17 Sep

Ordre du jour du Conseil Communal du 20/09/2018

La séance du Conseil communal se tiendra à la Maison communale, le jeudi 20 septembre 2018 à 20h00.

 

ORDRE DU JOUR

 

Informations au Conseil :

– rapport sur les marchés publics

– rapport personnel communal

  1. Procès-verbal de la séance du 28 juin 2018.
  2. Fabriques d’églises – Budget 2019 – Approbation.

2.1. Barchon.

2.2. Saint-Remy.

  1. Fabriques d’églises – Budget 2019 – Réformation.

3.1. Blegny.

3.2. Housse.

3.3. Mortier.

3.4. Saive.

  1. Crédit urgent – Ratification.
  2. Situation de la caisse du Directeur financier au 31 mars 2018.
  3. Règlement communal fixant les modalités des enquêtes sur la résidence réelle des personnes sur le territoire de la commune ainsi que la forme et le contenu des rapports d’enquête – Modifications.
  4. Règlement communal sur les funérailles et sépultures – Modifications.
  5. Marchés publics – Conditions et mode de passation – Marché de travaux pour le remplacement de chaudières à la promotion sociale.
  6. Convention cadre entre l’Association Intercommunale pour le Démergement et l’Epuration des communes de la Province de Liège (AIDE) et la Commune de Blegny dans le cadre de la gestion patrimoniale de l’égouttage sur l’entièreté de son territoire.
  7. Plan de cohésion sociale – Evaluation globale 2014-2019 – Ratification.
  8. Aliénation immobilière communale – Collecteurs du Bolland et du Bacsay – Lot 1 – AIDE.
  9. Demandes de certificat d’urbanisme n° 2 – Création d’une voirie.

12.1.  Sur un bien sis rue Cahorday.

12.2.  Sur un bien sis rue Nifiet.

  1. Aides à la Promotion de l’Emploi – Cession de points APE du CPAS à la Commune – Approbation.
  2. NEOMANSIO – Assemblée générale extraordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
  3. PUBLIFIN SCiRL – Assemblée générale extraordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.

HUIS CLOS

  1. Personnel administratif – Démission de fonctions.
  2. Personnel enseignant – Démission de fonctions.
  3. Personnel enseignant – Interruption de carrière – Retrait de décision.
  4. Personnel enseignant – Congé pour prestations réduites – Ratification.
  5. Personnel enseignant – Congé pour exercer provisoirement une autre fonction dans l’enseignement – Ratifications.
  6. Personnel enseignant – Interruption de carrière dans le cadre d’un congé parental – Ratifications.
  7. Personnel enseignant – Désignations temporaires – Ratifications.

 

 

PAR LE COLLEGE,

La Directrice générale,                                                                                             Le Bourgmestre,

Ingrid ZEGELS                                                                                                           Marc BOLLAND

 

21 Juin

Ordre du jour du Conseil Communal du 28/06/2018

Commune de BLEGNY

La séance du Conseil communal se tiendra à la Maison communale, le jeudi 28 juin 2018, à 20h.

ORDRE DU JOUR

Informations au Conseil :

