23 Avr

Ordre du jour du Conseil Communal du 26/04/2018

 

La séance du Conseil communal se tiendra à la Maison communale, le jeudi 26 avril 2018, à 20h00.

 

ORDRE DU JOUR

 

Information au Conseil : – rapport personnel communal

 

  1. Procès-verbal de la séance du 29 mars 2018.
  2. Fabrique d’Eglise de Blegny – Compte 2017 – Approbation
  3. « Eté solidaire, je suis partenaire – 2018 » – Inscription de la Commune – Ratification.
  4. Convention entre la Commune et le CPAS de Blegny pour la passation d’un marché public conjoint de services ayant pour objet la désignation d’un organisme agréé chargé des contrôles périodiques des installations techniques de la Commune et du CPAS.
  5. Convention de partenariat entre le Centre Régional pour l’Intégration des Personnes Etrangères ou d’origine étrangère de Liège (CRIPEL) et la Commune dans le cadre de l’accueil des primo-arrivants – Modifications.
  6. Centre public d’Action sociale – Modifications du statut pécuniaire du personnel – Approbation.
  7. Centre public d’Action sociale – Modifications du règlement de travail du personnel – Approbation.
  8. Marchés publics – Conditions et mode de passation.

8.1. Marché conjoint de services pour la désignation d’un organisme agréé chargé des contrôles périodiques des installations techniques de la Commune et du CPAS.

8.2. Marché de services pour la désignation d’un auteur de projet chargé de l’élaboration d’un dossier de rénovation urbaine à Blegny.

  1. Marché public – Acquisition via le Service Public de Wallonie – Equipements de protection individuelle.
  2. Patrimoine – Contrat de bail avec l’asbl NarsaHome – Bloc B de l’ancienne caserne de Saive.
  3. Patrimoine – Convention d’occupation précaire avec l’asbl Le Maillon – Bloc D de l’ancienne caserne de Saive.
  4. Demande de rachat par ECETIA INTERCOMMUNALE de la part A du capital D’ECETIA COLLECTIVITES de la Commune de Blegny – Approbation.
  5. IMIO – Assemblées générales ordinaire et extraordinaire – Approbation des points à portés à l’ordre du jour.
  6. Interpellation citoyenne à propos de l’organisation d’un des accès de la commune, à savoir la rue Troisfontaines à Blegny.

 

HUIS CLOS

 

  1. Personnel enseignant – Désignations temporaires – Ratification.

 

 

PAR LE COLLEGE,

La Directrice générale,                                                                                          Le Bourgmestre,

Ingrid ZEGELS                                                                                                       Marc BOLLAND

26 Mar

Ordre du jour Conseil communal – 29/03/2018

Commune de BLEGNY

La séance du Conseil communal se tiendra à la Maison communale, le jeudi 29 mars 2018, à 20h00.

ORDRE DU JOUR

Information au Conseil :

  • rapport personnel communal ;
  • rapport sur les marchés publics.
  1. Procès-verbal de la séance du 1er mars 2018.
  2. Redevance communale pour l’indication de l’implantation des constructions nouvelles sur le territoire de la commune.
  3. Situation de la caisse du Directeur financier au 31 décembre 2017.
  4. Compte communal 2017.
  5. Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n° 1.
  6. Règlement communal relatif à la procédure d’indication de l’implantation des constructions nouvelles sur le territoire de la commune.
  7. Subsides 2017 – Giornata Italiana – Vérification d’utilisation.
  8. Subsides 2018.
    1. Chorale des Sî Clokîs.
    2. Giornata Italiana.
    3. Kin Ball de Housse – Tournoi fluo.
  9. Marchés publics – Conditions et mode de passation.
    1. Marché de travaux pour l’extension de l’école communale de Saint-Remy.
    2. Marché de services pour la location et l’entretien des tapis de sol de différents bâtiments communaux.
    3. Marché de services pour le transport aller/retour des élèves fréquentant les classes primaires des écoles de l’entité de BLEGNY vers les bassins de natation de Haccourt, Herve et Visé et ce pour l’année scolaire 2018-2019.
  10. Marchés publics – Marché conjoint de travaux avec la SRWT pour la réalisation d’un aménagement de sécurité et l’aménagement de la voirie rue de la Station dans le cadre du plan d’investissement communal 2017-2018 (Fonds régional pour les Investissements communaux 2017-2018) – Modification des conditions.
  11. Personnel communal – Statut pécuniaire – Modifications.
  12. Personnel communal – Règlement de travail – Modifications.
  13. Demande de modification de permis d’urbanisation – Modification du tracé de la voirie – Voie des Sauvages Mêlées à Saive.
  14. Opération de rénovation urbaine – Centre de Blegny – Décision de principe.
  15. Commission de rénovation urbaine du Centre de Blegny – Approbation de la composition et du règlement d’ordre intérieur.
  16. Aliénation immobilière communale – Partie du chemin vicinal n° 7 dénommé rue Légipont – Décision de vente.
  17. Acquisition immobilière – Parcelle sise au lieu-dit « village » à Barchon – Modifications.
  18. Patrimoine – Lotissement rue Cohy – Reprise de voirie et mise en domaine public.
  19. Création d’un service interne pour la prévention et la protection au travail et d’un comité de concertation de base communs à la Commune et au CPAS – Approbation.
  20. Modification de l’implantation de la fête foraine de Saive – Prise d’acte.
  21. Interpellation citoyenne à propos des mesures en cas d’accident nucléaire.

