Caserne.
11. Plan triennal 2007-2009 – Egouttage et rénovation rue Justin Sauvenier - Avenant n° 1.
12. Plan triennal 2010-2012.
13. Statut administratif du personnel communal – Modification.

HUIS CLOS

1. Commission "Avantages sociaux" – Désignation des membres.
2. Personnel communal – Démissions de fonctions.
3. Personnel communal – Désignations temporaires – Ratification.
4. Personnel communal – Désignation des accueillantes pour l’année scolaire 2010-2011.
5. Personnel enseignant – Interruptions de carrière.
6. Personnel enseignant – Congés pour prestations réduites.
7. Personnel enseignant – Désignations temporaires – Ratification. 

PAR LE COLLEGE,

Le Secrétaire communal,                                   Le Bourgmestre,

Jean-Claude CLERFAYS                                   Marc BOLLAND