23 Jan

Ordre du Jour Conseil Communal – 25 janvier 2018

La séance du Conseil communal se tiendra à la Maison communale, le jeudi 25 janvier 2018, à 20h00.

ORDRE DU JOUR

Information au Conseil : – rapport personnel communal

1. Procès-verbal de la séance du 21 décembre 2017.
2. Dépassement de douzièmes provisoires – Ratification.
3. Situation de la caisse du Directeur financier au 30 septembre 2017.
4. Centre public d’Action sociale – Budget 2018 – Approbation.
5. Centre public d’Action sociale – Modifications du statut administratif du personnel – Approbation.
6. Centre public d’Action sociale – Modification du statut pécuniaire du personnel – Approbation.
7. Centre public d’Action sociale – Modifications du règlement de travail du personnel – Approbation.
8. Convention de labellisation « Ma Commune dit Awè ! » – Approbation.
9. Convention avec Reprobel – Avenant n° 1 – Approbation.
10. Marchés publics – Conditions et mode de passation
10.1. Marché public de travaux ayant pour objet la construction et la rénovation de trottoirs en 2018.
10.2. Marché public de travaux ayant pour objet la réfection de voiries en 2018.
10.3. Marché public de services ayant pour objet l’organisation des classes de neige des élèves de sixième primaire des écoles communales pour l’année scolaire 2018-2019.
10.4. Marché public de services ayant pour objet la location d’engin(s) de chantier avec opérateur en vue de réaliser certains travaux ponctuels pour le compte de la Commune.
10.5. Marché public de services ayant pour objet la désignation d’un expert externe pour réaliser les indications d’implantation des constructions nouvelles sur le territoire de la
commune pour les années 2018 et 2019.
10.6. Marché public de services ayant pour objet la désignation d’un expert pour l’estimation de la valeur de biens immeubles pour les années 2018 et 2019.
10.7. Marché public de services ayant pour objet la désignation d’un géomètre pour la division de différentes parcelles communales pour les années 2018 et 2019.
11. Marché public – Modification des conditions – Marché public de travaux ayant pour objet la démolition de la buvette du football de Saive et l’aménagement d’une nouvelle buvette
préfabriquée dotée de vestiaire – Prise d’acte.
12. Accueil Temps Libre – Programme Clé 2018-2022 – Approbation.
13. Aliénation immobilière communale – Blocs W, X et Y (ateliers) de l’ancienne caserne de Saive – Procédure et conditions.
14. Patrimoine – Contrat de bail avec l’Agence Locale pour l’Emploi – Bloc A de l’ancienne caserne de Saive – Approbation des conditions.
15. Patrimoine – Convention avec l’Agence Locale pour l’Emploi pour une mise à disposition de locaux à titre gratuit à Mortier.
16. Publifin scirl – Assemblée générale extraordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.

HUIS CLOS

17. Personnel enseignant – Désignations temporaires – Ratifications.

PAR LE COLLEGE,

La Directrice générale,                                                                    Le Bourgmestre,
Ingrid ZEGELS                                                                                 Marc BOLLAND

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