HUIS CLOS

  1. Personnel communal – Désignation d’agents constatateurs habilités pour les infractions urbanistiques et celles relatives à la voirie communale.
  1. Personnel enseignant – Mi-temps médical – Ratification.
  2. Personnel enseignant – Congé pour prestations réduites pour raisons sociales ou familiales.
  3. Personnel enseignant – Désignations temporaires – Ratification.

PAR LE COLLEGE,

La Directrice générale,                 Le Bourgmestre,
Ingrid ZEGELS                              Marc BOLLAND

22 Fév

Ordre du jour Conseil communal – 01/03/2018

La séance du Conseil communal se tiendra à la Maison communale, le jeudi 1er mars 2018, à 20h00.

ORDRE DU JOUR

Information au Conseil :

  • rapport personnel communal
  • rapport locaux caserne
  1. Procès-verbal de la séance du 25 janvier 2018.
  2. Fabrique d’église de Mortier – Modification budgétaire n° 1 pour l’exercice 2018 – Approbation.
  3. Fabriques d’église – Compte 2017 – Approbation.
    1. Barchon.
    2. Mortier.
    3. Saive.
  4. Fabriques d’église – Compte 2017 – Réformation.
    1. Housse.
    2. Saint-Remy.
  5. Crédit urgent – Ratification.
  6. Dépassement de douzièmes provisoires – Ratification.
  7. Commission locale pour l’énergie – Rapport d’activités 2017 – Prise d’acte.
  8. Convention de partenariat et affiliation 2018 au CRECCIDE asbl pour le Conseil communal des enfants – Approbation.
  9. Conseil Communal des Enfants (CCE) – Règlement d’Ordre Intérieur – Approbation des modifications.
  10. Plan de Cohésion Sociale – Rapport financier 2017 – Approbation.
  11. Marchés publics – Conditions et mode de passation.
    1. Marché public de fournitures ayant pour objet l’acquisition de matériel de signalisation pour le service des Travaux.
    2. Marché public de services ayant pour objet la désignation d’un auteur de projet chargé de l’élaboration d’un dossier pour la création de nouveaux terrains de pétanque et pour l’extension de la zone de parking rue Del Potale à Barchon.
    3. Marché public de services ayant pour objet la fourniture d’un logiciel pour la gestion de diverses activités scolaires et extrascolaires des écoles.
  12. Marché public – Conditions et mode de passation – Ratification.
    Marché public de travaux ayant pour objet le remplacement de chaudières dans les écoles communales de Saive.
  13. Aliénation immobilière communale – Blocs W, X et Y (ateliers) de l’ancienne caserne de Saive – Procédure et conditions – Modifications.
  14. Accident de roulage – Remplacement d’une bâche de toit d’un chapiteau – Transaction sur le montant des frais à récupérer par la commune.
  15. Personnel communal – Rapport sur l’emploi de travailleurs handicapés au sein de l’Administration – Prise d’acte.
  16. ECETIA COLLECTIVITES SCRL – Présentation d’un candidat administrateur.
  17. ECETIA FINANCES SCRL – Cession de parts de la SA Nethys à Intégrale – Accord.
  18. Règlement communal sur l’octroi des subventions aux associations actives sur l’entité de Blegny (Point demandé par le groupe ARC Blegny).

