CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL

Commune de BLEGNY

La séance du Conseil communal se tiendra le jeudi 24 juin 2021, à la salle Fricaud Delhez, rue de la Station, 54 à Blegny, à 20h.

ORDRE DU JOUR

Informations au Conseil : – rapport personnel communal

  • rapport sur les marchés publics
  1. Procès-verbal de la séance du 27 mai 2021.
  2. Décret du 29 mars 2018 sur la gouvernance et la transparence dans l’exécution des mandats publics – Tableau de rémunération 2020.
  3. Ordonnance de police portant interdiction des capsules de protoxyde d’azote (gaz hilarant) sur la voie publique.
  4. Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n° 2 – 2021.
  5. Accueil temps libre – Règlement d’ordre intérieur – Modifications.
  6. Prix Mireille Habets – Règlement du concours.
  7. Prix Mireille Habets – Composition du jury pour 2021.
  8. Centre public d’Action sociale – Compte 2020 – Approbation.
  9. Centre public d’Action sociale – Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n° 1 – Approbation.
  10. Mesure de soutien en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise sanitaire liée au coronavirus COVID-19 – Non-augmentation des tarifs des infrastructures pour la saison 2021-2022.
  11. Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise sanitaire liée au coronavirus COVID-19 – Octroi des subventions.
  12. Subsides exceptionnels aux clubs sportifs de la commune dans le cadre de la gestion de la crise liée à la pandémie du coronavirus COVID-19.
  13. Subside exceptionnel dans le cadre de la gestion de la crise liée à la pandémie du coronavirus COVID-19 – Prêts avec intérets.
    • SFC Saive.
    • Royale Entente Blegnytoise.
  14. Subside dans le cadre de la gestion de la crise liée à la pandémie du coronavirus COVID-19 – COM.UNE scrl – Exonération du loyer.
  15. Subside dans le cadre de la gestion de la crise liée à la pandémie du coronavirus COVID-19 – Exonération du loyer et des charges.
    • Agence Locale pour l’Emploi (ALEm).
    • SRL RR IT Consulting.
  16. Subventions annuelles – Répartition pour 2021 et octroi.

16.1. Assocations d’intérêt général.

16.2. Autres associations.

  1. Convention avec la province de Liège pour la mise à disposition d’un indicateur-expert provincial chargé d’assurer la réévaluation des revenus cadastraux.
  2. Accueil temps libre – Convention de partenariat avec le Centre de Formation et d’Education Familiale (CFEF) pour l’organisation d’un stage.
  3. Convention avec l’Association Intercommunale pour le Démergement et l’Epuration des communes de la Province de Liège (AIDE) pour la rénovation complète et la réfection de l’égouttage de la Voie de la Hayette.
  4. Marché public – Acquisition via la Province de Liège de connectivité réseau et services supplémentaires.
  5. Marchés publics – Conditions et mode de passation.
    • Marché conjoint de travaux avec l’AIDE pour la rénovation et le renouvellement d’une portion du réseau d’égouttage de la Voie de la Hayette dans le cadre du plan d’investissement communal 2019-2021.
    • Marché public de fournitures pour l’acquisition d’un serveur informatique pour l’Administration communale.
  6. Demande de permis d’urbanisme – Modification du tracé de la voirie – rue Canada.
  7. Patrimoine – Convention d’occupation précaire – Partie du rez-de-chaussée du bloc A de l’ancienne caserne de Saive – Renouvellement.
  8. Enseignement communal – Règlement de travail du personnel directeur, enseignant et assimilés des écoles fondamentales communales.
  9. SERVICES PROMOTION INITIATIVES SCRL – Assemblée générale ordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
  10. ENODIA SCIRL – Assemblée générale ordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
  11. RESA SA – Assemblée générale extraordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.

 

HUIS CLOS

  1. Personnel communal – Nomination par promotion d’un contremaître.
  2. Personnel enseignant – Congé pour prestations réduites pour raisons de convenances personnelles.
  3. Personnel enseignant – Interruption de carrière.
  4. Personnel enseignant – Interruption de carrière – Modification.
  5. Personnel enseignant – Interruption de carrière dans le cadre d’un congé parental.
  6. Personnel enseignant – Mise en disponibilité pour cause de maladie.
  7. Personnel enseignant – Désignations temporaires – Ratification.

PAR LE COLLEGE,

La Directrice générale,                                                   Le Bourgmestre,

Ingrid ZEGELS                                                               Marc BOLLAND

Ce 24 juin 2021, vous pourrez suivre le Conseil communal en « Live » via notre chaîne Youtube – N’hésitez pas à vous y abonner