29 Mai

Ordre du jour du Conseil Communal – 01/06/2017

La séance du Conseil communal se tiendra à la Maison communale, le jeudi 1er juin 2017, à 20h.

  

ORDRE DU JOUR

 

Informations au Conseil :

– PV de la réunion conjointe des Conseils de la commune et de l’Action sociale du 4 mai 2017.

– rapport personnel communal.

  1. Procès-verbal de la séance du 4 mai 2017.
  2. Fabrique d’Eglise de Mortier – Compte 2016 – Approbation.
  3. Fabrique d’Eglise de Mortier – Modification budgétaire n° 1 pour l’exercice 2017 – Approbation.
  4. Règlement de police – Rues réservées au jeu.
  5. Convention entre la Commune et le CPAS de Blegny pour la passation d’un marché public conjoint de services ayant pour objet la désignation d’un prestataire de services postaux pour la distribution du courrier et les services associés pour la commune et le CPAS.
  6. Marchés publics – Conditions et mode de passation.

6.1. Marché public de travaux ayant pour objet la réfection partielle de la toiture du bloc D de la caserne de Saive.

6.2. Marché public de travaux ayant pour objet la réalisation d’aménagements pour personnes à mobilité réduite (PMR) au niveau de différents passages pour piétons de la commune.

6.3. Marché public de travaux ayant pour objet la réfection de voiries en 2017.

6.4. Marché public de travaux ayant pour objet la désignation d’un couvreur chargé de différentes interventions dans divers bâtiments communaux.

6.5. Marché public conjoint de services ayant pour objet la désignation d’un prestataire de services postaux pour la distribution du courrier et les services associés pour la commune et le CPAS.

  1. Aliénation immobilière communale –– Caserne de Saive – Quartier Cahorday – Procédure et conditions.
  2. Aliénation immobilière communale – Place Sainte-Gertrude – Procédure et conditions – Modifications.
  3. Accident de roulage – Remplacement d’un point lumineux – Transaction sur le montant des frais à récupérer par la commune.
  4. Personnel communal – Statut administratif – Modifications.
  5. Personnel communal – Règlement de travail – Modifications.
  6. ASSOCIATION INTERCOMMUNALE POUR LE DEMERGEMENT ET L’EPURATION – Assemblée générale ordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
  7. CENTRE HOSPITALIER REGIONAL DE LA CITADELLE – Assemblée générale ordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
  8. COMPAGNIE INTERCOMMUNALE LIEGEOISE DES EAUX – Assemblée générale ordinaire des Associés – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
  9. ECETIA COLLECTIVITES SCRL – Assemblée générale ordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
  10. ECETIA FINANCES SCRL – Assemblée générale ordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
  11. ECETIA INTERCOMMUNALE SCRL – Assemblées générales ordinaire et extraordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
  12. INTRADEL – Assemblée générale ordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
  13. NEOMANSIO – Assemblée générale ordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
  14. PUBLIFIN SCiRL – Assemblées générales ordinaire et extraordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
  15. SERVICES PROMOTION INITIATIVES SCRL – Assemblée générale ordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.

HUIS CLOS

  1. Personnel enseignant – Démission de fonctions.
  2. Personnel enseignant – Désignations temporaires – Ratifications.

 

 

PAR LE COLLEGE,

 

La Directrice générale,                                                                                        Le Bourgmestre,

Ingrid ZEGELS                                                                                                Marc BOLLAND

 

27 Avr

Ordre du jour du Conseil Communal – 04/05/2017

La prochaine séance du Conseil communal se tiendra à la Maison communale, le jeudi 4 mai 2017, à 20h.

 ORDRE DU JOUR

 Information au Conseil :   – rapport personnel communal.

  1. Procès-verbal de la séance du 20 avril 2017.
  2. Fabriques d’Eglise – Compte 2016 – Approbation.

2.1. Barchon

2.2. Blegny

2.3. Housse

2.4. Saint-Remy

2.5. Saive

  1. Situation de la caisse du Directeur financier au 31 décembre 2016.
  2. Compte communal 2016.
  3. Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n° 1.
  4. Marchés publics – Conditions et mode de passation.

6.1.    Marché public de services ayant pour objet la désignation d’un auteur de projet chargé de la création d’un nouveau cimetière à Saive.

