Commune de BLEGNY
La séance du Conseil communal se tiendra à la Maison communale, le mercredi 23 septembre 2015, à 20h.
ORDRE DU JOUR
Informations au Conseil :
- rapport marchés publics
- rapport personnel communal
- rapport locaux caserne
- Procès-verbal de la séance du 27 août 2015.
- Démission d’un Conseiller de l’Action sociale.
- Présentation et élection d’un nouveau Conseiller du Centre public d’Action sociale.
- Fabrique d’église – Modification budgétaire n° 1 pour l’exercice 2015 – Approbation. (Mortier)
- Fabrique d’église – Budget 2016 – Approbation.
- Mortier.
- Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n° 4.
- Subside 2015. (FC Jeunesse Houssoise)
- Convention entre la Commune et le CPAS de Blegny pour la passation d’un marché public conjoint de services ayant pour objet la désignation d’un consultant en assurances.
- Marchés publics – Conditions et mode de passation.
- Marché public de travaux ayant pour objet le remplacement des châssis du bâtiment abritant la bibliothèque et la salle de danse à Barchon.
- Marché public de travaux ayant pour objet la construction et la rénovation de trottoirs en 2015.
- Marché public de fournitures ayant pour objet l’acquisition d’une remorque pour le service des Travaux.
- Marché public de fournitures ayant pour objet l’acquisition de matériaux pour la réfection des sanitaires du gymnase de Housse.
- Marché public de services ayant pour objet le déneigement et le salage des voiries communales.
- Marché public de services ayant pour objet la désignation de notaires dans le cadre d’aliénations immobilières communales.
- Marché public conjoint de services ayant pour objet la désignation d’un consultant en assurances pour la Commune et le CPAS.
- Marché public – Approbation d’un décompte final – Ratification.
- Acquisitions immobilières.
- Parcelle sise rue Del Potale à Barchon.
- Parcelles sises au lieu-dit « Village » à Barchon.
- Patrimoine – Contrat de bail avec des accueillantes autonomes –
- Demande de permis d’urbanisation – Modification de voirie – Emprise.
- Commission Communale de l’Accueil – Représentant de la Commune – Désignation d’un suppléant.
HUIS CLOS
- Personnel enseignant – Evaluation du directeur stagiaire au terme de la deuxième année de stage.
- Personnel enseignant – Nomination à titre définitif d’un directeur stagiaire.
- Personnel enseignant – Nomination d’un instituteur primaire à titre définitif par application de l’article 29 bis du décret du 6 juin 1994.
- Personnel enseignant – Mi-temps médical – Ratifications.
Personnel enseignant – Désignations temporaires – Ratifications.
PAR LE COLLEGE,
La Directrice générale, Le Bourgmestre,
Ingrid ZEGELS Marc BOLLAND