27 Mai

Ordre du jour du Conseil communal – 02/06/2016

Commune de BLEGNY

La séance du Conseil communal se tiendra à la Maison communale, le jeudi 2 juin 2016, à 20h. 

ORDRE DU JOUR

Informations au Conseil : – PV de la réunion conjointe des Conseils de la commune et de l’Action sociale du 28 avril 2016.

– rapport personnel communal.

 

  1. Procès-verbal de la séance du 28 avril 2016.
  2. Démission de conseillers de l’Action sociale.
    1. Geneviève CLOES
    2. Jean-Paul COLSON
  1. Démission de conseillers communaux.
    1. Catherine DETRIXHE
    2. Enrrique MIRA-TORRES
  1. Vérification des pouvoirs, prestation de serment et installation de conseillers communaux.
    1. Geneviève CLOES
    2. Jean-Paul COLSON
  1. Tableau de préséance – Actualisation.
  2. Présentation et élection de nouveaux conseillers du Centre public d’Action sociale.
    1. Mireille HABETS
    2. Frédéric DEBOUGNOUX
  1. Comité de Concertation Commune/CPAS – Remplacement d’un membre.
  2. Fabrique d’Eglise – Compte 2015 – Approbation. (Mortier)
  1. Règlement de police – Rues réservées au jeu.
  2. Redevance communale sur le prêt de matériel – Modifications.
  3. Centre public d’Action sociale – Modification budgétaire ordinaire n° 1 –
  4. Centre public d’Action sociale – Modifications du statut administratif du personnel – Approbation.
  5. Centre public d’Action sociale – Modifications du statut pécuniaire du personnel – Approbation.
  6. Centre public d’Action sociale – Modifications du règlement de travail du personnel – Approbation.
  7. Centre public d’Action sociale – Modification des cadres statutaire et contractuel – Approbation.
  8. Centre public d’Action sociale – Statuts administratif et pécuniaire du Directeur financier – Approbation.
  9. Centre public d’Action sociale – Directeur financier commun – Répartition du volume global des prestations entre la Commune et le CPAS – Approbation.
  10. Règlement communal de prêt de matériel aux associations – Modification.
  11. Funérailles et sépultures – Extension du cimetière de Barchon – Approbation du projet.
  12. Régime de substitution pour le payement des taxes environnementales wallonnes sur les déchets encombrants et de cimetières et mandat à INTRADEL.
  13. Convention entre la Commune de Blegny et la Société Régionale Wallonne du Transport ayant pour objet l’aménagement de l’arrêt de bus « Rabosée – Lieutenant Simon » sis Route du Pays de Liege et repris dans le marché public conjoint de travaux avec l’AIDE, la Ville de Liège et la Ville de Visé ayant pour objet l’aménagement et l’égouttage de la Route du Pays de Liège dans le cadre du Fonds d’Investissement des communes 2013-2016.
  14. Fonds d’Investissement des communes 2013-2016 – Approbation du projet d’aménagement et d’égouttage de la Route du Pays de Liège.
  15. Marchés publics – Acquisitions via le Service Public de Wallonie.
    1. Carburant
    2. Fournitures de bureau
  1. Marchés publics – Conditions et mode de passation.
    1. Marché public de travaux ayant pour objet l’isolation du Bloc D de la caserne de Saive.
    2. Marché public de travaux ayant pour objet la réfection de la toiture de l’ancien local des scouts de Saint-Remy.
    3. Marché public de services ayant pour objet la conclusion du programme annuel d’emprunt pour le financement des dépenses extraordinaires de la Commune pour l’année 2016, ainsi que les services y relatifs.
  1. Sanctions administratives – Nouvelle convention relative à la mise a disposition d’une commune d’un fonctionnaire provincial en qualité de fonctionnaire sanctionnateur.
  2. Demande de permis d’urbanisation – Création de voirie. (rue de Heuseux)
  1. Demande de permis d’urbanisation – Modifications de voirie – emprise.
    1. Chemin vicinal n° 6 dénommé rue Nossale.
    2. Sentier vicinal n° 64 dénommé rue de Saive.
  1. Patrimoine – Location de blocs à l’ancienne caserne de Saive – Conditions – M
  2. Patrimoine – Echange immobilier. (rue Bouhouille)
  1. Appellation de rue – Modification. (rue de la Princesse Astrid)
  1. CENTRE HOSPITALIER REGIONAL DE CITADELLE – Représentant de la commune –Remplacement.
  2. SERVICES PROMOTION INITIATIVES – Représentant de la commune – Remplacement.
  3. FEDERATION DU TOURISME DE LA PROVINCE DE LIEGE – Représentant de la commune – Remplacement.
  4. ASSOCIATION INTERCOMMUNALE POUR LE DEMERGEMENT ET L’EPURATION – Assemblées générales ordinaire et extraordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
  5. COMPAGNIE INTERCOMMUNALE LIEGEOISE DES EAUX – Assemblée générale ordinaire des Associés – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
  6. ECETIA COLLECTIVITES SCRL – Assemblées générales ordinaire et extraordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
  7. ECETIA FINANCES SCRL – Assemblées générales ordinaire et extraordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
  8. ECETIA INTERCOMMUNALE SCRL – Assemblée générale ordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
  9. INTRADEL – Assemblées générales ordinaire et extraordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour
  10. NEOMANSIO – Assemblées générales ordinaire et extraordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
  11. PUBLIFIN SCRiL – Assemblée générale ordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
  12. SERVICES PROMOTION INITIATIVES SCRL – Assemblées générales ordinaire et extraordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.