  • rapport sur les marchés publics
  • rapport personnel communal
  1. Procès-verbal de la séance du 31 mai 2018.
  2. Décret du 29 mars 2018 sur la gouvernance et la transparence dans l’exécution des mandats publics – Tableau de rémunération.
  3. Ordonnance de police – Affichage électoral.
  4. Abrogation du règlement taxe sur l’entretien des égouts du 26 octobre 2017 – Exercice 2018.
  5. Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n° 2.
  6. Centre public d’Action sociale – Compte 2017 – Approbation.
  7. Centre public d’Action sociale – Modification budgétaire ordinaire n° 1 – Approbation.
  8. Centre public d’Action sociale – Modifications des statuts pécuniaire et administratif du personnel – Approbation. 
  9. Subventions annuelles de fonctionnement – Répartition pour 2018 et octroi.
  10. Subsides 2018 – 30ème anniversaire de la Jeunesse de Mortier.
  11. Convention avec la SA Curitas pour la collecte des déchets textiles ménagers – Renouvellement.
  12. Marchés publics – Conditions et mode de passation.
    1. Marché public de travaux pour l’extension de l’école communale de Saint-Remy (lots 2 et 3).
    2. Marché public de services pour le transport du sel de déneigement.
    3. Marché public de services pour le déneigement et le salage des voiries communales.
    4. Marché public de services pour l’organisation de la campagne de dératisation de tout le territoire de la commune.
    5. Marché public de services pour la désignation d’un délégué à la protection des données (DPO) dans le cadre du règlement général sur la protection des données (RGPD).
  13. Marché public – Acquisition via le Service public de Wallonie – Agendas et calendriers.
  14. Marché public – Acquisition via la Province de Liège – Gaz et électricité.
  15. Actualisation du Schéma Régional de Développement Commercial – Projet de contenu du rapport sur les incidences environnementales – Avis.
  16. Commission de rénovation urbaine du centre de Blegny – Désignation des membres – Ratification.
  17. Aliénations immobilières communales – Procédure et conditions.
    1. rue Baziles
    2. Parcelle sise Impasse de la Redoute.
    3. Terrain quartier Cahorday – Ancienne caserne de Saive.
  18. Octroi d’un droit d’emphytéose – Stand de tir de l’ancienne caserne de Saive – Procédure et conditions.
  19. Personnel communal – Statut pécuniaire – Modifications.
  20. Personnel communal – Statut administratif – Modifications.
  21. CENTRE D’ENTRAINEMENT ET DE FORMATION DE HAUT NIVEAU DE FOOTBALL DE LA REGION WALLONNE (CREF) – Présentation d’un candidat administrateur.
  22. SERVICES PROMOTION INITIATIVES SCRL – Assemblées générales ordinaire et extraordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.

HUIS CLOS

  1. Mise de personnel communal à disposition de l’Agence locale pour l’Emploi.
  2. Personnel communal – Réserve de recrutement d’auxiliaires professionnelles – Prolongation.
  3. Personnel administratif – Démission de fonctions.
  4. Personnel ouvrier – Démission de fonctions.
  5. Personnel enseignant – Démission de fonctions
  6. Personnel enseignant – Interruptions de carrière.
  7. Personnel enseignant – Interruptions de carrière dans le cadre d’un congé parental.
  8. Personnel enseignant – Mise en disponibilité pour cause de maladie.
  9. Personnel enseignant – Mi-temps médical – Ratification.
  10. Personnel enseignant – Désignations temporaires – Ratifications.

PAR LE COLLEGE,

La Directrice générale,             Le Bourgmestre,
Ingrid ZEGELS                           Marc BOLLAND

24 Mai

Ordre du jour du Conseil Communal du 31/05/2018

La séance du Conseil communal se tiendra à la Maison communale, le jeudi 31 mai 2018, à 20h00.

ORDRE DU JOUR

Informations au Conseil :

  • PV de la réunion conjointe des Conseils de la commune et de l’Action sociale du 26 avril 2018.
  • rapport personnel communal.
  1. Procès-verbal de la séance du 26 avril 2018.
  2. Règlement de police – Rues réservées au jeu.
  3. Règlement communal sur l’octroi des subventions aux associations actives sur l’entité de Blegny.
  4. Subsides 2018.
    1. 50ème anniversaire FC Barchon.
    2. Congrès provincial de la Fédération des Directeurs généraux communaux.
  5. Marchés publics – Conditions et mode de passation.
    1. Marché public de travaux pour le remplacement des tuyauteries au football de Blegny.
    2. Marché public de travaux pour l’aménagement de 4 logements d’insertion et de 2 logements de transit au sein de l’ancienne gendarmerie de Blegny.
    3. Marché public de services pour la désignation d’un prestataire de services postaux pour la distribution du courrier et les services associés.
  6. Marchés publics – Centrale d’achats du Département des Technologies de l’Information et de la Communication du Service public de Wallonie – Convention d’adhésion.
  7. Marchés publics – Acquisition via le Service public de Wallonie.
    1. Acquisition de matériels informatiques et de logiciels pédagogiques pour les écoles.
    2. Acquisition de mobilier de bureau.
  8. Demande de permis d’urbanisme – Modification du tracé de la voirie – rue Rochette.
  9. Aliénation immobilière communale – Blocs W, X et Y (ateliers) de l’ancienne caserne de Saive – Décision de vente.
  10. Aliénations immobilières communales – Ancienne caserne de Saive – Procédure et conditions.
    1. Bloc C.
    2. Bloc E.
    3. Bloc G.
  11. Patrimoine – Acquisition immobilière à titre gratuit – rue de la Sarte.
  12. Patrimoine Octroi d’une indemnité pour servitude légale de passage.
  13. Patrimoine – Contrat de bail avec INTERVENTUS – Bloc B de l’ancienne caserne de Saive.
  14. Appellation de rue – « rue Pétronille Lacroix-Habran ».
  15. Modification d’appellation de rue – « rue Jeanne Fafra-Jolet ».
  16. Asbl BLEGNY ENERGY – Représentants de la commune – Désignations.
  17. ASSOCIATION INTERCOMMUNALE POUR LE DEMERGEMENT ET L’EPURATION – Assemblées générales ordinaire et extraordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
  18. CENTRE HOSPITALIER REGIONAL DE LA CITADELLE – Assemblées générales ordinaire et extraordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
  19. COMPAGNIE INTERCOMMUNALE LIEGEOISE DES EAUX – Assemblées générales ordinaire et extraordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
  20. ECETIA FINANCES SCRL – Assemblées générales ordinaire et extraordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
  21. ECETIA INTERCOMMUNALE SCRL – Assemblées générales ordinaire et extraordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
  22. INTRADEL – Assemblées générales ordinaire et extraordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
  23. NEOMANSIO – Assemblée générale ordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.

