Procès verbal du Conseil communal du 25/11/2021
Télécharger le procès verbal : PV du Conseil communal du 25 novembre 2021 SANS HUIS CLOS
Procès verbal du Conseil communal du 27/10/2021
Télécharger le procès verbal : PV du Conseil communal du 27 octobre 2021 SANS HUIS CLOS
Procès verbal du Conseil communal du 06/10/2021
PV du Conseil communal du 6 octobre 2021
Procès verbal du Conseil communal du 30/09/2021
PV du Conseil communal du 30 septembre 2021 sans huis clos
Délibérations du Conseil communal du 24 juin 2021
Suite au Conseil communal de ce 24 juin 2021, nous vous prions de trouver dans les liens ci-dessous les délibérations suivants :
Ordonnance de...
Procès verbal du Conseil communal du 24/06/2021
PV du Conseil communal du 24 juin 2021 SANS HUIS CLOS
Procès verbal du Conseil communal du 27/05/2021
PV du Conseil communal du 27 mai 2021 - SANS HUIS CLOS
Procès verbal du Conseil communal du 29/04/2021
PV du Conseil communal du 29 avril 2021 SANS HUIS CLOS
Procès verbal du Conseil communal du 25/03/2021
PV du Conseil communal du 25 mars 2021 SANS HUIS CLOS
Procès verbal du Conseil communal du 25/02/2021
Vous trouverez dans le lien ci-dessous le procès verbal du Conseil communal du 25 février 2021.
PV du Conseil communal du 25 février 2021 -...
Actualités communales
Mesures de circulation rue Cour Burdo, à MORTIER, à l’occasion d’une marche organisée par...
Le 16 mai 2022, le Collège communal a pris une ordonnance de police relative à des mesures de circulation rue Cour Burdo, à MORTIER,...
Mesures de circulation et de stationnement Cour Bruno, le dimanche 22 mai 2022, suite...
Le 16 mai 2022, le Collège communal a pris une ordonnance de police relative aux mesures de circulation et de stationnement Cour Burdo, le...
Mesures de circulation et de stationnement, le jeudi 26 mai 2022, suite à l’organisation...
Le 16 mai 2022, le Collège communal a pris une ordonnance de police relative aux mesures de circulation et de stationnement, le jeudi 26...
Ordre du jour du Conseil communal du 25 mai 2022
La séance du Conseil communal se tiendra le mercredi 25 mai 2022, à 20h à la Maison communale.
ORDRE DU JOUR
Information au Conseil : -...
Zones d’évitement striées, rue Neuve-Waide
Le 31 mars 2022, le Conseil communal a arrêté un règlement complémentaire sur la police de circulation routière relatif à des zones d'évitement striées,...
Zones d’évitement rue Neuve-Waide
Zones d'évitement rue Neuve-Waide - Avis de publication
Zones d'évitement rue Neuve-Waide - Délibération