HUIS CLOS

  1. Personnel communal – Réserve de recrutement d’auxiliaires professionnelles – Prolongation.
  2. Personnel enseignant – Désignations temporaires – Ratifications.

 

PAR LE COLLEGE,

La Directrice générale,                                               Le Bourgmestre,
Ingrid ZEGELS                                                            Marc BOLLAND

22 Oct

Ordre du jour du Conseil communal – 29/10/2015

Commune de BLEGNY

La séance du Conseil communal se tiendra à la Maison communale, le jeudi 29 octobre 2015, à 20h00. 

ORDRE DU JOUR

Informations au Conseil :   – rapport personnel communal

  1. Procès-verbal de la séance du 7 octobre 2015.
  2. Fabrique d’église – Compte 2013 – Approbation. (Barchon)
  1. Fabrique d’église – Budget 2014 – Approbation. (Barchon)
  1. Fabrique d’église – Modification budgétaire n°1 de l’exercice 2015. (Saint-Remy)
  1. Fabrique d’église – Budget 2016 – Approbation. (Saint-Remy)
  1. Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n° 5.
  2. Garantie bancaire pour constitution d’un crédit de caisse par une ASBL communale.
  3. Taux de couverture du coût vérité 2016.
  4. Taxes communales.
    • Taxe additionnelle à l’impôt des personnes physiques.
    • Centimes additionnels au précompte immobilier.
    • Centimes additionnels à la taxe régionale sur les mâts, pylônes et antennes.
    • Taxe sur l’entretien des égouts.
    • Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés.
  5. Subsides 2015.
    • Chorale de Mortier.
    • Mini-foot Blegny.
    • FC Barchon.
    • Les amis boulistes du Mousset.
    • Mini-foot de Saive.
    • 30ème anniversaire de la Boule Joyeuse.
    • ASBL Blegny Energy.
  1. Marchés publics – Conditions et mode de passation.
    • Marché public de travaux ayant pour objet le remplacement d’une partie de la toiture de l’école primaire de Housse.
    • Marché public de travaux ayant pour objet le remplacement de l’installation de chauffage de l’école communale de Saint-Remy.
    • Marché public de services ayant pour objet la désignation d’un auteur de projet chargé de la rénovation du Foyer culturel de Saint-Remy.
    • Marché public de services relatif à des services complémentaires au marché ayant pour objet l’aménagement de la caserne de Saive.
  2. Convention d’occupation immobilière – Avenant (salle communal La Jeunesse de Housse).
  3. Echange immobilier (rue Crucifix).
  4. Aliénation immobilière (rue Nicolas Arnolis).
  5. Enseignement communal – Organisation du capital-périodes 2015-2016.
  6. IMIO – Assemblée générale – Approbation des points portés à l’ordre du jour.

HUIS CLOS

  1. Personnel enseignant – Interruption de carrière dans le cadre d’un congé parental.
  2. Personnel enseignant – Mises en disponibilité par défaut partiel d’emploi.
  3. Personnel enseignant – Désignations temporaires – Ratifications.

 

PAR LE COLLEGE,

La Directrice générale,                                   Le Bourgmestre,
Ingrid ZEGELS                                                Marc BOLLAND

05 Oct

Ordre du jour du Conseil communal – 07/10/2015

Commune de BLEGNY

La séance du Conseil communal se tiendra à la Maison communale, le mercredi 7 octobre 2015, à 19h.

ORDRE DU JOUR

Information au Conseil :      – rapport personnel communal

  1. Procès-verbal de la séance du 23 septembre 2015.
  2. Démission d’un Conseiller de l’Action sociale.
  3. Présentation et élection d’un nouveau Conseiller du Centre public d’Action sociale.
  4. Fabrique d’église – Budget 2016 – Approbation. (Mortier)
  5. Subside 2015. (Culture et Action Laïque Basse-Meuse)
  6. Adhésion au projet INTERREG Va « Coopération territoriale européenne » en Eurégio Meuse-Rhin – Approbation.
  7. Sollicitation du régime de substitution pour le payement des taxes environnementales wallonnes sur les déchets et mandat à Intradel.
  8. Marchés publics – Conditions et mode de passation.
    • Marché public de travaux ayant pour objet la mise en sécurité électrique de différents bâtiments communaux.
    • Marché public de fournitures ayant pour objet l’acquisition d’une servante d’atelier pour le service des Travaux.
    • Marché public de fournitures ayant pour objet l’acquisition d’extincteurs.
    • Marché public de fournitures ayant pour objet l’acquisition de mobilier pour les salles communales.
    • Marché public de services ayant pour objet le transport du sel de déneigement.
  9. Enseignement – Appel à candidatures à un poste de direction dans une école communale et approbation du profil de fonction.
  10. Enseignement – Appel à candidatures à un poste de direction dans une école communale – Constitution du jury.

HUIS CLOS

  1. Personnel administratif – Mise en disponibilité pour cause de maladie.
  2. Personnel enseignant – Désignations temporaires – Ratifications.

PAR LE COLLEGE,

La Directrice générale,                             Le Bourgmestre,
Ingrid ZEGELS                                          Marc BOLLAND