Ordre du jour du Conseil communal – 23/09/2015

Commune de BLEGNY

La séance du Conseil communal se tiendra à la Maison communale, le mercredi 23 septembre 2015, à 20h.

ORDRE DU JOUR

Informations au Conseil :

• rapport marchés publics
• rapport personnel communal
• rapport locaux caserne

1. Procès-verbal de la séance du 27 août 2015.
2. Démission d’un Conseiller de l’Action sociale.
3. Présentation et élection d’un nouveau Conseiller du Centre public d’Action sociale.
4. Fabrique d’église – Modification budgétaire n° 1 pour l’exercice 2015 – Approbation. (Mortier)

5. Fabrique d’église – Budget 2016 – Approbation.
   1. Mortier.

6. Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n° 4.
7. Subside 2015. (FC Jeunesse Houssoise)

8. Convention entre la Commune et le CPAS de Blegny pour la passation d’un marché public conjoint de services ayant pour objet la désignation d’un consultant en assurances.
9. Marchés publics – Conditions et mode de passation.
   1. Marché public de travaux ayant pour objet le remplacement des châssis du bâtiment abritant la bibliothèque et la salle de danse à Barchon.
   2. Marché public de travaux ayant pour objet la construction et la rénovation de trottoirs en 2015.
   3. Marché public de fournitures ayant pour objet l’acquisition d’une remorque pour le service des Travaux.
   4. Marché public de fournitures ayant pour objet l’acquisition de matériaux pour la réfection des sanitaires du gymnase de Housse.
   5. Marché public de services ayant pour objet le déneigement et le salage des voiries communales.
   6. Marché public de services ayant pour objet la désignation de notaires dans le cadre d’aliénations immobilières communales.
   7. Marché public conjoint de services ayant pour objet la désignation d’un consultant en assurances pour la Commune et le CPAS.
10. Marché public – Approbation d’un décompte final – Ratification.
11. Acquisitions immobilières.
    1. Parcelle sise rue Del Potale à Barchon.
    2. Parcelles sises au lieu-dit « Village » à Barchon.
12. Patrimoine – Contrat de bail avec des accueillantes autonomes –
13. Demande de permis d’urbanisation – Modification de voirie – Emprise.
14. Commission Communale de l’Accueil – Représentant de la Commune – Désignation d’un suppléant.

HUIS CLOS

15. Personnel enseignant – Evaluation du directeur stagiaire au terme de la deuxième année de stage.
16. Personnel enseignant – Nomination à titre définitif d’un directeur stagiaire.
17. Personnel enseignant – Nomination d’un instituteur primaire à titre définitif par application de l’article 29 bis du décret du 6 juin 1994.
18. Personnel enseignant – Mi-temps médical – Ratifications.
    Personnel enseignant – Désignations temporaires – Ratifications.

PAR LE COLLEGE,

La Directrice générale,                               Le Bourgmestre,
Ingrid ZEGELS                                            Marc BOLLAND