HUIS CLOS

  1. Personnel ouvrier – Mise en disponibilité pour cause de maladie.
  1. Personnel enseignant – Fin de fonctions.
  2. Personnel enseignant – Mi-temps médical – Ratification.
  3. Personnel enseignant – Désignations temporaires – Ratification.

PAR LE COLLEGE,

La Directrice générale,             Le Bourgmestre,

Ingrid ZEGELS                          Marc BOLLAND

23 Jan

Ordre du Jour Conseil Communal – 25/01/2018

La séance du Conseil communal se tiendra à la Maison communale, le jeudi 25 janvier 2018, à 20h00.

ORDRE DU JOUR

Information au Conseil : – rapport personnel communal

1. Procès-verbal de la séance du 21 décembre 2017.
2. Dépassement de douzièmes provisoires – Ratification.
3. Situation de la caisse du Directeur financier au 30 septembre 2017.
4. Centre public d’Action sociale – Budget 2018 – Approbation.
5. Centre public d’Action sociale – Modifications du statut administratif du personnel – Approbation.
6. Centre public d’Action sociale – Modification du statut pécuniaire du personnel – Approbation.
7. Centre public d’Action sociale – Modifications du règlement de travail du personnel – Approbation.
8. Convention de labellisation « Ma Commune dit Awè ! » – Approbation.
9. Convention avec Reprobel – Avenant n° 1 – Approbation.
10. Marchés publics – Conditions et mode de passation
10.1. Marché public de travaux ayant pour objet la construction et la rénovation de trottoirs en 2018.
10.2. Marché public de travaux ayant pour objet la réfection de voiries en 2018.
10.3. Marché public de services ayant pour objet l’organisation des classes de neige des élèves de sixième primaire des écoles communales pour l’année scolaire 2018-2019.
10.4. Marché public de services ayant pour objet la location d’engin(s) de chantier avec opérateur en vue de réaliser certains travaux ponctuels pour le compte de la Commune.
10.5. Marché public de services ayant pour objet la désignation d’un expert externe pour réaliser les indications d’implantation des constructions nouvelles sur le territoire de la
commune pour les années 2018 et 2019.
10.6. Marché public de services ayant pour objet la désignation d’un expert pour l’estimation de la valeur de biens immeubles pour les années 2018 et 2019.
10.7. Marché public de services ayant pour objet la désignation d’un géomètre pour la division de différentes parcelles communales pour les années 2018 et 2019.
11. Marché public – Modification des conditions – Marché public de travaux ayant pour objet la démolition de la buvette du football de Saive et l’aménagement d’une nouvelle buvette
préfabriquée dotée de vestiaire – Prise d’acte.
12. Accueil Temps Libre – Programme Clé 2018-2022 – Approbation.
13. Aliénation immobilière communale – Blocs W, X et Y (ateliers) de l’ancienne caserne de Saive – Procédure et conditions.
14. Patrimoine – Contrat de bail avec l’Agence Locale pour l’Emploi – Bloc A de l’ancienne caserne de Saive – Approbation des conditions.
15. Patrimoine – Convention avec l’Agence Locale pour l’Emploi pour une mise à disposition de locaux à titre gratuit à Mortier.
16. Publifin scirl – Assemblée générale extraordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.

HUIS CLOS

17. Personnel enseignant – Désignations temporaires – Ratifications.

PAR LE COLLEGE,

La Directrice générale,                                                                    Le Bourgmestre,
Ingrid ZEGELS                                                                                 Marc BOLLAND

18 Déc

Ordre du jour Conseil communal – 21/12/2017

La séance du Conseil communal se tiendra à la Maison communale, le jeudi 21 décembre 2017, à 20h00.

ORDRE DU JOUR

Informations au Conseil :

