26 Mar

Ordre du jour Conseil communal – 29/03/2018

Commune de BLEGNY

La séance du Conseil communal se tiendra à la Maison communale, le jeudi 29 mars 2018, à 20h00.

ORDRE DU JOUR

Information au Conseil :

  • rapport personnel communal ;
  • rapport sur les marchés publics.
  1. Procès-verbal de la séance du 1er mars 2018.
  2. Redevance communale pour l’indication de l’implantation des constructions nouvelles sur le territoire de la commune.
  3. Situation de la caisse du Directeur financier au 31 décembre 2017.
  4. Compte communal 2017.
  5. Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n° 1.
  6. Règlement communal relatif à la procédure d’indication de l’implantation des constructions nouvelles sur le territoire de la commune.
  7. Subsides 2017 – Giornata Italiana – Vérification d’utilisation.
  8. Subsides 2018.
    1. Chorale des Sî Clokîs.
    2. Giornata Italiana.
    3. Kin Ball de Housse – Tournoi fluo.
  9. Marchés publics – Conditions et mode de passation.
    1. Marché de travaux pour l’extension de l’école communale de Saint-Remy.
    2. Marché de services pour la location et l’entretien des tapis de sol de différents bâtiments communaux.
    3. Marché de services pour le transport aller/retour des élèves fréquentant les classes primaires des écoles de l’entité de BLEGNY vers les bassins de natation de Haccourt, Herve et Visé et ce pour l’année scolaire 2018-2019.
  10. Marchés publics – Marché conjoint de travaux avec la SRWT pour la réalisation d’un aménagement de sécurité et l’aménagement de la voirie rue de la Station dans le cadre du plan d’investissement communal 2017-2018 (Fonds régional pour les Investissements communaux 2017-2018) – Modification des conditions.
  11. Personnel communal – Statut pécuniaire – Modifications.
  12. Personnel communal – Règlement de travail – Modifications.
  13. Demande de modification de permis d’urbanisation – Modification du tracé de la voirie – Voie des Sauvages Mêlées à Saive.
  14. Opération de rénovation urbaine – Centre de Blegny – Décision de principe.
  15. Commission de rénovation urbaine du Centre de Blegny – Approbation de la composition et du règlement d’ordre intérieur.
  16. Aliénation immobilière communale – Partie du chemin vicinal n° 7 dénommé rue Légipont – Décision de vente.
  17. Acquisition immobilière – Parcelle sise au lieu-dit « village » à Barchon – Modifications.
  18. Patrimoine – Lotissement rue Cohy – Reprise de voirie et mise en domaine public.
  19. Création d’un service interne pour la prévention et la protection au travail et d’un comité de concertation de base communs à la Commune et au CPAS – Approbation.
  20. Modification de l’implantation de la fête foraine de Saive – Prise d’acte.
  21. Interpellation citoyenne à propos des mesures en cas d’accident nucléaire.

HUIS CLOS

  1. Personnel communal – Désignation d’agents constatateurs habilités pour les infractions urbanistiques et celles relatives à la voirie communale.
  1. Personnel enseignant – Mi-temps médical – Ratification.
  2. Personnel enseignant – Congé pour prestations réduites pour raisons sociales ou familiales.
  3. Personnel enseignant – Désignations temporaires – Ratification.

PAR LE COLLEGE,

La Directrice générale,                 Le Bourgmestre,
Ingrid ZEGELS                              Marc BOLLAND

22 Fév

Ordre du jour Conseil communal – 01/03/2018

La séance du Conseil communal se tiendra à la Maison communale, le jeudi 1er mars 2018, à 20h00.

ORDRE DU JOUR

Information au Conseil :