HUIS CLOS

  1. Mise de personnel communal à disposition d’une ASBL.
  2. Personnel enseignant – Nominations à titre définitif.
  3. Personnel enseignant – Démission de fonction.
  4. Personnel enseignant – Désignations temporaires – Ratifications.

PAR LE COLLEGE,

La Directrice générale,              Le Bourgmestre,

Ingrid ZEGELS                           Marc BOLLAND

23 Avr

Ordre du jour du Conseil Communal du 26/04/2018

 

La séance du Conseil communal se tiendra à la Maison communale, le jeudi 26 avril 2018, à 20h00.

 

ORDRE DU JOUR

 

Information au Conseil : – rapport personnel communal

 

  1. Procès-verbal de la séance du 29 mars 2018.
  2. Fabrique d’Eglise de Blegny – Compte 2017 – Approbation
  3. « Eté solidaire, je suis partenaire – 2018 » – Inscription de la Commune – Ratification.
  4. Convention entre la Commune et le CPAS de Blegny pour la passation d’un marché public conjoint de services ayant pour objet la désignation d’un organisme agréé chargé des contrôles périodiques des installations techniques de la Commune et du CPAS.
  5. Convention de partenariat entre le Centre Régional pour l’Intégration des Personnes Etrangères ou d’origine étrangère de Liège (CRIPEL) et la Commune dans le cadre de l’accueil des primo-arrivants – Modifications.
  6. Centre public d’Action sociale – Modifications du statut pécuniaire du personnel – Approbation.
  7. Centre public d’Action sociale – Modifications du règlement de travail du personnel – Approbation.
  8. Marchés publics – Conditions et mode de passation.

8.1. Marché conjoint de services pour la désignation d’un organisme agréé chargé des contrôles périodiques des installations techniques de la Commune et du CPAS.

8.2. Marché de services pour la désignation d’un auteur de projet chargé de l’élaboration d’un dossier de rénovation urbaine à Blegny.

  1. Marché public – Acquisition via le Service Public de Wallonie – Equipements de protection individuelle.
  2. Patrimoine – Contrat de bail avec l’asbl NarsaHome – Bloc B de l’ancienne caserne de Saive.
  3. Patrimoine – Convention d’occupation précaire avec l’asbl Le Maillon – Bloc D de l’ancienne caserne de Saive.
  4. Demande de rachat par ECETIA INTERCOMMUNALE de la part A du capital D’ECETIA COLLECTIVITES de la Commune de Blegny – Approbation.
  5. IMIO – Assemblées générales ordinaire et extraordinaire – Approbation des points à portés à l’ordre du jour.
  6. Interpellation citoyenne à propos de l’organisation d’un des accès de la commune, à savoir la rue Troisfontaines à Blegny.

 

HUIS CLOS

 

  1. Personnel enseignant – Désignations temporaires – Ratification.

 

 

PAR LE COLLEGE,

La Directrice générale,                                                                                          Le Bourgmestre,

Ingrid ZEGELS                                                                                                       Marc BOLLAND

26 Mar

Ordre du jour Conseil communal – 29/03/2018

Commune de BLEGNY

La séance du Conseil communal se tiendra à la Maison communale, le jeudi 29 mars 2018, à 20h00.