  • rapport personnel communal
  • rapport sur les marchés publics
  1. Marchés publics – Modification des conditions – Prises d’acte.
    1. Marché public de travaux ayant pour objet la transformation des infrastructures du football de Mortier.
    2. Marché public de travaux ayant pour objet l’aménagement de l’ancienne maison communale de Housse.
    3. Marché public de travaux ayant pour objet la démolition de la buvette du football de Saive et l’aménagement d’une nouvelle buvette préfabriquée dotée de vestiaires.
    4. Marché public conjoint de fournitures ayant pour objet l’acquisition de produits d’entretien pour la commune et le CPAS.
    5. Marché public conjoint de services ayant pour objet le contrôle des absences pour raison médicale des agents communaux et du CPAS.
    6. Marché public de services ayant pour objet l’organisation d’un voyage pour les pensionnés de la commune de Blegny.
  2. Marchés publics – Conditions et mode de passation.
  3. Environnement – Actions de prévention – Mandat à Intradel.
  4. Convention avec les pouvoirs organisateurs des écoles libres relative à l’octroi  d’avantages sociaux.
  5. Convention entre la commune et le CPAS de Blegny pour la passation d’un marché public conjoint de services ayant pour objet le contrôle des absences pour raison médicale des agents communaux et du CPAS. 
  6. Convention entre la commune et le CPAS de Blegny pour la passation d’un marché public conjoint de fournitures ayant pour objet l’acquisition de produits d’entretien.
  7. Subsides 2018 – Salon du vin de Blegny-Mine.
  8. Subside annuel de fonctionnement 2017 – Académie Royale de musique César Franck – Modification du mode et du montant de l’octroi du subside.
  9. Dotation communale à la zone de police Basse-Meuse pour l’année 2018.
  10. Budget communal 2018 – Approbation.
  11. Redevance communale sur l’inscription et l’utilisation des services des bibliothèques communales.
  12. Crédit urgent – Ratification.
  13. Règlement d’ordre intérieur des bibliothèques communales – Approbation.
  14. Procès-verbal de la séance du 30 novembre 2017.
    1. Marché public de travaux ayant pour objet la rénovation du foyer culturel de Saint- Remy.
    2. Marché public de travaux ayant pour objet la fourniture et la pose d’un carrelage à l’école communale de Housse.
  15. Marché public conjoint de travaux ayant pour objet la réfection du Pont Thier Herkay à Cheratte-Blegny – Approbation des conditions.
  16. Aliénation immobilière communale – rue Saivelette à Housse – Décision de vente.
  17. Patrimoine – Convention d’occupation précaire avec la Police Fédérale de Liège.
  18. Accueil Temps Libre – Rapport d’activité 2016-2017.
  19. Accueil Temps Libre – Plan d’action 2017-2018.
  20. Sanctions administratives – Fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux – Désignations.
  21. Sanctions administratives – Approbation de la convention relative à la mise à disposition de fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux dans le cadre des infractions à la voirie communale.
  22. Route d’Artagnan – Accord sur la participation au projet.
  23. Réunion du groupe de travail sur le règlement d’octroi des subsides aux associations – Prise d’acte (point demandé par le groupe ARC Blegny).HUIS CLOS
  24. Mise de personnel communal à disposition de l’Agence locale pour l’Emploi.
  25. Personnel enseignant – Désignations temporaires – Ratifications.

PAR LE COLLEGE,

La Directrice générale,                    Le Bourgmestre,
Ingrid ZEGELS                                 Marc BOLLAND

18 Sep

Ordre du jour Conseil Communal – 21/09/2017

Madame, Monsieur,

La séance du Conseil communal se tiendra à la Maison communale, le jeudi 21 septembre 2017, à 20h.

 

 ORDRE DU JOUR

 

Informations au Conseil :

  • rapport personnel communal
  • rapport sur les marchés publics

 

  1. Procès-verbal de la séance du 29 juin 2017.
  2. Fabrique d’église de Housse – Modification budgétaire n° 1 pour l’exercice 2017 – Réformation.
  3. Fabriques d’églises – Budget 2018 – Approbation. (Mortier)
  1. Fabriques d’églises – Budget 2018 – Réformation.

