16 Mai

Ordre du jour du Conseil Communal du 23/05/2019

La séance du Conseil communal se tiendra le jeudi 23 mai 2019, à l’Hôtel de Ville, Place Sainte-Gertrude, 1 à 4670 BLEGNY à 20h00.

ORDRE DU JOUR

Information au Conseil : – rapport personnel communal

  1. Procès-verbal de la séance du 25 avril 2019.
  2. Délégation au Collège communal pour la gestion des avances de trésorerie.
  3. Règlement de police – Rues réservées au jeu.
  4. Règlement communal sur les funérailles et sépultures – Modifications.
  5. Comité de concertation Commune/CPAS – Règlement d’ordre intérieur – Modifications.
  6. Subsides 2019.
    1. Salon du Vin de Blegny-mine
    2. Compagnons du Vieux Château.
    3. Jeunesse de Trembleur – Jumelages.
  7. Subsides – Etablissement de la liste des associations déclarées d’intérêt général pour les années 2019 à 2021. 
  8. Convention de partenariat avec l’asbl « COBELCOTEC » pour les années 2019 à 2021.
  9. Fonds Régional pour les Investissements Communaux (FRIC) – Plan d’investissement communal 2019-2021 – Approbation.
  10. Marché public – Conditions et mode de passation – Marché de travaux pour la réfection de voiries en 2019.
  11. Marché public – Acquisition via le Service public de Wallonie – Enveloppes.
  12. Aliénations immobilières communales – Décisions de vente.
    1. Terrain quartier Cahorday – Ancienne caserne de Saive.
    2. Rue Nifiet – Décision de vente.
  13. Patrimoine – Bail emphytéotique avec l’asbl Blegny Basket Club.
  14. Patrimoine – Lotissement rue Nossale – Cession gratuite d’emprises à la commune et incorporation au domaine public.
  15. Aliénation immobilière communale – Bloc D – Ancienne caserne de Saive – Procédure et conditions – Modification.
  16. Adhésion de la Commune de Blegny à l’intercommunale RESA SA.
  17. Désignation des représentants de la Commune au sein d’organes extérieurs – Foyer de la Région de Fléron.
  18. Intercommunale – Désignation des délégués de la commune aux assemblées générales – RESA SA.
  19. ASSOCIATION INTERCOMMUNALE POUR LE DEMERGEMENT ET L’EPURATION – Assemblée générale ordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
  20. CENTRE HOSPITALIER REGIONAL DE LA CITADELLE – Assemblée générale ordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
  21. COMPAGNIE INTERCOMMUNALE LIEGEOISE DES EAUX – Assemblée générale – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
  22. ECETIA FINANCES SCRL – Assemblée générale ordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
  23. ECETIA INTERCOMMUNALE SCRL – Assemblée générale ordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
  24. IMIO – Assemblée générale ordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
  25. INTRADEL – Assemblée générale ordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
  26. NEOMANSIO – Assemblée générale ordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.

HUIS CLOS

  1. Personnel communal – Réserve de recrutement d’employé(e)s d’administration D4 – Prolongation.
  2. Personnel enseignant – Interruptions de carrière.
  3. Personnel enseignant – Interruption de carrière dans le cadre d’un congé parental.
  4. Personnel enseignant – Congé pour prestations réduites pour raisons de convenances personnelles.
  5. Personnel enseignant – Désignations temporaires – Ratification.

PAR LE COLLEGE,

La Directrice générale,          Le Bourgmestre,

Ingrid ZEGELS                         Marc BOLLAND

25 Avr

Ordre du jour du Conseil Communal du 25/04/2019

La séance du Conseil communal se tiendra le jeudi 25 avril 2019, à l’Hôtel de Ville, place Sainte-Gertrude, 1 à 4670 BLEGNY à 20h00.