ORDRE DU JOUR

Information au Conseil :

  • rapport personnel communal ;
  • rapport sur les marchés publics.
  1. Procès-verbal de la séance du 1er mars 2018.
  2. Redevance communale pour l’indication de l’implantation des constructions nouvelles sur le territoire de la commune.
  3. Situation de la caisse du Directeur financier au 31 décembre 2017.
  4. Compte communal 2017.
  5. Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n° 1.
  6. Règlement communal relatif à la procédure d’indication de l’implantation des constructions nouvelles sur le territoire de la commune.
  7. Subsides 2017 – Giornata Italiana – Vérification d’utilisation.
  8. Subsides 2018.
    1. Chorale des Sî Clokîs.
    2. Giornata Italiana.
    3. Kin Ball de Housse – Tournoi fluo.
  9. Marchés publics – Conditions et mode de passation.
    1. Marché de travaux pour l’extension de l’école communale de Saint-Remy.
    2. Marché de services pour la location et l’entretien des tapis de sol de différents bâtiments communaux.
    3. Marché de services pour le transport aller/retour des élèves fréquentant les classes primaires des écoles de l’entité de BLEGNY vers les bassins de natation de Haccourt, Herve et Visé et ce pour l’année scolaire 2018-2019.
  10. Marchés publics – Marché conjoint de travaux avec la SRWT pour la réalisation d’un aménagement de sécurité et l’aménagement de la voirie rue de la Station dans le cadre du plan d’investissement communal 2017-2018 (Fonds régional pour les Investissements communaux 2017-2018) – Modification des conditions.
  11. Personnel communal – Statut pécuniaire – Modifications.
  12. Personnel communal – Règlement de travail – Modifications.
  13. Demande de modification de permis d’urbanisation – Modification du tracé de la voirie – Voie des Sauvages Mêlées à Saive.
  14. Opération de rénovation urbaine – Centre de Blegny – Décision de principe.
  15. Commission de rénovation urbaine du Centre de Blegny – Approbation de la composition et du règlement d’ordre intérieur.
  16. Aliénation immobilière communale – Partie du chemin vicinal n° 7 dénommé rue Légipont – Décision de vente.
  17. Acquisition immobilière – Parcelle sise au lieu-dit « village » à Barchon – Modifications.
  18. Patrimoine – Lotissement rue Cohy – Reprise de voirie et mise en domaine public.
  19. Création d’un service interne pour la prévention et la protection au travail et d’un comité de concertation de base communs à la Commune et au CPAS – Approbation.
  20. Modification de l’implantation de la fête foraine de Saive – Prise d’acte.
  21. Interpellation citoyenne à propos des mesures en cas d’accident nucléaire.

HUIS CLOS

  1. Personnel communal – Désignation d’agents constatateurs habilités pour les infractions urbanistiques et celles relatives à la voirie communale.
  1. Personnel enseignant – Mi-temps médical – Ratification.
  2. Personnel enseignant – Congé pour prestations réduites pour raisons sociales ou familiales.
  3. Personnel enseignant – Désignations temporaires – Ratification.

PAR LE COLLEGE,

La Directrice générale,                 Le Bourgmestre,
Ingrid ZEGELS                              Marc BOLLAND

22 Fév

Ordre du jour Conseil communal – 01/03/2018

La séance du Conseil communal se tiendra à la Maison communale, le jeudi 1er mars 2018, à 20h00.

ORDRE DU JOUR

Information au Conseil :

