La prochaine séance du Conseil communal se tiendra à la Maison communale, le lundi 26 juin 2017, à 20h.

 ORDRE DU JOUR

Informations au Conseil : – rapport sur les marchés publics

– rapport personnel communal

1. Procès-verbal de la séance du 1^er juin 2017.
2. Ordonnance générale de police – Modifications.
3. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière – Route N604 (Rue de Barchon – Zone30-abords d’école) – Projet d’arrêté ministériel – Approbation.
4. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière.
   • Stationnement rue Vieille Voie.
   • Stationnement rue Champ du Pihot.
   • Stationnement Voie du Pont.
5. Redevance communale pour l’occupation du domaine public par les commerces ambulants.
6. Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n° 2.
7. Centre public d’Action sociale – Modifications du statut administratif et du règlement de travail du personnel – Approbation.
8. Subsides 2017 – Asbl Les Jeunes de Saive.
9. Convention avec l’asbl « Les Compagnons du Vieux Château de Saive ».
10. Convention avec l’asbl Terre sur les modalités de la gestion des déchets textiles ménagers – Renouvellement.
11. Marché public – Conditions et mode de passation – Marché de services ayant pour objet l’entretien des tableaux interactifs des écoles communales.
12. Sanctions administratives – Fonctionnaire sanctionnatrice provinciale suppléante – Désignation.
13. Patrimoine – Convention d’occupation précaire – Renouvellement. (Monsieur Jean-Marc BLISTIN)

14. Patrimoine – Lotissement rue de la Motte et Clos des dames – Reprise de voirie et mise en domaine public.
15. Demande de permis d’urbanisme – Modification de voirie – Déplacement du sentier vicinal n° 67 à Saive.
16. Projet de contenu du rapport sur les incidences environnementales des projets de modification des Plans d’Assainissement par Sous-bassin Hydrographique – Avis.
17. Asbl Enfanfare – Annulation de prêt et conversion en subside – Approbation.

HUIS CLOS

18. Convention de détachement de personnel – Prolongation.
19. Personnel enseignant – Evaluation du directeur stagiaire au terme de la deuxième année de stage.
20. Personnel enseignant – Nomination à titre définitif d’un directeur d’école.
21. Personnel enseignant – Interruptions de carrière.
22. Personnel enseignant – Congé pour prestations réduites.
23. Personnel enseignant – Désignations temporaires – Ratifications.

PAR LE COLLEGE,

La Directrice générale,                                                                                        Le Bourgmestre,

Ingrid ZEGELS                                                                                                     Marc BOLLAND