ORDRE DU JOUR

Information au Conseil : – rapport personnel communal

  1. Procès-verbal de la séance du 28 mars 2019.
  2. Ordonnance de police relative aux rassemblements de motards sur le territoire de la Commune de Blegny.
  3. Rééchelonnement des emprunts communaux.
  4. Convention de collaboration entre la Ville de Liège et la Commune de Blegny concernant la médiation en matière de sanctions administratives communales.
  5. « Eté solidaire, je suis partenaire – 2019 » – Inscription de la Commune – Ratification.
  6. Marchés publics – Conditions et mode de passation.
    1. Marché de travaux pour la désignation d’un chauffagiste chargé de différentes interventions dans divers bâtiments communaux.
    2. Marché de travaux pour la réfection de la rue sur Miermont et de la rue Supexhe.
    3. Marché de travaux pour le réaménagement de l’école communale de Trembleur.
  7. Conseil Communal des enfants (CCE) – Règlement d’ordre intérieur – Approbation des modifications.
  8. Acquisition immobilière – Implantation du sentier Picsverts entre Barchon et Housse – Modifications et décision définitive d’achat.
  9. Acquisition immobilière – rue du Plaidoir à Trembleur.
  10. Aliénation immobilière communale – Bloc D – Ancienne caserne de Saive – Procédure et conditions.
  11. Enseignement communal – Plans de pilotage – Approbation.
  12. Désignation des représentants de la commune au sein d’organes extérieurs.
    1. Conseil de l’Enseignement des Communes et des Provinces (CECP).
    2. Organe de consultation du bassin de mobilité de Liège-Verviers.

HUIS CLOS

  1. Personnel enseignant – Congé pour prestations réduites pour raisons sociales ou familiales.
  2. Personnel enseignant – Mise en disponibilité pour convenances personnelles précédant la mise à la retraite (DPPR).
  3. Personnel enseignant – Modification d’horaire – Ratification.
  4. Personnel enseignant – Désignations temporaires – Ratification.

PAR LE COLLEGE,

La Directrice générale,           Le Bourgmestre,
Ingrid ZEGELS                        Marc BOLLAND

22 Mar

Ordre du jour du Conseil Communal du 28/03/19

Commune de BLEGNY

 La séance du Conseil communal se tiendra le jeudi 28 mars 2019, à l’Hôtel de Ville, place Sainte-Gertrude, 1 à 4670 BLEGNY à 20h00.

ORDRE DU JOUR

Information au Conseil :
– rapport personnel communal
– rapport sur les marchés publics.

  1. Procès-verbal de la séance du 28 février 2019.
  2. Règlement d’ordre intérieur du Conseil communal – Modifications.
  3. Ordonnance générale de police – Modifications.
  4. Ordonnance de police – Affichage électoral – Elections du 26 mai 2019.
  5. Ordonnance de police relative aux modalités de lutte contre la balsamine de l’Himalaya, la berce du Caucase et les renouées asiatiques.
  6. Fabriques d’église – Compte 2018 – Approbation.

6.1. Barchon

6.2. Blegny

  1. Fabriques d’église – Compte 2018 – Réformation.

7.1. Housse

7.2. Saint-Remy

  1. Situation de la caisse du Directeur financier au 31 décembre 2018.
  2. Compte communal 2018.
  3. Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n° 1 – 2019.
  4. Crédit urgent –
  5. Subsides 2019
    • Cercle Royal cunicole de Blegny et environs.
    • Chorale des Sî Clokîs.
  6. Convention dans le cadre de la délégation au CPAS de la réception de la subvention, de l’organisation et de la mise en œuvre du plan de cohésion sociale 2020-2025 –
  7. Environnement – Actions de prévention – Mandat à Intradel.
  8. Marché public – Modification des conditions – Marché de travaux pour l’aménagement de 4 logements d’insertion et de 2 logements de transit au sein de l’ancienne gendarmerie de Blegny.
  9. Marché public – Acquisition via la Province de Liège – Services postaux.
  10. Demande de permis d’urbanisme – Modification du tracé de la voirie – rue Haute-Saive – Refus.

