20 Fév

Ordre du jour du Conseil communal – 26/02/2015

Commune de BLEGNY

La séance du Conseil communal se tiendra à la Maison communale, le jeudi 26 février 2015, à 20h.

ORDRE DU JOUR

Information au Conseil :    – rapport personnel communal

  1. Procès-verbal de la séance du 22 janvier 2015.
  2. Crédits urgents – Ratification.
  3. Dépassement de douzièmes provisoires – Ratifications.
  4. Redevance communale sur les actes requis par le CWATUPE et le décret du 6 février 2014 sur la voirie communale.
  5. Cotisations 2015. (Conseil de l’Enseignement des Communes et des Provinces (CECP).
  1. Subsides 2014 – Vérification d’utilisation (asbl Blegny Energy).
  2. Subsides 2015.
    1. Blegny Energy.
    2. Salon du vin à Blegny Mine.
    3. Jogging des Vergers en fleurs.
  3. Règlement communal sur l’octroi d’une prime de naissance – Modifications.
  4. Convention avec la SPI en vue de l’aménagement de la zone d’activité économique de Barchon-Tignée.
  5. Concession de gestion d’infrastructures communales à l’asbl Blegny Energy. (Local 112 et ses annexes dans le bloc A de l’ancienne caserne de Saive, Gymnase de Housse, Salle communale de la Jeunesse de Housse).
  1. Marchés publics – Conditions et mode de passation.
    1. Marché public de fournitures ayant pour objet l’acquisition de tapis de chute pour les salles communales.
    2. Marché public de fournitures ayant pour objet l’acquisition d’une camionette pour le service des travaux via le Service public de Wallonie.
    3. Marché public de services ayant pour objet l’organisation des classes de neige pour les écoles communales de l’entité pour l’année scolaire 2015-2016.
    4. Fonds régional d’investissement communal – Marché public de services passé par l’AIDE et ayant pour objet la désignation d’un auteur de projet pour la rénovation et l’égouttage de la Route du Pays de Liège.
  2. Modification du tracé de la voirie communale – rue Vieille Voie à Mortier.
  3. Patrimoine – Contrat de bail commercial – Conditions. (sprl « L’auto-école »)

HUIS CLOS

  1. Personnel enseignant – Interruption de carrière dans le cadre d’un congé parental.
  2. Personnel enseignant – Mi-temps médical – Ratification.
  3. Personnel enseignant – Désignations temporaires – Ratifications.

 

PAR LE COLLEGE,

La Directrice générale,                                Le Bourgmestre,
Ingrid ZEGELS                                              Marc BOLLAND