  • rapport personnel communal
  • rapport locaux caserne
  1. Procès-verbal de la séance du 25 janvier 2018.
  2. Fabrique d’église de Mortier – Modification budgétaire n° 1 pour l’exercice 2018 – Approbation.
  3. Fabriques d’église – Compte 2017 – Approbation.
    1. Barchon.
    2. Mortier.
    3. Saive.
  4. Fabriques d’église – Compte 2017 – Réformation.
    1. Housse.
    2. Saint-Remy.
  5. Crédit urgent – Ratification.
  6. Dépassement de douzièmes provisoires – Ratification.
  7. Commission locale pour l’énergie – Rapport d’activités 2017 – Prise d’acte.
  8. Convention de partenariat et affiliation 2018 au CRECCIDE asbl pour le Conseil communal des enfants – Approbation.
  9. Conseil Communal des Enfants (CCE) – Règlement d’Ordre Intérieur – Approbation des modifications.
  10. Plan de Cohésion Sociale – Rapport financier 2017 – Approbation.
  11. Marchés publics – Conditions et mode de passation.
    1. Marché public de fournitures ayant pour objet l’acquisition de matériel de signalisation pour le service des Travaux.
    2. Marché public de services ayant pour objet la désignation d’un auteur de projet chargé de l’élaboration d’un dossier pour la création de nouveaux terrains de pétanque et pour l’extension de la zone de parking rue Del Potale à Barchon.
    3. Marché public de services ayant pour objet la fourniture d’un logiciel pour la gestion de diverses activités scolaires et extrascolaires des écoles.
  12. Marché public – Conditions et mode de passation – Ratification.
    Marché public de travaux ayant pour objet le remplacement de chaudières dans les écoles communales de Saive.
  13. Aliénation immobilière communale – Blocs W, X et Y (ateliers) de l’ancienne caserne de Saive – Procédure et conditions – Modifications.
  14. Accident de roulage – Remplacement d’une bâche de toit d’un chapiteau – Transaction sur le montant des frais à récupérer par la commune.
  15. Personnel communal – Rapport sur l’emploi de travailleurs handicapés au sein de l’Administration – Prise d’acte.
  16. ECETIA COLLECTIVITES SCRL – Présentation d’un candidat administrateur.
  17. ECETIA FINANCES SCRL – Cession de parts de la SA Nethys à Intégrale – Accord.
  18. Règlement communal sur l’octroi des subventions aux associations actives sur l’entité de Blegny (Point demandé par le groupe ARC Blegny).

HUIS CLOS

  1. Personnel ouvrier – Mise en disponibilité pour cause de maladie.
  1. Personnel enseignant – Fin de fonctions.
  2. Personnel enseignant – Mi-temps médical – Ratification.
  3. Personnel enseignant – Désignations temporaires – Ratification.

PAR LE COLLEGE,

La Directrice générale,             Le Bourgmestre,

Ingrid ZEGELS                          Marc BOLLAND

23 Jan

Ordre du Jour Conseil Communal – 25/01/2018

La séance du Conseil communal se tiendra à la Maison communale, le jeudi 25 janvier 2018, à 20h00.

ORDRE DU JOUR

Information au Conseil : – rapport personnel communal

1. Procès-verbal de la séance du 21 décembre 2017.
2. Dépassement de douzièmes provisoires – Ratification.
3. Situation de la caisse du Directeur financier au 30 septembre 2017.
4. Centre public d’Action sociale – Budget 2018 – Approbation.
5. Centre public d’Action sociale – Modifications du statut administratif du personnel – Approbation.
6. Centre public d’Action sociale – Modification du statut pécuniaire du personnel – Approbation.
7. Centre public d’Action sociale – Modifications du règlement de travail du personnel – Approbation.
8. Convention de labellisation « Ma Commune dit Awè ! » – Approbation.
9. Convention avec Reprobel – Avenant n° 1 – Approbation.
10. Marchés publics – Conditions et mode de passation
10.1. Marché public de travaux ayant pour objet la construction et la rénovation de trottoirs en 2018.
10.2. Marché public de travaux ayant pour objet la réfection de voiries en 2018.
10.3. Marché public de services ayant pour objet l’organisation des classes de neige des élèves de sixième primaire des écoles communales pour l’année scolaire 2018-2019.
10.4. Marché public de services ayant pour objet la location d’engin(s) de chantier avec opérateur en vue de réaliser certains travaux ponctuels pour le compte de la Commune.
10.5. Marché public de services ayant pour objet la désignation d’un expert externe pour réaliser les indications d’implantation des constructions nouvelles sur le territoire de la
commune pour les années 2018 et 2019.
10.6. Marché public de services ayant pour objet la désignation d’un expert pour l’estimation de la valeur de biens immeubles pour les années 2018 et 2019.
10.7. Marché public de services ayant pour objet la désignation d’un géomètre pour la division de différentes parcelles communales pour les années 2018 et 2019.
11. Marché public – Modification des conditions – Marché public de travaux ayant pour objet la démolition de la buvette du football de Saive et l’aménagement d’une nouvelle buvette
préfabriquée dotée de vestiaire – Prise d’acte.
12. Accueil Temps Libre – Programme Clé 2018-2022 – Approbation.
13. Aliénation immobilière communale – Blocs W, X et Y (ateliers) de l’ancienne caserne de Saive – Procédure et conditions.
14. Patrimoine – Contrat de bail avec l’Agence Locale pour l’Emploi – Bloc A de l’ancienne caserne de Saive – Approbation des conditions.
15. Patrimoine – Convention avec l’Agence Locale pour l’Emploi pour une mise à disposition de locaux à titre gratuit à Mortier.
16. Publifin scirl – Assemblée générale extraordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.

