La prochaine séance du Conseil communal se tiendra à la Maison communale, le lundi 26 juin 2017, à 20h.
ORDRE DU JOUR
Informations au Conseil : – rapport sur les marchés publics
– rapport personnel communal
- Procès-verbal de la séance du 1er juin 2017.
- Ordonnance générale de police – Modifications.
- Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière – Route N604 (Rue de Barchon – Zone30-abords d’école) – Projet d’arrêté ministériel – Approbation.
- Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière.
- Stationnement rue Vieille Voie.
- Stationnement rue Champ du Pihot.
- Stationnement Voie du Pont.
- Redevance communale pour l’occupation du domaine public par les commerces ambulants.
- Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n° 2.
- Centre public d’Action sociale – Modifications du statut administratif et du règlement de travail du personnel – Approbation.
- Subsides 2017 – Asbl Les Jeunes de Saive.
- Convention avec l’asbl « Les Compagnons du Vieux Château de Saive ».
- Convention avec l’asbl Terre sur les modalités de la gestion des déchets textiles ménagers – Renouvellement.
- Marché public – Conditions et mode de passation – Marché de services ayant pour objet l’entretien des tableaux interactifs des écoles communales.
- Sanctions administratives – Fonctionnaire sanctionnatrice provinciale suppléante – Désignation.
- Patrimoine – Convention d’occupation précaire – Renouvellement. (Monsieur Jean-Marc BLISTIN)
- Patrimoine – Lotissement rue de la Motte et Clos des dames – Reprise de voirie et mise en domaine public.
- Demande de permis d’urbanisme – Modification de voirie – Déplacement du sentier vicinal n° 67 à Saive.
- Projet de contenu du rapport sur les incidences environnementales des projets de modification des Plans d’Assainissement par Sous-bassin Hydrographique – Avis.
- Asbl Enfanfare – Annulation de prêt et conversion en subside – Approbation.
HUIS CLOS
- Convention de détachement de personnel – Prolongation.
- Personnel enseignant – Evaluation du directeur stagiaire au terme de la deuxième année de stage.
- Personnel enseignant – Nomination à titre définitif d’un directeur d’école.
- Personnel enseignant – Interruptions de carrière.
- Personnel enseignant – Congé pour prestations réduites.
- Personnel enseignant – Désignations temporaires – Ratifications.
PAR LE COLLEGE,
La Directrice générale, Le Bourgmestre,
Ingrid ZEGELS Marc BOLLAND