La séance du Conseil communal qui se tiendra le jeudi 28 avril 2022, à 20h à la Maison communale. 

ORDRE DU JOUR 

Informations au Conseil : – rapport personnel communal 

1. Procès-verbal de la séance du 31 mars 2022.
2. Vérification des pouvoirs, prestation de serment et installation d’un Conseiller communal.
3. Tableau de préséance des membres du Conseil communal – Actualisation.
4. Fabrique d’église de Housse – Compte 2021 – Réformation.
5. Ordonnance de police relative aux rassemblements de motards sur le territoire de la commune de Blegny.
6. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière – Rues réservées au jeu.
7. Rééchelonnement des emprunts communaux – Belfius Banque.
8. Compte communal 2021.
9. Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n° 1 – 2022.
10. Redevance communale sur l’accueil extrascolaire pendant les congés scolaires.
11. Centre Public d’Action Sociale – Modification du statut administratif du personnel – Approbation.
12. Centre Public d’Action Sociale – Modification du statut pécuniaire du personnel – Approbation.
13. Centre Public d’Action Sociale – Modification du règlement de travail du personnel – Approbation.
14. Subsides 2022 – Pétanque de Trembleur.
15. Subsides 2022 – Précompte immobilier – Salles associatives – Cercle la Jeunesse de Saint-Remy.
16. Subsides – Prêt sans intérêt à l’asbl « Les Amis de Mousse ».
17. « Eté solidaire, je suis partenaire – 2022 » – Inscription de la Commune – Ratification.
18. Convention entre la Commune et le CPAS de Blegny pour la passation d’un marché public conjoint de fournitures pour l’acquisition de fournitures scolaires pour les écoles communales et le CPAS.
19. Marché public – Acquisition via la Province de Liège – Fournitures de papier WC et produits liés à l’hygiène des mains.
20. Marché public – Conditions et mode de passation.
20.1. Marché de travaux pour la construction et la rénovation de trottoirs en 2022.
20.2. Marché de travaux pour l’aménagement d’un itinéraire de mobilité douce.
20.3. Marché conjoint de fournitures pour l’acquisition de fournitures scolaires pour les écoles communales et le CPAS.
20.4. Marché de services pour la désignation d’un auteur de projet chargé de réaliser une mission complète pour l’aménagement du centre de Blegny.
20.5. Marché de services pour la désignation d’un auteur de projet pour le presbytère de Saint-Remy.
21. Acquisition immobilière – Parcelle de terrain à Barchon – Arrêté d’expropriation pour cause d’utilité publique.
22. Acquisition immobilière – Parcelles rue André Lucas à Saint-Remy – Terrains Lacroix – Décision de principe.
23. Acquisition immobilière – Parcelles rue André Lucas à Saint-Remy – Asbl La Ligne Droite – Décision.
24. Patrimoine – Contrat de bail à usage de résidence principale – Bloc E de l’ancienne caserne de Saive – Conditions.
25. Patrimoine – Convention d’occupation précaire pour l’hébergement des réfugiés venus d’Ukraine – Bloc E de l’ancienne caserne de Saive.
26. Patrimoine – Vente d’herbe sur pied à Mortier – Saison 2022 – Décision.
27. Patrimoine – Lotissement rue de la Balle – Incorporation d’une emprise dans le domaine public – Décision.
28. Asbl Blegny Move – Représentant de la Commune – Démission.
29. Asbl Maison du Tourisme du Pays de Herve – Délégué de la commune aux assemblées générales – Remplacement.
30. Commission Communale de l’Accueil – Représentant de la commune – Remplacement d’un suppléant. 

HUIS CLOS 

31. Mise de personnel communal à disposition du CPAS.
32. Personnel enseignant temporaire – Fin de fonctions – Ratification.
33. Personnel enseignant – Interruption de carrière.
34. Personnel enseignant – Nominations à titre définitif.
35. Personnel enseignant – Désignations temporaires – Ratification. 

 

PAR LE COLLEGE, 

La Directrice générale,                                                     Le Bourgmestre,

Ingrid ZEGELS                                                                 Marc BOLLAND