6.2.    Marché public de services ayant pour objet la désignation d’un coordinateur sécurité et         santé pour la réalisation d’un aménagement de sécurité et l’aménagement de la voirie rue de la Station.

  1. Patrimoine – Cession à titre gratuit d’une partie du bloc A de l’ancienne caserne de Saive au Foyer de la Région de Fléron.
  2. Accident de roulage – Remplacement de matériel – Transaction sur le montant des frais à récupérer par la commune.
  3. IMIO – Assemblées générales ordinaire et extraordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.

HUIS CLOS

 

  1. Personnel communal – Réserve de recrutement d’employé(e)s d’administration D4 – Prolongation.
  2. Personnel administratif – Mise en disponibilité pour cause de maladie.
  3. Personnel enseignant – Désignations temporaires – Ratifications.

 

 

PAR LE COLLEGE,

 

La Directrice générale ff,                                                                               Le Bourgmestre,

Amélie SCHELINGS                                                                                       Marc BOLLAND

 

13 Avr

Ordre du jour du Conseil communal – 20/04/2017

 

La séance du Conseil communal se tiendra à la Maison communale, le jeudi 20 avril 2017, à 20h.

  ORDRE DU JOUR

 Information au Conseil : tirage au sort dans le cadre du règlement communal sur l’octroi des subventions aux associations actives sur l’entité de Blegny

  1. Procès-verbal de la séance du 29 mars 2017.
  2. « Eté solidaire, je suis partenaire – 2017 » – Inscription de la Commune.
  3. Appellation de rue.

3.1. Esplanade de Cuyper-Beniest.

3.2. rue du Pesant Club Liégeois.

  1. Adhésion à l’asbl Maison du tourisme du pays de Herve et à ses statuts.
  2. ASBL Maison du tourisme du Pays de Herve – Désignations des représentants dans les organes de l’asbl.

 

PAR LE COLLEGE,

 

La Directrice générale ff,                                        Le Bourgmestre,

Amélie SCHELINGS                                                Marc BOLLAND

22 Mar

Ordre du jour du Conseil Communal – 29/03/2017

La prochaine séance du Conseil communal se tiendra à la Maison communale, le mercredi 29 mars 2017, à 20h.

 

 

ORDRE DU JOUR

 

Information au Conseil :   – rapport personnel communal

  • rapport sur les marchés publics.
  • rapport locaux caserne

 

  1. Procès-verbal de la séance du 23 février 2017.
  2. Commission locale pour l’énergie – Rapport d’activités 2016 – Prise d’acte.
  3. Subsides 2016 – Giornata Italiana – Vérification d’utilisation.
  4. Subsides 2017.

4.1. Chorale de Trembleur.

4.2. Giornata Italiana.

4.3. Blegny-mine pour l’organisation du Jogging des Vergers en fleurs.

  1. Règlement communal sur l’octroi des subventions aux associations actives sur l’entité de Blegny.
  2. Participation de la Commune à l’asbl « Association des établissements sportifs » – Modification de la cotisation.
  3. Convention de partenariat et affiliation 2017 au CRECCIDE asbl pour le Conseil communal des enfants – Approbation.
  4. Plan de Cohésion sociale – Rapport financier 2016.
  5. Plan de Cohésion sociale – Rapport d’activités 2016.
  6. Concession de gestion d’infrastructures communales à l’asbl Blegny Energy – Modifications.
  7. Marchés publics – Conditions et mode de passation.
    • Marché public de fournitures ayant pour objet l’acquisition d’un tracteur pour le service des Travaux.
    • Marché public de services ayant pour objet le transport aller/retour des élèves fréquentant les classes primaires des écoles de l’entité de BLEGNY vers les bassins de natation de Haccourt, Herve et Visé et ce pour l’année scolaire 2017-2018.
  8. Demande de permis d’urbanisme – Modification du tracé de la voirie – rue Sur Miermont.
  9. Modification du tracé de la voirie – rue Bouhouille.
  10. Patrimoine – Contrat de bail avec l’Office de la Naissance et de l’Enfance – Consultation Saive – Approbation.
  11. Patrimoine – Convention d’occupation précaire avec la Police Fédérale de Liège.
  12. Patrimoine – Contrat de bail commercial – Avenant n°2.
  13. Aliénation immobilière communale – rue Lambert Marlet – Décision de vente.
  14. PUBLIFIN SCiRL – Assemblée générale extraordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.

