20 Déc

Ordre du jour du Conseil communal – 22/12/2016

La séance du Conseil communal se tiendra à la Maison communale, le jeudi 22 décembre 2016, à 20h.

ORDRE DU JOUR

Informations au Conseil :

  • rapport personnel communal
  • rapport sur les marchés publics.

  1. Fabrique d’église – Modification budgétaire n° 1 pour l’exercice 2016 – Approbation. (Barchon)
  2. Procès-verbal de la séance du 23 novembre 2016.
  3. Budget communal 2017 – Approbation.
  4. Dotation communale à la zone de police Basse-Meuse pour l’année 2017.
  5. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière – Stationnement rue des Châteaux.
  6. Centre public d’Action sociale – Modification budgétaire ordinaire n° 3 – Approbation.
  7. Centre public d’Action sociale – Budget 2017 – Approbation.
  8. Centre public d’Action sociale – Modifications du statut administratif du personnel – Approbation.
  9. Centre public d’Action sociale – Modification du statut pécuniaire du personnel – Approbation.
  10. Centre public d’Action sociale – Modifications du règlement de travail du personnel – Approbation.
  11. Subsides 2016.
    1. La Jeunesse Barchonnaise.
    2. FC Celtic Mortier.
    3. Les Motivées du jeudi.
  12. Règlement communal sur les Funérailles et Sépultures – Modification.
  13. Convention avec la Province de Liège pour la mise à disposition d’un logiciel de bibliothèque partagé (Aleph 500).
  14. Convention entre la Commune et le CPAS de Blegny pour la passation d’un marché public conjoint de fournitures ayant pour objet l’acquisition de produits d’entretien.
  15. Marchés publics – Conditions et mode de passation.
    1. Marché public de fournitures ayant pour objet l’acquisition de matériel de signalisation pour le service des Travaux.
    2. Marché public conjoint de fournitures ayant pour objet l’acquisition de produits d’entretien pour la Commune et le CPAS.
    3. Fonds régional d’investissement communal – Marché public de services passé par l’AIDE ayant pour objet la coordination en matière de sécurite et de santé de la réalisation des travaux d’aménagement et d’égouttage de la Route du Pays de Liège.
  16. Marché public – Modification des conditions – Prise d’acte.
    1. Marché public de travaux ayant pour objet la réfection des toitures de l’école communale de Saive.
    2. Marché public de services ayant pour objet la désignation d’un auteur de projet chargé de l’élaboration du dossier d’extension du cimetière de Barchon.
  17. Marché public – Acquisition via le Service Public de Wallonie – Imprimante pour les services administratifs communaux.
  18. Fonds Régional pour les Investissements Communaux (FRIC) – Plan d’investissement communal 2017-2018 – Approbation.
  19. Inventaire des logements publics sur la commune de Blegny – Approbation.
  20. Accueil Temps Libre – Rapport d’activité 2015-2016.
  21. Accueil Temps Libre – Plan d’action 2016-2017.
  22. Personnel communal – Statut administratif – Modifications.
  23. Personnel communal – Statut pécuniaire – Modifications.
  24. Personnel communal – Règlement de travail – Modifications.

 

HUIS CLOS

  1. Convention de détachement de personnel – Prolongation.
  2. Mises de personnel communal à disposition de l’Agence locale pour l’Emploi.
  3. Mise de personnel communal à disposition du CPAS.
  4. Personnel enseignant – Mise en disponibilité pour cause de maladie.
  5. Personnel enseignant – Désignations temporaires – Ratifications.

 

PAR LE COLLEGE,

 

La Directrice générale,                                 Le Bourgmestre,
Ingrid ZEGELS                                              Marc BOLLAND

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