HUIS CLOS

17. Personnel enseignant – Désignations temporaires – Ratifications.

PAR LE COLLEGE,

La Directrice générale,                                                                    Le Bourgmestre,
Ingrid ZEGELS                                                                                 Marc BOLLAND

18 Déc

Ordre du jour Conseil communal – 21/12/2017

La séance du Conseil communal se tiendra à la Maison communale, le jeudi 21 décembre 2017, à 20h00.

ORDRE DU JOUR

Informations au Conseil :

  • rapport personnel communal
  • rapport sur les marchés publics
  1. Marchés publics – Modification des conditions – Prises d’acte.
    1. Marché public de travaux ayant pour objet la transformation des infrastructures du football de Mortier.
    2. Marché public de travaux ayant pour objet l’aménagement de l’ancienne maison communale de Housse.
    3. Marché public de travaux ayant pour objet la démolition de la buvette du football de Saive et l’aménagement d’une nouvelle buvette préfabriquée dotée de vestiaires.
    4. Marché public conjoint de fournitures ayant pour objet l’acquisition de produits d’entretien pour la commune et le CPAS.
    5. Marché public conjoint de services ayant pour objet le contrôle des absences pour raison médicale des agents communaux et du CPAS.
    6. Marché public de services ayant pour objet l’organisation d’un voyage pour les pensionnés de la commune de Blegny.
  2. Marchés publics – Conditions et mode de passation.
  3. Environnement – Actions de prévention – Mandat à Intradel.
  4. Convention avec les pouvoirs organisateurs des écoles libres relative à l’octroi  d’avantages sociaux.
  5. Convention entre la commune et le CPAS de Blegny pour la passation d’un marché public conjoint de services ayant pour objet le contrôle des absences pour raison médicale des agents communaux et du CPAS. 
  6. Convention entre la commune et le CPAS de Blegny pour la passation d’un marché public conjoint de fournitures ayant pour objet l’acquisition de produits d’entretien.
  7. Subsides 2018 – Salon du vin de Blegny-Mine.
  8. Subside annuel de fonctionnement 2017 – Académie Royale de musique César Franck – Modification du mode et du montant de l’octroi du subside.
  9. Dotation communale à la zone de police Basse-Meuse pour l’année 2018.
  10. Budget communal 2018 – Approbation.
  11. Redevance communale sur l’inscription et l’utilisation des services des bibliothèques communales.
  12. Crédit urgent – Ratification.
  13. Règlement d’ordre intérieur des bibliothèques communales – Approbation.
  14. Procès-verbal de la séance du 30 novembre 2017.
    1. Marché public de travaux ayant pour objet la rénovation du foyer culturel de Saint- Remy.
    2. Marché public de travaux ayant pour objet la fourniture et la pose d’un carrelage à l’école communale de Housse.
  15. Marché public conjoint de travaux ayant pour objet la réfection du Pont Thier Herkay à Cheratte-Blegny – Approbation des conditions.
  16. Aliénation immobilière communale – rue Saivelette à Housse – Décision de vente.
  17. Patrimoine – Convention d’occupation précaire avec la Police Fédérale de Liège.
  18. Accueil Temps Libre – Rapport d’activité 2016-2017.
  19. Accueil Temps Libre – Plan d’action 2017-2018.
  20. Sanctions administratives – Fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux – Désignations.
  21. Sanctions administratives – Approbation de la convention relative à la mise à disposition de fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux dans le cadre des infractions à la voirie communale.
  22. Route d’Artagnan – Accord sur la participation au projet.
  23. Réunion du groupe de travail sur le règlement d’octroi des subsides aux associations – Prise d’acte (point demandé par le groupe ARC Blegny).HUIS CLOS
  24. Mise de personnel communal à disposition de l’Agence locale pour l’Emploi.
  25. Personnel enseignant – Désignations temporaires – Ratifications.

PAR LE COLLEGE,

La Directrice générale,                    Le Bourgmestre,
Ingrid ZEGELS                                 Marc BOLLAND