 

HUIS CLOS

 

  1. Personnel enseignant – Mises en disponibilité pour cause de maladie.
  2. Personnel enseignant – Mise en disponibilité pour convenances personnelles précédant la mise à la retraite (DPPR).
  3. Personnel enseignant – Désignations temporaires – Ratifications.

 

 

 

PAR LE COLLEGE,

 

La Directrice générale ff,                                                                                    Le Bourgmestre,

Amélie SCHELINGS                                                                                       Marc BOLLAND

 

 

24 Jan

Ordre du jour du Conseil communal – 26/01/2017

Commune de BLEGNY

La séance du Conseil communal se tiendra à la Maison communale, le jeudi 26 janvier 2017, à 20h.

ORDRE DU JOUR

Information au Conseil :    – rapport personnel communal

  1. Procès-verbal de la séance du 22 décembre 2016.
  2. Dépassement de douzièmes provisoires – Ratifications.
  3. Subside 2017 – 20ème anniversaire du Salon du Vin de Blegny-Mine.
  4. Convention avec la Province de Liège pour une mise à disposition de locaux à titre gratuit dans les blocs L et Y de l’ancienne caserne de Saive.
  5. Convention entre la Commune et l’Office de la Naissance et de l’Enfance dans le secteur de l’Accueil Temps Libre – Avenant n° 1 – Approbation.
  6. Convention entre la Commune et le CPAS de Blegny pour la passation d’un marché public conjoint de fournitures ayant pour objet l’acquisition de consommables informatiques.
  7. Marchés publics – Conditions et mode de passation.
    1. Marché public de travaux ayant pour objet la désignation d’un chauffagiste chargé de différentes interventions dans divers bâtiments communaux.
    2. Marché public de fournitures ayant pour objet la mise à disposition et l’installation d’un logiciel de gestion de la population, de l’état civil, du casier judiciaire et des cimetières, ainsi que les prestations de services connexes.
    3. Marché public conjoint de fournitures ayant pour objet l’acquisition de consommables informatiques pour la Commune et le CPAS.
    4. Marché public de services ayant pour objet la désignation d’un ingénieur spécialisé en stabilité dans le cadre de l’aménagement d’un dispositif anti inondations de la Place du Mousset.
    5. Marché public de services ayant pour objet l’organisation des classes de neige des élèves de sixième primaire des écoles communales pour l’année scolaire 2017-2018.
    6. Marché public de services ayant pour objet le placement et la remise en état de fonctionnement d’installations de détection incendie sur le site de la caserne de Saive.
  1. Redevance communale sur le droit de place sur les marchés hebdomadaires communaux – Modifications.
  2. Concession de service public – Gestion du marché hebdomadaire de Saive – Convention.
  3. Intervention régionale dans le cadre du réaménagement du site SAR/LG252 dit « Caserne militaire » – Convention avec la SOWAFINAL.
  4. Demande de permis d’urbanisation – Création de voirie – Lotinvest à Barchon.
  1. Pacte pour la régénération du territoire de la Province de Liège – Adhésion de la commune de Blegny.

HUIS CLOS

  1. Personnel ouvrier – Démission de fonctions.
  2. Mise de personnel communal à disposition d’une ASBL.
  3. Personnel enseignant – Désignations temporaires – Ratifications.

 

PAR LE COLLEGE,

La Directrice générale,                                   Le Bourgmestre,
Ingrid ZEGELS                                                Marc BOLLAND

22 Sep

Ordre du jour du Conseil communal – 29/09/2016

La séance du Conseil communal se tiendra à la Maison communale, le jeudi 29 septembre 2016, à 20h.