(SPRL IMMO DATI)

  1. Avenant à l’accord-cadre avec ECETIA INTERCOMMUNALE pour l’étude et la mise à disposition d’un immeuble destiné à accueillir une nouvelle école sur le site de l’ancienne caserne de Saive en vue d’y mettre un terme de commun accord –
  2. Enseignement communal – Organisation du capital-périodes 2018-2019.
  3. Désignation des représentants de la commune au sein d’organes extérieurs – Opérateur de Transport de Wallonie (OTW).
  4. Suppression de l’usage des plastiques non réutilisables au sein des services communaux et sensibilisation quant au caractère néfaste de cette utilisation sur le territoire de la commune – Décision. (point demandé par le groupe MR)

 

HUIS CLOS

  1. Plateforme Citoyenne – Migrants – Information au Conseil.
  2. Personnel enseignant – Interruption de carrière dans le cadre d’un congé parental –
  3. Personnel enseignant – Désignations temporaires – Ratification.

 

 

PAR LE COLLEGE,

La Directrice générale,                                                                                            Le Bourgmestre,
Ingrid ZEGELS                                                                                                         Marc BOLLAND

26 Fév

Ordre du jour du Conseil Communal du 28/02/2019

La séance du Conseil communal tiendra le jeudi 28 février 2019, à l’Hôtel de Ville, place Sainte-Gertrude, 1 à 4670 BLEGNY.

 

ORDRE DU JOUR

 Information au Conseil :   – rapport personnel communal

  1. Procès-verbal de la séance du 31 janvier 2019.
  2. Motion du Conseil communal contre le vote papier en Wallonie.
  3. Fabrique d’église de Mortier – Compte 2018 – Approbation.
  4. Fabrique d’église de Saive – Compte 2018 – Réformation.
  5. Fabrique d’église de Barchon – Compte 2018 – Prorogation du délai pour statuer.
  6. Délégation de compétences pour la passation de certains marchés publics et concessions aux budgets ordinaire et extraordinaire.
  7. Commission locale pour l’énergie – Rapport d’activités 2018 – Prise d’acte.
  8. Centre public d’Action sociale – Budget 2019 – Approbation.
  9. Subsides 2019.
    • Blegny-mine pour l’organisation du Jogging des Vergers en fleurs.
    • Congrès régional des Directeurs généraux communaux wallons.
    • Congrès régional des Directeurs financiers des pouvoirs locaux de Wallonie.
  10. Convention de partenariat et affiliation 2019 au CRECCIDE asbl pour le Conseil communal des enfants – Approbation.
  11. Convention entre la Région wallonne et la Commune de Blegny relative aux conditions d’utilisation de la subvention octroyée à la Commune de Blegny pour le réaménagement du site SAR/LG252 dit « Caserne militaire » à Blegny (Saive).
  12. Plan de Cohésion Sociale – Rapport financier 2018 – Approbation.
  13. Marché public – Conditions et mode de passation – Marché de fournitures pour l’acquisition de matériel de signalisation pour le service des Travaux.
  14. Marché public – Acquisition via la Province de Liège – Combustible liquide.
  15. Patrimoine – Convention avec l’Association Interrégionale de Guidance et de Santé asbl (AIGS) pour une mise à disposition de locaux à titre gratuit dans le bloc B de l’ancienne caserne de Saive.
  16. Patrimoine – Lotissement rue de Saive – Cession gratuite d’une emprise à la commune et incorporation au domaine public.
  17. Désignation des représentants de la commune au sein d’organes extérieurs – Asbl Blegny Energy – Modification.
  18. Désignation des représentants de la commune au sein d’organes extérieurs.
  • 18.1. Terre et Foyer sc.
  • 18.2. Union des Villes et Communes de Wallonie asbl.
  1. Basse-Meuse Développement asbl – Présentation d’un candidat administrateur.

