19 Juin

Ordre du jour du Conseil communal – 25/06/2015

Commune de BLEGNY

La séance du Conseil communal se tiendra à la Maison communale, le jeudi 25 juin 2015, à 20h.

ORDRE DU JOUR

Informations au Conseil : – rapport personnel communal.

  • rapport des marchés publics attribués dans le cadre de la gestion journalière de la commune.
  1. Procès-verbal de la séance du 21 mai 2015.
  2. Démission d’un Conseiller de l’Action sociale.
  3. Démission d’un conseiller communal.
  4. Désistement d’un candidat élu du mandat de conseiller communal.
  5. Vérification des pouvoirs, prestation de serment et installation d’un conseiller communal.
  6. Présentation et élection d’un nouveau Conseiller du Centre public d’Action sociale.
  7. Tableau de préséance – Actualisation.
  8. Fabrique d’église – Budget – Avis. (Barchon)

8.1.      Budget 2009

8.2.      Budget 2010

8.3.      Budget 2011

8.4.      Budget 2012

8.5.      Budget 2013

  1. Fabrique d’église – Compte – Avis. (Barchon)

9.1.      Compte 2009

9.2.      Compte 2010

9.3.      Compte 2011

9.4.      Compte 2012

  1. Fabrique d’Eglise – Compte 2014 – Approbation.(Mortier)
  1. Règlement de police – Rues réservées au jeu.
  2. Crédits urgents – Ratifications.
  3. Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n° 3.
  4. Redevance communale pour le prêt des chapiteaux communaux.
  5. Subsides 2014 – Vérification d’utilisation.
  6. Subsides 2015.

16.1.    ASBL La Ligne Droite

16.2.    Giornata Italiana

16.3.    Comités organisateurs des fêtes locales

  1. Subsides annuels – Répartition 2015.
  2. Délégation au Collège communal pour l’octroi des subventions figurant nominativement au budget et en nature.
  3. Règlement communal de prêt de matériel aux associations – Modification.
  4. Convention de partenariat avec la Province de Liège pour adhérer à la structure proposée par la Province dans le cadre de la campagne POLLEC 2 – Ratification.
  5. Convention entre la commune et le CPAS de Blegny pour la passation d’un marché public conjoint de services ayant pour objet la désignation d’un auteur de projet chargé de   réaliser une étude de la téléphonie de la Commune et du CPAS.
  6. Marchés publics – Conditions et mode de passation.

22.1.    Marché public de travaux ayant pour objet l’aménagement extérieur des nouveaux   logements à Housse.

22.2.    Marché public de fournitures ayant pour objet l’acquisition d’une servante d’atelier pour le service des Travaux.

22.3.    Marché public de fournitures ayant pour objet l’acquisition d’outillage électrique               pour le service des Travaux.

22.4.    Marché public de fournitures ayant pour objet l’acquisition de chapiteaux –            Ratification des conditions et du mode de passation.

22.5.    Marché public de services ayant pour objet la désignation d’un auteur de projet chargé du réaménagement du stand de tir de l’ancien domaine militaire de Saive.

22.6.    Marché public de services ayant pour objet la conclusion du programme annuel      d’emprunt pour le financement des dépenses extraordinaires de la commune.

22.7.    Marché public conjoint de services avec le CPAS ayant pour objet la désignation d’un auteur de projet chargé de réaliser une étude de la téléphonie de la Commune et du CPAS.

  1. Demande de permis d’urbanisation – Modification de voirie – Emprise.

23.1.    Chemin vicinal n°1 dénommé rue de Feneur.

23.2.    Sentier vicinal n°64 dénommé rue de Saive.

  1. Patrimoine – Convention d’occupation précaire. (Monsieur Jean-Marc BLISTIN)
  1. Personnel communal – Statut administratif – Modifications.
  2. Personnel communal – Statut pécuniaire – Modifications.
  3. Personnel communal – Règlement de travail – Modifications.
  4. Personnel communal – Octroi de chèques commerce.
  5. Enseignement – Appel à candidatures à un poste de direction dans une école communale et approbation du profil de fonction.
  6. Enseignement – Appel à candidatures – Ecole communale Saive II – Constitution du jury.
  7. Enseignement – Délégation au Collège pour l’évaluation des directeurs stagiaires.
  8. Maison du Tourisme de la Basse-Meuse – Représentant de la Commune – Démission.
  9. Maison du Tourisme de la Basse-Meuse – Représentant de la Commune – Remplacement.
  10. PUBLIFIN SCIRL – Assemblées générales ordinaire et extraordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.

HUIS CLOS

  1. Convention de détachement de personnel.
  2. Personnel enseignant – Mises en disponibilité pour convenances personnelles précédant la mise à la retraite (DPPR).
  3. Personnel enseignant – Interruptions de carrière.
  4. Personnel enseignant – Interruption de carrière dans le cadre d’un congé parental.
  5. Personnel enseignant – Congés pour prestations réduites.
  6. Personnel enseignant – Désignations temporaires – Ratifications.

 

PAR LE COLLEGE,

La Directrice générale,                                        Le Bourgmestre,

Ingrid ZEGELS                                                     Marc BOLLAND