21 Jan

Ordre du jour du Conseil communal – 28/01/2016

Commune de BLEGNY

La séance du Conseil communal se tiendra à la Maison communale, le jeudi 28 janvier 2016, à 20h. 

ORDRE DU JOUR

Informations au Conseil :

  • rapport personnel communal
  • rapport locaux caserne

 

  1. Procès-verbal de la séance du 17 décembre 2015.
  2. Dépassement de douzièmes provisoires – Ratifications.
  3. Convention de partenariat avec l’asbl « COBELCOTEC ».
  4. Convention entre la commune et le CPAS de Blegny pour la passation d’un marché public conjoint de fournitures ayant pour objet l’acquisition de consommables informatiques.
  5. Convention entre la commune et le CPAS de Blegny pour la passation d’un marché public conjoint de services ayant pour objet l’entretien de systèmes de chauffage dans différents bâtiments communaux et du CPAS.
  6. Marché public – Acquisition de fournitures scolaires, matériel éducatif et créatif via la province de Hainaut.
  7. Marchés publics – Acquisitions via le Service Public de Wallonie.
    • Accessoires automobiles.
    • Enveloppes.
    • Papier blanc et de couleur.
  8. Marchés publics – Conditions et mode de passation.
    • Marché public de travaux ayant pour objet le désamiantage de la chaufferie du bâtiment G de la caserne de Saive.
    • Marché public de fournitures ayant pour objet la location d’un module préfabriqué pour l’école communale de Saint-Remy.
    • Marché public conjoint de fournitures ayant pour objet l’acquisition de consommables informatiques pour la Commune et le CPAS.
    • Marché public conjoint de services ayant pour objet l’entretien de systèmes de chauffage dans différents bâtiments communaux et du CPAS.
    • Marché public de services ayant pour objet le pompage et le transport de boue dans le cadre d’un entretien de stations d’épuration.
    • Marché public de services ayant pour objet l’organisation des classes de neige des élèves de sixième primaire des écoles communales pour l’année scolaire 2016-2017.
  9. Création d’une Agence Immobilière Sociale (AIS) – Approbation des statuts – Décision.
  10. Appellation de rue – Modification. (rue du Lieutenant Simon en rue Lieutenant Simon).
  1. Modification du tracé de la voirie communale – rue Nicolas Arnolis à Blegny.
  2. Lotissement dit de « la Colline bleue » – Reprise de voirie et mise en domaine public.
  1. Patrimoine – Location de blocs à l’ancienne caserne de Saive – Conditions.
  2. Schéma de Cohérence Territoriale communal (SCoTc) – Approbation de l’avant-projet sous réserve des consultations citoyennes.
  3. Adhésion à la Maison du Tourisme du Pays de Herve – Décision de principe.

 

HUIS CLOS

 

  1. Personnel communal – Désignation d’un agent constatateur.
  2. Personnel enseignant – Evaluation du directeur stagiaire au terme de la deuxième année de stage.
  3. Personnel enseignant – Nomination à titre définitif d’un directeur stagiaire.
  4. Personnel enseignant – Mise en disponibilité pour convenances personnelles précédant la mise à la retraite (DPPR) – Modification.
  5. Personnel enseignant – Nomination à titre définitif – Retrait de décision.
  6. Personnel enseignant – Désignations temporaires – Ratifications.

 

PAR LE COLLEGE,

La Directrice générale,                                                      Le Bourgmestre,
Ingrid ZEGELS                                                                   Marc BOLLAND