 

HUIS CLOS

 

  1. Personnel enseignant – Désignations temporaires – Ratification.

 

PAR LE COLLEGE,

La Directrice générale,                                                                              Le Bourgmestre,

Ingrid ZEGELS                                                                                        Marc BOLLAND

29 Jan

Ordre du jour du Conseil Communal du 31/01/2019

Commune de BLEGNY

ATTENTION : changement d’adresse, merci d’en prendre bonne note.

La séance du Conseil communal tiendra le jeudi 31 janvier 2019, à l’Hôtel de Ville, place Sainte-Gertrude, 1 à 4670 BLEGNY.

ORDRE DU JOUR

  1. Procès-verbal de la séance du 20 décembre 2018.
  2. Prestation de serment du Président du CPAS en qualité de membre du Collège communal.
  3. Méthode de désignation des délégués aux assemblées générales des intercommunales – Clé de répartition.
  4. Déclaration de politique communale 2018-2024.
  5. Règlement communal sur l’octroi d’une prime de naissance – Modifications.
  6. Dépassements de douzièmes provisoires – Ratification.
  7. Délégation au Collège communal pour l’octroi des subventions figurant nominativement au budget et en nature.
  8. Marchés publics – Conditions et mode de passation.
    1. Marché de services pour l’organisation des classes de neige des élèves de sixième primaire des écoles communales pour l’année scolaire 2019-2020.
    2. Marché de services pour la location d’engin(s) de chantier avec opérateur en vue de réaliser certains travaux ponctuels pour le compte de la Commune.
  9. Demande de permis d’urbanisation – Modification du tracé de la voirie – Route de Parfondvaux.
  10. Demande de certificat d’urbanisme n° 2 – Création d’une voirie – Accord de principe. (SA IMMO 3 B)
  11. Demande de certificat d’urbanisme n° 2 – Création d’une voirie – Refus. (SPRL CREATIVE ARCHITECTURE)
  12. Projet de Schéma de Développement du Territoire – Avis.
  13. Projet de Plan Urbain de Mobilité de l’agglomération liégeoise – Approbation.
  14. Aliénations immobilières communales – Décisions de vente.
    1. place Pierre Joseph Comblain
    2. rue Soldat Diet
  15. Patrimoine – Convention avec l’Agence Locale pour l’Emploi pour une mise à disposition de locaux à titre gratuit à Mortier – Renouvellement.
  16. Patrimoine – Convention d’occupation précaire avec la Police Fédérale de Liège – Renouvellement.
  17. Patrimoine – Octroi d’un droit d’emphytéose – Stand de tir de l’ancienne caserne de Saive – Décision d’attribution.
  18. Commission Communale de l’Accueil – Désignation des représentants de la commune.
  19. Enseignement – Composition de la commission paritaire locale – Renouvellement des membres représentant le pouvoir organisateur.
  20. Désignation des représentants de la commune au sein d’organes extérieurs.
    1. Académie de musique César Franck de Visé
    2. Agence Locale pour l’Emploi asbl
    3. Asbl Blegny Energy
    4. Blegny-Mine asbl
    5. Asbl Blegny Move
    6. Fédération du Tourisme de la Province de Liège asbl
    7. Société Royale d’Encouragement à l’Art Wallon asbl
  21. Intercommunales – Désignation des délégués de la commune aux assemblées générales.
    1. Association Intercommunale pour le Démergement et l’Epuration
    2. Centre Hospitalier Régional de la Citadelle
    3. Compagnie Intercommunale Liégeoise des Eaux
    4. ECETIA Finances SRL
    5. ECETIA Intercommunale SCRL
    6. IMIO
    7. INTRADEL
    8. NEOMANSIO
    9. PUBLIFIN SCiRL
    10. Services Promotion Initiatives SCRL

HUIS CLOS

  1. Personnel administratif – Démission de fonctions.
  2. Personnel enseignant – Mise à la pension pour inaptitude définitive.
  3. Personnel enseignant – Interruption de carrière dans le cadre d’un congé parental.
  4. Personnel enseignant – Mise en disponibilité pour maladie.
  5. Personnel enseignant – Ratifications du 20 décembre 2018 – Retrait de décisions.
  6. Personnel enseignant – Désignations temporaires – Ratification.

