21 Avr

Ordre du jour du Conseil communal – 28/04/2016

Commune de BLEGNY

La séance du Conseil communal se tiendra à la Maison communale, le jeudi 28 avril 2016, à 20h.

ORDRE DU JOUR

Information au Conseil :    – rapport personnel communal

  1. Procès-verbal de la séance du 24 mars 2016.
  2. Appellation de rue – Place de la Maison du Peuple.
  3. Accueillantes extrascolaires – Situation pécuniaire – Modification.
  4. Démission d’un conseiller de l’Action sociale.
  5. Présentation et élection d’un nouveau conseiller du Centre public d’Action sociale.
  6. Fabriques d’église – Compte 2015 – Approbation.
    1. Barchon.
    2. Blegny.
    3. Housse.
    4. Saint-Remy.
  1. Centre public d’Action sociale – Compte 2015 – Approbation.
  2. Subsides 2016.
    1. Blegny-mine pour l’organisation du Jogging des Vergers en fleurs.
    2. CAL Basse-Meuse pour l’organisation de la fête de la jeunesse laïque.
  1. Environnement – Rationalisation de la collecte des déchets ménagers et assimilés – Dessaisissement en faveur d’Intradel.
  2. Marchés publics – Acquisition d’un véhicule pour le service des Travaux via le Service Public de Wallonie.
    1. Véhicule de type camionnette pour la brigade « Espaces verts » du service des
    2. Véhicule de type pick-up pour la brigade « Espaces verts » du service des Travaux.
  3. Marchés publics – Conditions et mode de passation.
    1. Marché public de travaux ayant pour objet l’enduisage de voiries en 2016.
    2. Marché public de travaux ayant pour objet la réfection de voiries en 2016.
    3. Marché public de travaux ayant pour pour objet la désignation d’un chauffagiste chargé de différentes interventions dans divers bâtiments communaux.
    4. Marché public de fournitures ayant pour objet l’acquisition de caveaux pour les cimetières de l’entité.
    5. Marché public de fournitures ayant pour objet l’acquisition de columbariums pour les cimetières de l’entité.
    6. Marché public de services ayant pour objet la désignation d’un auteur de projet chargé de l’aménagement du bloc D de la caserne de Saive.
  1. Revente d’un terrain à Barchon – Autorisation de la commune – Modification.
  2. Patrimoine – Cession du bloc C de l’ancienne caserne de Saive et renonciation au droit d’accession du terrain au profit d’ECETIA Intercommunale.
  3. Patrimoine – Location de blocs à l’ancienne caserne de Saive – Conditions – Avenant.
  4. Patrimoine – Location du droit de chasse sur les biens communaux situés au lieu-dit « Houlpaix » – Extension du territoire de chasse.
  5. Patrimoine – Acquisition immobilière à titre gratuit. (rue Cohy)
  1. Rénovation urbaine – Quartier de Saive – Approbation du projet.
  2. Personnel communal – Statut administratif – Modifications.
  3. Personnel communal – Statut pécuniaire – Modifications.
  4. Personnel communal – Règlement de travail – Modifications.
  5. CHR CITADELLE – Assemblées générales ordinaire et extraordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
  6. IMIO – Assemblées générales ordinaire et extraordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
  7. Convention de partenariat et affiliation au CRECCIDE asbl pour la mise en place d’un Conseil communal des enfants – Approbation (point demandé par le groupe MR).

 

HUIS CLOS

 

  1. Mise de personnel communal à disposition du CPAS.
  2. Personnel administratif – Mise en disponibilité pour cause de maladie.
  3. Personnel ouvrier – Mise en disponibilité pour cause de maladie.
  4. Personnel communal – Réserve de recrutement d’auxiliaires professionnelles – Prolongation.
  5. Personnel enseignant – Congé pour prestations réduites pour raisons sociales et familiales.
  6. Personnel enseignant – Mises en disponibilité pour cause de maladie.
  7. Personnel enseignant – Mise en disponibilité pour convenances personnelles.
  8. Personnel enseignant – Mises en disponibilité pour convenances personnelles précédant la mise à la retraite (DPPR).
  9. Personnel enseignant – Nomination à titre définitif.
  10. Personnel enseignant – Désignations temporaires – Ratifications.

 

PAR LE COLLEGE,

La Directrice générale,                                           Le Bourgmestre,
Ingrid ZEGELS                                                        Marc BOLLAND