La séance du Conseil communal se tiendra à la Maison communale, le jeudi 27 octobre 2016, à 20h.
ORDRE DU JOUR
Informations au Conseil :
- rapport personnel communal
- rapport marchés publics
- Procès-verbal de la séance du 29 septembre 2016.
- Fabrique d’église – Modification budgétaire n° 1 pour l’exercice 2016 – Approbation. (Saive)
- Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n° 3.
- Taux de couverture du coût vérité – Budget 2017.
- Taxes communales.
- Taxe additionnelle à l’impôt des personnes physiques.
- Centimes additionnels au précompte immobilier.
- Centimes additionnels à la taxe régionale sur les mâts, pylônes et antennes.
- Taxe sur l’entretien des égouts.
- Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés.
- Redevances communales
- Redevance communale pour la participation au concept « En course pour mon bien-être ».
- Redevance communale sur l’accueil extrascolaire du matin et du soir.
- Redevance communale sur l’accueil extrascolaire pendant les congés scolaires.
- Règlement communal relatif à l’exécution des travaux en domaine public.
- Subsides 2016.
- Chorale de Mortier.
- Confrérie des Maisses Houyeus de Payis d’Lidje.
- Patro Saint-Jean Bosco de Blegny.
- Marchés publics – Conditions et mode de passation.
- Marché public de travaux ayant pour objet le remplacement de la chaudière à mazout du foyer culturel de Saint-Remy.
- Marché public de services ayant pour objet le transport du sel de déneigement.
- Marché public de services ayant pour objet la désignation d’un auteur de projet chargé de la transformation des infrastructures du football de Mortier.
- Fonds d’Investissement des communes 2013-2016 – Aménagement et égouttage de la Route du Pays de Liège – Modification des conditions – Prise d’acte.
- Enseignement communal – Organisation du capital-périodes 2016-2017.
- ASBL Blegny Energy – Représentant de la commune – Démission. (Monsieur Patrick LEVAUX)
- ASBL Blegny Energy – Représentant de la commune – Remplacement.
- IMIO – Assemblées générales ordinaire et extraordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
HUIS CLOS
- Personnel enseignant – Interruption de carrière dans le cadre d’un congé parental.
- Personnel enseignant – Réaffectations dans le cadre du décret sur le cours de philosophie et de citoyenneté.
- Personnel enseignant – Désignations temporaires – Ratifications.
PAR LE COLLEGE,
La Directrice générale, Le Bourgmestre,
Ingrid ZEGELS Marc BOLLAND