  • rapport personnel communal
  • rapport locaux caserne
  1. Procès-verbal de la séance du 25 janvier 2018.
  2. Fabrique d’église de Mortier – Modification budgétaire n° 1 pour l’exercice 2018 – Approbation.
  3. Fabriques d’église – Compte 2017 – Approbation.
    1. Barchon.
    2. Mortier.
    3. Saive.
  4. Fabriques d’église – Compte 2017 – Réformation.
    1. Housse.
    2. Saint-Remy.
  5. Crédit urgent – Ratification.
  6. Dépassement de douzièmes provisoires – Ratification.
  7. Commission locale pour l’énergie – Rapport d’activités 2017 – Prise d’acte.
  8. Convention de partenariat et affiliation 2018 au CRECCIDE asbl pour le Conseil communal des enfants – Approbation.
  9. Conseil Communal des Enfants (CCE) – Règlement d’Ordre Intérieur – Approbation des modifications.
  10. Plan de Cohésion Sociale – Rapport financier 2017 – Approbation.
  11. Marchés publics – Conditions et mode de passation.
    1. Marché public de fournitures ayant pour objet l’acquisition de matériel de signalisation pour le service des Travaux.
    2. Marché public de services ayant pour objet la désignation d’un auteur de projet chargé de l’élaboration d’un dossier pour la création de nouveaux terrains de pétanque et pour l’extension de la zone de parking rue Del Potale à Barchon.
    3. Marché public de services ayant pour objet la fourniture d’un logiciel pour la gestion de diverses activités scolaires et extrascolaires des écoles.
  12. Marché public – Conditions et mode de passation – Ratification.
    Marché public de travaux ayant pour objet le remplacement de chaudières dans les écoles communales de Saive.
  13. Aliénation immobilière communale – Blocs W, X et Y (ateliers) de l’ancienne caserne de Saive – Procédure et conditions – Modifications.
  14. Accident de roulage – Remplacement d’une bâche de toit d’un chapiteau – Transaction sur le montant des frais à récupérer par la commune.
  15. Personnel communal – Rapport sur l’emploi de travailleurs handicapés au sein de l’Administration – Prise d’acte.
  16. ECETIA COLLECTIVITES SCRL – Présentation d’un candidat administrateur.
  17. ECETIA FINANCES SCRL – Cession de parts de la SA Nethys à Intégrale – Accord.
  18. Règlement communal sur l’octroi des subventions aux associations actives sur l’entité de Blegny (Point demandé par le groupe ARC Blegny).

HUIS CLOS

  1. Personnel ouvrier – Mise en disponibilité pour cause de maladie.
  1. Personnel enseignant – Fin de fonctions.
  2. Personnel enseignant – Mi-temps médical – Ratification.
  3. Personnel enseignant – Désignations temporaires – Ratification.

PAR LE COLLEGE,

La Directrice générale,             Le Bourgmestre,

Ingrid ZEGELS                          Marc BOLLAND

15 Fév

Règlement d’Ordre Intérieur des bibliothèques communales

Télécharger le R.O.I.

I – Dispositions générales

Article 1 : Objet et définition.

Le présent règlement s’applique aux bibliothèques communales de Blegny.

Il fixe les conditions d’accès, les modalités de consultation sur place et les conditions d’emprunt.

Dans le présent règlement, il y a lieu d’entendre par « média », tout support d’information tel que livre, revue, CD, DVD, ….

Article 2 : Conditions d’accès

Les usagers doivent se conformer à la réglementation générale de sécurité concernant les établissements recevant du public.

Il est interdit de fumer, manger ou boire dans les locaux et d’y provoquer plus de bruit que le prêt et la recherche documentaire ne le nécessitent.

Les chiens (sauf chiens guides d’aveugles) ou autres animaux doivent être laissés à l’extérieur.

Lorsqu’il quitte les locaux, tout usager est tenu, à la demande du personnel, de présenter ses sacs, mallettes et autres conteneurs, ouverts à la vérification contre le vol.

Article 3 : Horaires

Les bibliothèques communales de Blegny sont ouvertes aux jours et heures fixés par le pouvoir organisateur et portés à la connaissance du public par affichage aux portes d’entrées, ainsi que sur le site Internet http://www.blegny.be.

Le pouvoir organisateur se réserve le droit, si nécessaire et lorsqu’il le juge utile dans l’intérêt du service, de modifier sans préavis les horaires d’ouverture.

Article 4 : Assurances – Responsabilité

La Commune de Blegny ne peut être tenue pour responsable des dommages ou accidents qui peuvent survenir aux usagers dans ses installations, soit de leur fait, soit du fait d’un tiers. Elle décline toute responsabilité en ce qui concerne les vols susceptibles d’être commis dans les différentes entités.

II – Conditions d’emprunt

Article 5 : Conditions d’inscription

L’emprunt de médias est conditionné par une inscription, renouvelable chaque année, sur base du tarif fixé par le Conseil communal dans le règlement redevance relatif à l’inscription et à l’utilisation des services des bibliothèques communales.

L’emprunt est accordé à tout usager en règle de cotisation. L’inscription ou la réinscription sont valables pour un an, de date à date.

L’inscription nécessite la présentation de la carte d’identité avec photographie ou d’une pièce légale équivalente.

L’inscription des usagers de moins de 18 ans nécessite une autorisation signée du chef de famille, tuteur ou répondant sur le document prévu à cet effet.