4.1. Barchon.

4.2. Blegny

4.3. Housse.

4.4. Saint-Remy.

4.5. Saive.

  1. Situation de la caisse du Directeur financier.

5.1. Au 31 mars 2017.

5.2. Au 30 juin 2017.

  1. Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n° 3.
  2. Redevance communale sur le prêt de matériel – Modifications.
  3. Centre public d’Action sociale – Modification budgétaire extraordinaire n° 2 –
  4. Octroi des subsides annuels de fonctionnement pour l’année 2017 sans l’avis du jury citoyen.
  5. Subsides annuels de fonctionnement – Répartition pour 2017 et octroi.
  6. Subside 2017 – 130ème anniversaire de la Société Royale La Ligne Droite.
  7. Concession de gestion d’infrastructures communales à l’asbl Blegny Energy – Modification.
  8. Convention avec l’asbl OXFAM Solidarité pour la collecte des déchets textiles ménagers.
  9. Environnement – Actions de prévention – Mandat à Intradel.
  10. Convention entre la Commune de Blegny, le CPAS de Blegny et l’association momentanée, Isabelle SCHYNS et Martine CIOMEK pour la cession du marché public ayant pour objet la désignation d’un auteur de projet chargé de l’aménagement du bloc D de la caserne de Saive.
  11. Marchés publics – Conditions et mode de passation.
    • Marché public de travaux ayant pour objet le remplacement de la chaudière de la salle du basket de Blegny.
    • Marché public de services ayant pour objet le transport du sel de déneigement.
    • Marché public de services ayant pour objet la désignation d’un auteur de projet dans le cadre du dossier de supracommunalité « Liaison de mobilité douce Dalhem – Blegny – Soumagne ».
    • Marché public de services ayant pour objet le déneigement et le salage des voiries communales.
    • Marché public de services ayant pour objet l’entretien des tableaux interactifs des écoles communales.
  12. Aliénation immobilière communale – Procédure et conditions – Rue Nifiet – Modifications.
  13. Patrimoine – Ancienne caserne de Saive – Mise en domaine public d’infrastructures routières existantes.
  14. Patrimoine – Cession gratuite d’une emprise à incorporer dans le domaine public, création et élargissement de servitudes rue de Feneur – Décision définitive et approbation du projet d’acte.
  15. Appellations de rues.

20.1.    place de la Sylvatienne.

20.2.    rue Pierre de Méan.

20.3.    rue Henri et Catherine André.

20.4.    allée Henri Ancion.

20.5.    rue des Foulons.

20.6.    rue des Platineurs.

20.7.    place Saivina.

20.8.    rue Joseph Bruyère.

20.9.    rue Jean Rossius.

20.10. rue Jean Breuer.

20.11. rue Pierre Nihant.

20.12. place Raymond Impanis.

  1. Voirie – Décret du 30 avril 2009 relatif à l’information, la coordination et l’organisation des chantiers, sous, sur ou au-dessus des voiries ou des cours d’eau – Adhésion à l’asbl PoWalCo.
  2. Sanctions administratives prévues dans le cadre des infractions à la voirie communale – Demande de mise à disposition de fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux.

 

HUIS CLOS

 

  1. Personnel administratif – Démission de fonctions.
  2. Personnel ouvrier – Démission de fonctions.
  3. Personnel enseignant – Mises en disponibilité pour cause de maladie.
  4. Personnel enseignant – Mise en disponibilité pour convenances personnelles – Ratification.
  5. Personnel enseignant – Congés pour exercer provisoirement une autre fonction dans l’enseignement – Ratification.
  6. Personnel enseignant – Désignations temporaires – Ratification.

 

 

PAR LE COLLEGE,

 

La Directrice générale,                                                                              Le Bourgmestre,

Ingrid ZEGELS                                                                                           Marc BOLLAND

20 Juin

Ordre du jour du Conseil Communal – 26/06/2017

La prochaine séance du Conseil communal se tiendra à la Maison communale, le lundi 26 juin 2017, à 20h.

 

 ORDRE DU JOUR

 

 

Informations au Conseil : – rapport sur les marchés publics

– rapport personnel communal

 

  1. Procès-verbal de la séance du 1er juin 2017.
  2. Ordonnance générale de police – Modifications.
  3. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière – Route N604 (Rue de Barchon – Zone30-abords d’école) – Projet d’arrêté ministériel – Approbation.
  4. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière.
    • Stationnement rue Vieille Voie.
    • Stationnement rue Champ du Pihot.
    • Stationnement Voie du Pont.
  5. Redevance communale pour l’occupation du domaine public par les commerces ambulants.
  6. Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n° 2.
  7. Centre public d’Action sociale – Modifications du statut administratif et du règlement de travail du personnel – Approbation.
  8. Subsides 2017 – Asbl Les Jeunes de Saive.
  9. Convention avec l’asbl « Les Compagnons du Vieux Château de Saive ».
  10. Convention avec l’asbl Terre sur les modalités de la gestion des déchets textiles ménagers – Renouvellement.
  11. Marché public – Conditions et mode de passation – Marché de services ayant pour objet l’entretien des tableaux interactifs des écoles communales.
  12. Sanctions administratives – Fonctionnaire sanctionnatrice provinciale suppléante – Désignation.
  13. Patrimoine – Convention d’occupation précaire – Renouvellement. (Monsieur Jean-Marc BLISTIN)
  1. Patrimoine – Lotissement rue de la Motte et Clos des dames – Reprise de voirie et mise en domaine public.
  2. Demande de permis d’urbanisme – Modification de voirie – Déplacement du sentier vicinal n° 67 à Saive.
  3. Projet de contenu du rapport sur les incidences environnementales des projets de modification des Plans d’Assainissement par Sous-bassin Hydrographique – Avis.
  4. Asbl Enfanfare – Annulation de prêt et conversion en subside – Approbation.

