22 Sep

Ordre du jour du Conseil communal – 29/09/2016

La séance du Conseil communal se tiendra à la Maison communale, le jeudi 29 septembre 2016, à 20h.

ORDRE DU JOUR

Informations au Conseil :

  • rapport personnel communal
  • rapport locaux caserne

 

  1. Procès-verbal de la séance du 30 juin 2016.
  2. Fabrique d’église – Modification budgétaire n° 1 pour l’exercice 2016 – Approbation. (Mortier)
  1. Fabriques d’église – Budget 2017 – Approbation.
    1. Blegny.
    2. Barchon.
    3. Housse.
    4. Mortier.
    5. Saint-Remy.
  1. Mise en voie sans issue de la rue Lieutenant Simon.
  2. Ordonnance de police administrative concernant la collecte des déchets provenant de l’activité usuelle des ménages et des déchets assimilés à des déchets ménagers – Modification.
  3. Finances – Création d’un article budgétaire en urgence.
  4. Centre public d’Action sociale – Modification budgétaire ordinaire n° 2 –
  5. Subside 2016 – Cercle cunicole de Blegny et environs.
  6. Déclassement de biens meubles communaux et octroi de subventions en nature. (Chapiteaux)
  1. Délégation au Collège communal pour la désignation du personnel contractuel et temporaire – Modification.
  2. Concession de gestion d’infrastructures communales à l’asbl Blegny Energy – Modifications.
  3. Convention avec la Commune de Dalhem pour la réalisation d’une extension du réseau d’eau alimentaire rue Jules Prégardien à Blegny.
  4. Convention d’occupation permanente de locaux associatifs de la Caserne – Modifications.
  5. Marché public – Fourniture de gasoil de chauffage pour la période 2017-2018 – Convention d’adhésion à la centrale provinciale des marchés
  6. Marchés publics – Conditions et mode de passation.
    1. Marché public de travaux ayant pour objet la réfection des toitures de l’école communale de Saive.
    2. Marché public de travaux ayant pour objet le remplacement de deux chaudières à mazout sur le site de l’Administration communale de Blegny.
    3. Marché public de travaux ayant pour objet l’aménagement d’un accès PMR pour le
      bloc B de la caserne de Saive.
    4. Marché public conjoint de travaux avec la Commune de Dalhem ayant pour objet la réalisation d’une extension et la pose d’un nouveau racccordement rue Jules    Prégardien à Blegny.
    5. Marché public de fournitures ayant pour objet l’acquisition d’un véhicule destiné à circuler dans les cimetières pour le service des Travaux.
    6. Marché public de services ayant pour objet la désignation d’un auteur de projet chargé de la transformation de locaux existants en maison d’enfants pour les 0-6 ans sur l’espace Simone Veil à Blegny.
    7. Marché public de services ayant pour objet la désignation de notaires dans le cadre             d’aliénations immobilières communales.
    8. Marché public de services ayant pour objet la désignation d’un auteur de projet chargé de la mise en conformité ou du remplacement des cabines à haute tension sises sur le site de la caserne de Saive.
    9. Marché public de services ayant pour objet la désignation d’un auteur de projet chargé de l’élaboration du dossier d’extension du cimetière de Barchon.
    10. Marché public de services ayant pour objet le déneigement et le salage des voiries
  7. Marché public – Acquisition via le Service Public de Wallonie – Café.
  8. Fonds régional d’investissement communal – Marché public de services passé par l’AIDE ayant pour objet la coordination en matière de sécurité et santé de la réalisation des travaux de rénovation et d’égouttage de la rue de Gobcé – Approbation des conditions et du mode de passation.
  9. Demande de permis d’urbanisation – Suppression de voirie communale à Trembleur (sentier vicinal n° 75).
  10. Aliénations immobilières communales – Procédure et conditions.
    1. Place Pierre Joseph Comblain.
    2. Place Sainte Gertrude.
    3. Rue Lambert Marlet.
  11. Patrimoine – Echange immobilier et cession de droits indivis – rue Baziles.
  12. Patrimoine – Contrat de bail avec Job In – Ancienne Caserne de Saive.
  13. Patrimoine – Convention d’occupation précaire. (Monsieur Georges GIOP, friterie « Au Régal »)
  1. Cession à titre gratuit de panneaux publicitaires à la commune de Blegny et gestion par l’asbl Blegny Energy.

HUIS CLOS

 

  1. Personnel administratif – Mise à la pension d’office.
  2. Personnel ouvrier – Démission de fonctions.
  3. Personnel enseignant – Interruption de carrière – Ratification.
  4. Personnel enseignant – Mises en disponibilité pour cause de maladie.
  5. Personnel enseignant – Mi-temps médical –
  6. Personnel enseignant – Désignations temporaires – Ratifications.

 

PAR LE COLLEGE,

La Directrice générale,                       Le Bourgmestre,

Ingrid ZEGELS                                    Marc BOLLAND

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