Ordre du jour du Conseil communal – 25/02/2016

Commune de BLEGNY

La séance du Conseil communal se tiendra à la Maison communale, le jeudi 25 février 2016, à 20h.

ORDRE DU JOUR

Informations au Conseil : – rapport personnel communal

1. Procès-verbal de la séance du 28 janvier 2016.
2. Création d’une Agence Immobilière Sociale (AIS) – Déclaration d’apparentement et composition politique du Conseil communal.
3. Ordonnance de police.

(Interdiction rassemblement motards).

4. Dépassement de douzièmes provisoires – Ratifications.
5. Centre Public d’Action Sociale – Décision de création d’une Agence Immobilière Sociale et approbation des statuts – Approbation.
6. Subsides 2015 – Giornata Italiana – Vérification d’utilisation.
7. Subsides 2016.
   1. Bushido Saive.
   2. Giornata Italiana.
   3. Tennis Club de Blegny.
8. Participation de la Commune à l’asbl « Association des établissements sportifs » – Modification de la cotisation.
9. Convention d’occupation permanente de locaux associatifs de la Caserne – Modification.
10. Subvention UREBA – Amélioration de l’éclairage de l’école communale de Blegny – Convention avec le CRAC.
11. Environnement – Actions de prévention – Mandat à INTRADEL.
12. Marchés publics – Conditions et mode de passation.
    1. Marché public de travaux ayant pour objet le réaménagement du site SAR/LG252 dit
       « caserne militaire » à BLEGNY (Saive).
    2. Marché public de travaux ayant pour objet la réfection d’une partie de l’installation de chauffage de l’école communale de Blegny.
    3. Marché public de travaux ayant pour objet la réfection de la toiture de l’ancienne maison communale de Saint-Remy.
    4. Marché public de travaux ayant pour objet la rénovation intérieure du bloc B de la caserne de Saive.
    5. Marché public de fournitures ayant pour objet l’acquisition de plantations pour le service des Travaux.
    6. Marché public de fournitures ayant pour objet l’acquisition de produits phyto pour le service des Travaux.
    7. Marché public de fournitures ayant pour objet l’acquisition de terreau pour le service des Travaux.
    8. Marché public de services ayant pour objet la désignation d’un auteur de projet chargé de réaliser certaines missions spécifiques dans le cadre de la rénovation du bloc B de la caserne de Saive.
    9. Marché public de services ayant pour objet la location d’engin(s) de chantier avec opérateur en vue de réaliser certains travaux ponctuels pour le compte de la Commune.
13. Parc d’activité économique de BARCHON-TIGNEE – Charte urbanistique proposée par la SPI – Approbation.
14. Division parcellaire de l’ancienne caserne de Saive – Approbation.
15. Patrimoine – Location de blocs à l’ancienne caserne de Saive – Conditions – Modifications.
16. Aliénation immobilière – rue Nicolas Arnolis.
17. Rapport sur l’emploi de travailleurs handicapés au sein de l’Administration – Prise d’acte.

HUIS CLOS

18. Personnel enseignant – Désignations temporaires – Ratifications.

PAR LE COLLEGE,

La Directrice générale,                                         Le Bourgmestre,
Ingrid ZEGELS                                                       Marc BOLLAND