 

HUIS CLOS

 

  1. Convention de détachement de personnel – Prolongation.
  2. Personnel enseignant – Evaluation du directeur stagiaire au terme de la deuxième année de stage.
  3. Personnel enseignant – Nomination à titre définitif d’un directeur d’école.
  4. Personnel enseignant – Interruptions de carrière.
  5. Personnel enseignant – Congé pour prestations réduites.
  6. Personnel enseignant – Désignations temporaires – Ratifications.

 

 

 

PAR LE COLLEGE,

 

La Directrice générale,                                                                                        Le Bourgmestre,

Ingrid ZEGELS                                                                                                     Marc BOLLAND

29 Mai

Ordre du jour du Conseil Communal – 01/06/2017

La séance du Conseil communal se tiendra à la Maison communale, le jeudi 1er juin 2017, à 20h.

  

ORDRE DU JOUR

 

Informations au Conseil :

– PV de la réunion conjointe des Conseils de la commune et de l’Action sociale du 4 mai 2017.

– rapport personnel communal.

  1. Procès-verbal de la séance du 4 mai 2017.
  2. Fabrique d’Eglise de Mortier – Compte 2016 – Approbation.
  3. Fabrique d’Eglise de Mortier – Modification budgétaire n° 1 pour l’exercice 2017 – Approbation.
  4. Règlement de police – Rues réservées au jeu.
  5. Convention entre la Commune et le CPAS de Blegny pour la passation d’un marché public conjoint de services ayant pour objet la désignation d’un prestataire de services postaux pour la distribution du courrier et les services associés pour la commune et le CPAS.
  6. Marchés publics – Conditions et mode de passation.

6.1. Marché public de travaux ayant pour objet la réfection partielle de la toiture du bloc D de la caserne de Saive.

6.2. Marché public de travaux ayant pour objet la réalisation d’aménagements pour personnes à mobilité réduite (PMR) au niveau de différents passages pour piétons de la commune.

6.3. Marché public de travaux ayant pour objet la réfection de voiries en 2017.

6.4. Marché public de travaux ayant pour objet la désignation d’un couvreur chargé de différentes interventions dans divers bâtiments communaux.

6.5. Marché public conjoint de services ayant pour objet la désignation d’un prestataire de services postaux pour la distribution du courrier et les services associés pour la commune et le CPAS.

  1. Aliénation immobilière communale –– Caserne de Saive – Quartier Cahorday – Procédure et conditions.
  2. Aliénation immobilière communale – Place Sainte-Gertrude – Procédure et conditions – Modifications.
  3. Accident de roulage – Remplacement d’un point lumineux – Transaction sur le montant des frais à récupérer par la commune.
  4. Personnel communal – Statut administratif – Modifications.
  5. Personnel communal – Règlement de travail – Modifications.
  6. ASSOCIATION INTERCOMMUNALE POUR LE DEMERGEMENT ET L’EPURATION – Assemblée générale ordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
  7. CENTRE HOSPITALIER REGIONAL DE LA CITADELLE – Assemblée générale ordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
  8. COMPAGNIE INTERCOMMUNALE LIEGEOISE DES EAUX – Assemblée générale ordinaire des Associés – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
  9. ECETIA COLLECTIVITES SCRL – Assemblée générale ordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
  10. ECETIA FINANCES SCRL – Assemblée générale ordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
  11. ECETIA INTERCOMMUNALE SCRL – Assemblées générales ordinaire et extraordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
  12. INTRADEL – Assemblée générale ordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
  13. NEOMANSIO – Assemblée générale ordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
  14. PUBLIFIN SCiRL – Assemblées générales ordinaire et extraordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
  15. SERVICES PROMOTION INITIATIVES SCRL – Assemblée générale ordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.

HUIS CLOS

  1. Personnel enseignant – Démission de fonctions.
  2. Personnel enseignant – Désignations temporaires – Ratifications.

 

 

PAR LE COLLEGE,

 

La Directrice générale,                                                                                        Le Bourgmestre,

Ingrid ZEGELS                                                                                                Marc BOLLAND