PAR LE COLLEGE,

La Directrice générale,            Le Bourgmestre,
Ingrid ZEGELS                         Marc BOLLAND

14 Déc

Ordre du jour du Conseil Communal du 20/12/2018

La séance du Conseil communal tiendra le jeudi 20 décembre 2018, à la salle Fricaud-Delhez, rue de la Station, 54 à 4670 BLEGNY.

ORDRE DU JOUR

Informations au Conseil : – rapport personnel communal

  • rapport sur les marchés publics
  1. Procès-verbal de la séance du 3 décembre 2018.
  2. Désignation des chefs de groupe – Prise d’acte.
  3. Conseillers communaux – Déclarations facultatives d’apparentement – Prise d’acte.
  4. Délégations au Collège communal.
    1. Passation de certains marchés publics aux budgets ordinaire et extraordinaire.
    2. Désignation du personnel contractuel.
    3. Octroi des concessions de sépultures.
  5. Règlement communal octroyant une réduction sur la facture annuelle de consommation d’eau.
  6. Crédits
    1. Chaudière de l’école communale de Barchon.
    2. Acquisition de nouvelles écharpes pour les membres du Collège communal.
  7. Situation de la caisse du Directeur financier.
    1. Au 30 juin 2018.
    2. Au 30 septembre 2018.
  8. Budget communal 2019 – Approbation.
  9. Dotation communale à la zone de police Basse-Meuse pour l’année 2019.
  10. Centre public d’Action sociale – Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire
    n° 2 – Approbation.
  11. Comité de Concertation Commune/CPAS – Désignation des membres.
  12. Subsides 2018.
    1. ASBL « La Fourmilière au jardin ».
    2. Académie Royale de Musique César Franck de Visé.
  13. Enseignement – Convention d’accompagnement et de suivi avec le Conseil de l’Enseignement des Communes et des Provinces dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la première phase des plans de pilotage.
  14. Marché public – Conditions et mode de passation – Marché de services pour la désignation d’un expert externe pour réaliser les indications d’implantation des constructions nouvelles sur le territoire de la commune.
  15. Marché exclu sur base de l’article 28 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics – Conditions et mode de passation – Marché de services pour la conclusion d’un emprunt à échéance unique pour l’acquisition de la caserne de Saive.
  16. Demande de permis d’urbanisme – Modification du tracé de la voirie – rue Bouhouille.
  17. Demande de certificat d’urbanisme n° 2 – Création d’une voirie – Accord de principe.
  18. Patrimoine – Convention d’occupation précaire – Renouvellement. (Monsieur Jean-Marc BLISTIN)
  19. Patrimoine – Contrat de bail avec l’Agence Locale pour l’Emploi – Bloc A de l’ancienne caserne de Saive – Renouvellement.
  20. Acquisition immobilière – Parcelle Ministère de la Défense sise au lieu-dit « Barchon Village ».
  21. Aliénation immobilière communale – rue Soldat Diet à Saint-Remy – Procédure et conditions.
  22. Aliénation immobilière communale – terrain quartier Cahorday – Ancienne caserne de Saive – Décision de vente.
  23. Accueil Temps Libre – Rapport d’activité 2017-2018.
  24. Accueil Temps Libre – Plan d’action 2018-2019.
  25. ASSOCIATION INTERCOMMUNALE POUR LE DEMERGEMENT ET L’EPURATION – Présentation d’un candidat administrateur.
  26. Règlement d’ordre intérieur du Conseil communal – Modifications (point demandé par le groupe MR).

