10 Déc

Ordre du jour du Conseil communal – 17/12/2015

La séance du Conseil communal se tiendra à la Maison communale, le jeudi 17 décembre 2015, à 20h.

ORDRE DU JOUR

Informations au Conseil :

  • rapport personnel communal
  • rapport locaux caserne

  1. Procès-verbal de la séance du 26 novembre 2015.
  2. Fabrique d’église – Compte 2014 – Approbation. (Saive)
  3. Fabrique d’église – Modification budgétaire n° 1 pour l’exercice 2015 – Approbation. (Saive)
  4. Fabrique d’église – Budget 2016 – Approbation. (Barchon)
  5. Budget communal 2016.
  6. Dotation à la zone de police Basse-Meuse pour l’année 2016.
  7. Centre public d’Action sociale – Budget 2016 – Approbation.
  8. Redevances communales.
    1. Prêt de matériel.
    2. Actes requis par le CWATUP et le décret du 6 février 2014 sur la voirie communale.
    3. Prestations du service des travaux en matière de signalisation et de nettoyage.
  9. Subside 2015 – Chorale de Trembleur.
  10. Règlement communal de prêt de matériel aux associations – Modification.
  11. Concession de gestion d’infrastructures communales à l’ASBL Blegny Energy.
  12. Convention entre la commune et le CPAS de Blegny pour la passation de marchés publics conjoints de services ayant pour objet le contrôle des absences pour raison médicale des agents communaux et du CPAS.
  13. Convention entre la commune et le CPAS de Blegny pour la passation d’un marché public conjoint de fournitures ayant pour objet l’acquisition de produits d’entretien.
  14. Marchés publics – Conditions et mode de passation.
    1. Marché public de travaux ayant pour objet le raccordement de l’école communale de Saint-Remy au réseau de distribution de gaz naturel.
    2. Marché public conjoint de fournitures ayant pour objet l’acquisition de produits d’entretien pour la commune et le CPAS.
    3. Marché public conjoint de services ayant pour objet le contrôle des absences pour raison médicale des agents communaux et du CPAS.
    4. Marché public de services ayant pour objet la désignation d’un expert externe pour réaliser les indications d’implantation des constructions nouvelles sur le territoire de la commune.
    5. Marché public de services ayant pour objet la désignation d’un expert pour l’estimation de la valeur de biens immeubles.
    6. Marché public de services ayant pour objet la désignation d’un géomètre pour la division de différentes parcelles communales.
  15. Marché public – Acquisition de matériel informatique via la Province de Hainaut.
  16. Voirie communale – rue Joséphine Oury – Mise en domaine public.
  17. Déplacement des sentiers vicinaux n° 77 et 79 au départ de la Voie des Sauvages Mêlées à Saive.
  18. Revente d’un terrain à Barchon – Autorisation de la commune.
  19. Adhésion à Basse-Meuse Développement asbl – Approbation des statuts et renouvellement.
  20. Accueil Temps Libre – Rapport d’activité 2014-2015.
  21. Accueil Temps Libre – Plan d’action 2015-2016.
  22. Accord-cadre avec ECETIA INTERCOMMUNALE Scrl pour l’expertise immobilière du bloc C de l’ancienne Caserne de Saive – Approbation.

HUIS CLOS

  1. Convention de détachement de personnel – Prolongation.
  2. Mises de personnel communal à disposition de l’Agence locale pour l’Emploi.
  3. Mise de personnel communal à disposition du CPAS.
  4. Personnel communal – Réserve de recrutement d’un agent technique en chef.
  5. Personnel enseignant – Interruption de carrière dans le cadre d’un congé parental – Modification.
  6. Personnel enseignant – Mise en disponibilité pour convenances personnelles précédant la mise à la retraite (DPPR).
  7. Personnel enseignant – Désignations temporaires – Ratifications.

 

PAR LE COLLEGE,

 

La Directrice générale,                               Le Bourgmestre,
Ingrid ZEGELS                                            Marc BOLLAND