Pour se réinscrire, les mêmes formalités seront à remplir sur présentation de l’ancienne carte d’emprunteur.

Ce règlement institue un contrat qui lie les bibliothèques de Blegny à l’usager quant à la durée des emprunts, aux conditions financières et aux éventuelles sanctions qui s’appliqueront en cas de non-respect de ces conditions par l’usager.

L’inscription suppose l’acceptation du présent règlement ainsi que de celui relatif à la redevance communale sur l’inscription et l’utilisation des services des bibliothèques communales.

La carte d’emprunteur qui est confiée à l’usager est strictement personnelle et doit être présentée lors de chaque emprunt ou consultation.

Tout usager est responsable de sa carte et de l’usage qui en est fait. Il est tenu de signaler immédiatement la perte de sa carte ainsi que tout changement d’adresse. Conformément au règlement redevance y relatif, le remplacement de toute carte égarée, volée ou détruite engendre la perception d’un montant égal au tarif d’inscription en vigueur. Un tarif spécial est accordé aux moins de 18 ans.

Article 6 : Emprunt  de médias

L’emprunt des médias est gratuit.

Il est demandé aux usagers de porter la plus grande attention aux médias qui leur sont confiés.

Tout média doit être rendu là où il a été emprunté, indépendamment du cachet figurant dans celui-ci.

Tout média doit être rendu complet et en état, dans les délais fixés lors du prêt à savoir 28 jours.

Toute perte ou détérioration d’un média ou d’une partie de média entraînera le remplacement de la totalité de celui-ci.

Chaque emprunt est limité à 15 médias maximum et ce pour l’ensemble du réseau des bibliothèques communales.

Article 7 : Réservation de médias

Seuls les médias en prêt peuvent être réservés. L’usager doit être en ordre de cotisation pour bénéficier de ce service.

Article 8 : Durée et prolongation d’un prêt

La durée d’un prêt est de 28 jours à l’exception des nouveautés qui sont prêtées pour un maximum de 14 jours non prorogeables.

L’usager peut solliciter une prolongation d’emprunt – pour autant que les médias ne soient pas réservés – soit auprès d’un bibliothécaire, soit par courriel, soit via l’OPAC [http://opac.provincedeliege.be] jusqu’au dernier jour de validité du prêt. La durée maximum des prolongations ne peut excéder 56 jours.

Certains prêts spécifiquement signalés à l’emprunteur ne sont pas prolongeables.

III – Modalités de consultation sur place

Article 9 : Consultation de médias

La consultation sur place de tous les médias est gratuite.

Cependant, l’accès est conditionné par la présentation d’une carte d’emprunteur valide. Cette carte doit être déposée au comptoir de prêt le temps de la consultation.

IV – Application du règlement

Article 10 : Dispositions applicables en cas de non-respect du présent règlement

L’ensemble des membres du personnel est habilité à faire respecter le règlement.

Le Collège communal règlera, dans la limite de ses attributions, les cas non prévus par les dispositions qu’il contient.

Le présent règlement sera affiché dans les locaux des bibliothèques communales de Blegny.

Article 11 : Dispositions applicables en cas de non-respect des durées de prêt

Le dépassement du délai de prêt entraîne l’envoi de rappels ainsi que la perception d’amendes conformément au règlement redevance relatif à l’inscription et à l’utilisation des services des bibliothèques communales.

A défaut d’avoir restitué ou remboursé le média, le prix du média neuf augmenté du total des amendes sera réclamé à l’emprunteur.

Les amendes de retard ne peuvent toutefois pas être supérieures à la valeur du média emprunté.

Approuvé par le Conseil communal en sa séance du 21 décembre 2017.

15 Fév

BIBLIOTHEQUES : Avis aux lecteurs(rices)

Comme vous le savez, depuis plusieurs mois, nous préparons le passage des bibliothèques de Blegny au réseau informatique provincial.

A partir du mardi 20 février 2018, les prêts se feront grâce au logiciel Aleph avec le « pass bibliothèques ».

Lors de votre prochaine visite, merci de vous munir :

  • soit de votre pass provincial si vous l’avez déjà pris dans une autre bibliothèque.
  • soit de votre carte d’identité afin de procéder à votre inscription.

Nous vous rappelons que ce pass est strictement personnel.

Le nouveau règlement est à votre disposition dans nos locaux et sur www.blegny.be.

Nous vous remercions pour votre compréhension et votre patience durant cette période de transition.