Commune de BLEGNY
La séance du Conseil communal se tiendra à la Maison communale, le jeudi 28 avril 2016, à 20h.
ORDRE DU JOUR
Information au Conseil : – rapport personnel communal
- Procès-verbal de la séance du 24 mars 2016.
- Appellation de rue – Place de la Maison du Peuple.
- Accueillantes extrascolaires – Situation pécuniaire – Modification.
- Démission d’un conseiller de l’Action sociale.
- Présentation et élection d’un nouveau conseiller du Centre public d’Action sociale.
- Fabriques d’église – Compte 2015 – Approbation.
- Barchon.
- Blegny.
- Housse.
- Saint-Remy.
- Centre public d’Action sociale – Compte 2015 – Approbation.
- Subsides 2016.
- Blegny-mine pour l’organisation du Jogging des Vergers en fleurs.
- CAL Basse-Meuse pour l’organisation de la fête de la jeunesse laïque.
- Environnement – Rationalisation de la collecte des déchets ménagers et assimilés – Dessaisissement en faveur d’Intradel.
- Marchés publics – Acquisition d’un véhicule pour le service des Travaux via le Service Public de Wallonie.
- Véhicule de type camionnette pour la brigade « Espaces verts » du service des
- Véhicule de type pick-up pour la brigade « Espaces verts » du service des Travaux.
- Marchés publics – Conditions et mode de passation.
- Marché public de travaux ayant pour objet l’enduisage de voiries en 2016.
- Marché public de travaux ayant pour objet la réfection de voiries en 2016.
- Marché public de travaux ayant pour pour objet la désignation d’un chauffagiste chargé de différentes interventions dans divers bâtiments communaux.
- Marché public de fournitures ayant pour objet l’acquisition de caveaux pour les cimetières de l’entité.
- Marché public de fournitures ayant pour objet l’acquisition de columbariums pour les cimetières de l’entité.
- Marché public de services ayant pour objet la désignation d’un auteur de projet chargé de l’aménagement du bloc D de la caserne de Saive.
- Revente d’un terrain à Barchon – Autorisation de la commune – Modification.
- Patrimoine – Cession du bloc C de l’ancienne caserne de Saive et renonciation au droit d’accession du terrain au profit d’ECETIA Intercommunale.
- Patrimoine – Location de blocs à l’ancienne caserne de Saive – Conditions – Avenant.
- Patrimoine – Location du droit de chasse sur les biens communaux situés au lieu-dit « Houlpaix » – Extension du territoire de chasse.
- Patrimoine – Acquisition immobilière à titre gratuit. (rue Cohy)
- Rénovation urbaine – Quartier de Saive – Approbation du projet.
- Personnel communal – Statut administratif – Modifications.
- Personnel communal – Statut pécuniaire – Modifications.
- Personnel communal – Règlement de travail – Modifications.
- CHR CITADELLE – Assemblées générales ordinaire et extraordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
- IMIO – Assemblées générales ordinaire et extraordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
- Convention de partenariat et affiliation au CRECCIDE asbl pour la mise en place d’un Conseil communal des enfants – Approbation (point demandé par le groupe MR).
HUIS CLOS
- Mise de personnel communal à disposition du CPAS.
- Personnel administratif – Mise en disponibilité pour cause de maladie.
- Personnel ouvrier – Mise en disponibilité pour cause de maladie.
- Personnel communal – Réserve de recrutement d’auxiliaires professionnelles – Prolongation.
- Personnel enseignant – Congé pour prestations réduites pour raisons sociales et familiales.
- Personnel enseignant – Mises en disponibilité pour cause de maladie.
- Personnel enseignant – Mise en disponibilité pour convenances personnelles.
- Personnel enseignant – Mises en disponibilité pour convenances personnelles précédant la mise à la retraite (DPPR).
- Personnel enseignant – Nomination à titre définitif.
- Personnel enseignant – Désignations temporaires – Ratifications.
PAR LE COLLEGE,
La Directrice générale, Le Bourgmestre,
Ingrid ZEGELS Marc BOLLAND