HUIS CLOS

  1. Personnel ouvrier – Démission de fonctions.
  2. Personnel administratif – Mise en disponibilité pour cause de maladie.
  3. Mise de personnel communal à disposition de l’Agence locale pour l’Emploi.
  4. Mises de personnel communal à disposition du CPAS.
  5. Mises de personnel communal à disposition d’une asbl.
  6. Personnel enseignant – Mise en disponibilité pour cause de maladie.
  7. Personnel enseignant à charge du budget communal – Modification d’horaire – Ratification.
  8. Personnel enseignant – Désignations temporaires – Ratifications.
01 Nov

Ordre du jour du Conseil Communal du 06/11/2018

Commune de BLEGNY

La séance du Conseil communal se tiendra exceptionnellement à l’ancienne caserne de Saive – 1er étage du Business Center, esplanade De Cuyper-Beniest, 5 à 4671 Blegny (Saive), le mardi 6 novembre 2018, à 20h00.

ORDRE DU JOUR

Informations au Conseil : – rapport personnel communal

  1. Procès-verbal de la séance du 20 septembre 2018.
  2. Lutte contre les marchands de sommeil – Protocole de collaboration entre les communes de Bassenge, Blegny, Dalhem, Juprelle, Oupeye et Visé, les CPAS de Bassenge, Blegny, Dalhem, Juprelle, Oupeye et Visé, la police locale Zone de police Basse-Meuse et le parquet de Liège Adhésion.
  3. Crédit urgent – Ratification.
  4. Taux de couverture du coût vérité – Budget 2019.
  5. Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n° 3.
  6. Taxes communales – Exercice 2019.
    1. Taxe additionnelle à l’impôt des personnes physiques.
    2. Centimes additionnels au précompte immobilier.
    3. Taxe communale sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés.
    4. Taxe communale sur le service minimum de gestion des déchets via des sacs poubelles payants.
    5. Taxe communale indirecte sur la distribution gratuite à domicile d’écrits publicitaires non adressés.
    6. Taxe communale sur les inhumations, dispersions des cendres et mises en columbarium.
    7. Taxe communale sur la force motrice.
    8. Taxe communale sur les immeubles bâtis inoccupés.
    9. Taxe communale sur les panneaux publicitaires fixes.
  7. Redevances communales – Exercice 2019.
    1. Redevance communale pour la participation au concept « En course pour mon bien- être ».
    2. Redevance communale sur l’accueil extrascolaire du matin et du soir.
    3. Redevance communale sur l’accueil extrascolaire pendant les congés scolaires.
    4. Redevance communale pour le prêt de matériel et pour le remplacement du matériel détérioré.
    5. Redevance communale sur la collecte et le traitement des encombrants.
    6. Redevance communale pour la concession de sépulture dans les cimetières communaux.
    7. Redevance communale sur les exhumations.
  8. Règlement communal relatif aux primes dans le cadre de la taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés.
  9. Subsides 2018.
    1. Centre culturel de Blegny pour le 10ème anniversaire de l’asbl « Les Compagnons du Vieux Château ».
    2. 40ème anniversaire de l’unité scoute de Barchon.
    3. Alteo « Les Amis de Blegny ».
    4. Chorale des « Sî Clokîs ».
  10. Marché public – Marché de travaux pour le remplacement de la chaudière de l’école communale primaire de Barchon – Conditions et mode de passation – Ratification.
  11. Intervention régionale dans le cadre du réaménagement du site SAR/LG252 dit « Caserne militaire » – Convention avec la SOWAFINAL.
  12. Demande de permis d’urbanisme – Modification de voirie – Déclassement partiel du chemin vicinal n° 17 à Housse.
  13. Aliénation immobilière communale – Parcelle sise Impasse de la Redoute – Décision de vente.
  14. Patrimoine – Convention de servitude existante avec Air Liquide – Approbation.
  15. ASSOCIATION INTERCOMMUNALE POUR LE DEMERGEMENT ET L’EPURATION – Assemblée générale stratégique – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
  16. CENTRE HOSPITALIER REGIONAL DE LA CITADELLE – Assemblée générale ordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
  17. COMPAGNIE INTERCOMMUNALE LIEGEOISE DES EAUX – Assemblée générale statutaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
  18. IMIO – Assemblées générales ordinaire et extraordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
  19. INTRADEL – Assemblée générale ordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
  20. NEOMANSIO – Assemblée générale ordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
  21. SERVICES PROMOTIONS INITIATIVES – Assemblées générales ordinaire et extraordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.