ORDRE DU JOUR

Informations au Conseil :

  • rapport personnel communal
  • rapport locaux caserne

 

  1. Procès-verbal de la séance du 30 juin 2016.
  2. Fabrique d’église – Modification budgétaire n° 1 pour l’exercice 2016 – Approbation. (Mortier)
  1. Fabriques d’église – Budget 2017 – Approbation.
    1. Blegny.
    2. Barchon.
    3. Housse.
    4. Mortier.
    5. Saint-Remy.
  1. Mise en voie sans issue de la rue Lieutenant Simon.
  2. Ordonnance de police administrative concernant la collecte des déchets provenant de l’activité usuelle des ménages et des déchets assimilés à des déchets ménagers – Modification.
  3. Finances – Création d’un article budgétaire en urgence.
  4. Centre public d’Action sociale – Modification budgétaire ordinaire n° 2 –
  5. Subside 2016 – Cercle cunicole de Blegny et environs.
  6. Déclassement de biens meubles communaux et octroi de subventions en nature. (Chapiteaux)
  1. Délégation au Collège communal pour la désignation du personnel contractuel et temporaire – Modification.
  2. Concession de gestion d’infrastructures communales à l’asbl Blegny Energy – Modifications.
  3. Convention avec la Commune de Dalhem pour la réalisation d’une extension du réseau d’eau alimentaire rue Jules Prégardien à Blegny.
  4. Convention d’occupation permanente de locaux associatifs de la Caserne – Modifications.
  5. Marché public – Fourniture de gasoil de chauffage pour la période 2017-2018 – Convention d’adhésion à la centrale provinciale des marchés
  6. Marchés publics – Conditions et mode de passation.
    1. Marché public de travaux ayant pour objet la réfection des toitures de l’école communale de Saive.
    2. Marché public de travaux ayant pour objet le remplacement de deux chaudières à mazout sur le site de l’Administration communale de Blegny.
    3. Marché public de travaux ayant pour objet l’aménagement d’un accès PMR pour le
      bloc B de la caserne de Saive.
    4. Marché public conjoint de travaux avec la Commune de Dalhem ayant pour objet la réalisation d’une extension et la pose d’un nouveau racccordement rue Jules    Prégardien à Blegny.
    5. Marché public de fournitures ayant pour objet l’acquisition d’un véhicule destiné à circuler dans les cimetières pour le service des Travaux.
    6. Marché public de services ayant pour objet la désignation d’un auteur de projet chargé de la transformation de locaux existants en maison d’enfants pour les 0-6 ans sur l’espace Simone Veil à Blegny.
    7. Marché public de services ayant pour objet la désignation de notaires dans le cadre             d’aliénations immobilières communales.
    8. Marché public de services ayant pour objet la désignation d’un auteur de projet chargé de la mise en conformité ou du remplacement des cabines à haute tension sises sur le site de la caserne de Saive.
    9. Marché public de services ayant pour objet la désignation d’un auteur de projet chargé de l’élaboration du dossier d’extension du cimetière de Barchon.
    10. Marché public de services ayant pour objet le déneigement et le salage des voiries
  7. Marché public – Acquisition via le Service Public de Wallonie – Café.
  8. Fonds régional d’investissement communal – Marché public de services passé par l’AIDE ayant pour objet la coordination en matière de sécurité et santé de la réalisation des travaux de rénovation et d’égouttage de la rue de Gobcé – Approbation des conditions et du mode de passation.
  9. Demande de permis d’urbanisation – Suppression de voirie communale à Trembleur (sentier vicinal n° 75).
  10. Aliénations immobilières communales – Procédure et conditions.
    1. Place Pierre Joseph Comblain.
    2. Place Sainte Gertrude.
    3. Rue Lambert Marlet.
  11. Patrimoine – Echange immobilier et cession de droits indivis – rue Baziles.
  12. Patrimoine – Contrat de bail avec Job In – Ancienne Caserne de Saive.
  13. Patrimoine – Convention d’occupation précaire. (Monsieur Georges GIOP, friterie « Au Régal »)
  1. Cession à titre gratuit de panneaux publicitaires à la commune de Blegny et gestion par l’asbl Blegny Energy.

HUIS CLOS

 

  1. Personnel administratif – Mise à la pension d’office.
  2. Personnel ouvrier – Démission de fonctions.
  3. Personnel enseignant – Interruption de carrière – Ratification.
  4. Personnel enseignant – Mises en disponibilité pour cause de maladie.
  5. Personnel enseignant – Mi-temps médical –
  6. Personnel enseignant – Désignations temporaires – Ratifications.

 

PAR LE COLLEGE,

La Directrice générale,                       Le Bourgmestre,

Ingrid ZEGELS                                    Marc BOLLAND