Ordre du jour du Conseil communal – 27/10/2016
27 Oct

Ordre du jour du Conseil communal – 27/10/2016

La séance du Conseil communal se tiendra à la Maison communale, le jeudi 27 octobre 2016, à 20h.

ORDRE DU JOUR

Informations au Conseil :

  • rapport personnel communal
  • rapport marchés publics

  1. Procès-verbal de la séance du 29 septembre 2016.
  2. Fabrique d’église – Modification budgétaire n° 1 pour l’exercice 2016 – Approbation. (Saive)
  1. Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n° 3.
  2. Taux de couverture du coût vérité – Budget 2017.
  3. Taxes communales.
    1. Taxe additionnelle à l’impôt des personnes physiques.
    2. Centimes additionnels au précompte immobilier.
    3. Centimes additionnels à la taxe régionale sur les mâts, pylônes et antennes.
    4. Taxe sur l’entretien des égouts.
    5. Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés.
  4. Redevances communales
    1. Redevance communale pour la participation au concept « En course pour mon bien-être ».
    2. Redevance communale sur l’accueil extrascolaire du matin et du soir.
    3. Redevance communale sur l’accueil extrascolaire pendant les congés scolaires.
  1. Règlement communal relatif à l’exécution des travaux en domaine public.
  2. Subsides 2016.
    1. Chorale de Mortier.
    2. Confrérie des Maisses Houyeus de Payis d’Lidje.
    3. Patro Saint-Jean Bosco de Blegny.
  1. Marchés publics – Conditions et mode de passation.
    1. Marché public de travaux ayant pour objet le remplacement de la chaudière à mazout du foyer culturel de Saint-Remy.
    2. Marché public de services ayant pour objet le transport du sel de déneigement.
    3. Marché public de services ayant pour objet la désignation d’un auteur de projet chargé de la transformation des infrastructures du football de Mortier.
  2. Fonds d’Investissement des communes 2013-2016 – Aménagement et égouttage de la Route du Pays de Liège – Modification des conditions – Prise d’acte.
  3. Enseignement communal – Organisation du capital-périodes 2016-2017.
  4. ASBL Blegny Energy – Représentant de la commune – Démission. (Monsieur Patrick LEVAUX)
  1. ASBL Blegny Energy – Représentant de la commune – Remplacement.
  2. IMIO – Assemblées générales ordinaire et extraordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.

HUIS CLOS

  1. Personnel enseignant – Interruption de carrière dans le cadre d’un congé parental.
  2. Personnel enseignant – Réaffectations dans le cadre du décret sur le cours de philosophie et de citoyenneté.
  3. Personnel enseignant – Désignations temporaires – Ratifications.

 

PAR LE COLLEGE,

 

La Directrice générale,                                           Le Bourgmestre,
Ingrid ZEGELS                                                         Marc BOLLAND

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