HUIS CLOS

  1. Personnel enseignant – Mises en disponibilité par défaut partiel d’emploi.
  2. Personnel enseignant – Interruption de carrière dans le cadre d’un congé parental –Ratification. 
  3. Personnel enseignant – Désignations temporaires – Ratifications.
17 Sep

Ordre du jour du Conseil Communal du 20/09/2018

La séance du Conseil communal se tiendra à la Maison communale, le jeudi 20 septembre 2018 à 20h00.

 

ORDRE DU JOUR

 

Informations au Conseil :

– rapport sur les marchés publics

– rapport personnel communal

  1. Procès-verbal de la séance du 28 juin 2018.
  2. Fabriques d’églises – Budget 2019 – Approbation.

2.1. Barchon.

2.2. Saint-Remy.

  1. Fabriques d’églises – Budget 2019 – Réformation.

3.1. Blegny.

3.2. Housse.

3.3. Mortier.

3.4. Saive.

  1. Crédit urgent – Ratification.
  2. Situation de la caisse du Directeur financier au 31 mars 2018.
  3. Règlement communal fixant les modalités des enquêtes sur la résidence réelle des personnes sur le territoire de la commune ainsi que la forme et le contenu des rapports d’enquête – Modifications.
  4. Règlement communal sur les funérailles et sépultures – Modifications.
  5. Marchés publics – Conditions et mode de passation – Marché de travaux pour le remplacement de chaudières à la promotion sociale.
  6. Convention cadre entre l’Association Intercommunale pour le Démergement et l’Epuration des communes de la Province de Liège (AIDE) et la Commune de Blegny dans le cadre de la gestion patrimoniale de l’égouttage sur l’entièreté de son territoire.
  7. Plan de cohésion sociale – Evaluation globale 2014-2019 – Ratification.
  8. Aliénation immobilière communale – Collecteurs du Bolland et du Bacsay – Lot 1 – AIDE.
  9. Demandes de certificat d’urbanisme n° 2 – Création d’une voirie.

12.1.  Sur un bien sis rue Cahorday.

12.2.  Sur un bien sis rue Nifiet.

  1. Aides à la Promotion de l’Emploi – Cession de points APE du CPAS à la Commune – Approbation.
  2. NEOMANSIO – Assemblée générale extraordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
  3. PUBLIFIN SCiRL – Assemblée générale extraordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.

HUIS CLOS

  1. Personnel administratif – Démission de fonctions.
  2. Personnel enseignant – Démission de fonctions.
  3. Personnel enseignant – Interruption de carrière – Retrait de décision.
  4. Personnel enseignant – Congé pour prestations réduites – Ratification.
  5. Personnel enseignant – Congé pour exercer provisoirement une autre fonction dans l’enseignement – Ratifications.
  6. Personnel enseignant – Interruption de carrière dans le cadre d’un congé parental – Ratifications.
  7. Personnel enseignant – Désignations temporaires – Ratifications.

 

 

PAR LE COLLEGE,

La Directrice générale,                                                                                             Le Bourgmestre,

Ingrid ZEGELS                                                                                                           Marc BOLLAND

 

21 Juin

Ordre du jour du Conseil Communal du 28/06/2018

Commune de BLEGNY

La séance du Conseil communal se tiendra à la Maison communale, le jeudi 28 juin 2018, à 20h.

ORDRE DU JOUR

Informations au Conseil :

  • rapport sur les marchés publics
  • rapport personnel communal
  1. Procès-verbal de la séance du 31 mai 2018.
  2. Décret du 29 mars 2018 sur la gouvernance et la transparence dans l’exécution des mandats publics – Tableau de rémunération.
  3. Ordonnance de police – Affichage électoral.
  4. Abrogation du règlement taxe sur l’entretien des égouts du 26 octobre 2017 – Exercice 2018.
  5. Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n° 2.
  6. Centre public d’Action sociale – Compte 2017 – Approbation.
  7. Centre public d’Action sociale – Modification budgétaire ordinaire n° 1 – Approbation.
  8. Centre public d’Action sociale – Modifications des statuts pécuniaire et administratif du personnel – Approbation. 
  9. Subventions annuelles de fonctionnement – Répartition pour 2018 et octroi.
  10. Subsides 2018 – 30ème anniversaire de la Jeunesse de Mortier.
  11. Convention avec la SA Curitas pour la collecte des déchets textiles ménagers – Renouvellement.
  12. Marchés publics – Conditions et mode de passation.
    1. Marché public de travaux pour l’extension de l’école communale de Saint-Remy (lots 2 et 3).
    2. Marché public de services pour le transport du sel de déneigement.
    3. Marché public de services pour le déneigement et le salage des voiries communales.
    4. Marché public de services pour l’organisation de la campagne de dératisation de tout le territoire de la commune.
    5. Marché public de services pour la désignation d’un délégué à la protection des données (DPO) dans le cadre du règlement général sur la protection des données (RGPD).
  13. Marché public – Acquisition via le Service public de Wallonie – Agendas et calendriers.
  14. Marché public – Acquisition via la Province de Liège – Gaz et électricité.
  15. Actualisation du Schéma Régional de Développement Commercial – Projet de contenu du rapport sur les incidences environnementales – Avis.
  16. Commission de rénovation urbaine du centre de Blegny – Désignation des membres – Ratification.
  17. Aliénations immobilières communales – Procédure et conditions.
    1. rue Baziles
    2. Parcelle sise Impasse de la Redoute.
    3. Terrain quartier Cahorday – Ancienne caserne de Saive.
  18. Octroi d’un droit d’emphytéose – Stand de tir de l’ancienne caserne de Saive – Procédure et conditions.
  19. Personnel communal – Statut pécuniaire – Modifications.
  20. Personnel communal – Statut administratif – Modifications.
  21. CENTRE D’ENTRAINEMENT ET DE FORMATION DE HAUT NIVEAU DE FOOTBALL DE LA REGION WALLONNE (CREF) – Présentation d’un candidat administrateur.
  22. SERVICES PROMOTION INITIATIVES SCRL – Assemblées générales ordinaire et extraordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.

HUIS CLOS

  1. Mise de personnel communal à disposition de l’Agence locale pour l’Emploi.
  2. Personnel communal – Réserve de recrutement d’auxiliaires professionnelles – Prolongation.
  3. Personnel administratif – Démission de fonctions.
  4. Personnel ouvrier – Démission de fonctions.
  5. Personnel enseignant – Démission de fonctions
  6. Personnel enseignant – Interruptions de carrière.
  7. Personnel enseignant – Interruptions de carrière dans le cadre d’un congé parental.
  8. Personnel enseignant – Mise en disponibilité pour cause de maladie.
  9. Personnel enseignant – Mi-temps médical – Ratification.
  10. Personnel enseignant – Désignations temporaires – Ratifications.

PAR LE COLLEGE,

La Directrice générale,             Le Bourgmestre,
Ingrid ZEGELS                           Marc BOLLAND