Commune de BLEGNY
La séance du Conseil communal se tiendra à la Maison communale, le jeudi 29 octobre 2015, à 20h00.
ORDRE DU JOUR
Informations au Conseil : – rapport personnel communal
- Procès-verbal de la séance du 7 octobre 2015.
- Fabrique d’église – Compte 2013 – Approbation. (Barchon)
- Fabrique d’église – Budget 2014 – Approbation. (Barchon)
- Fabrique d’église – Modification budgétaire n°1 de l’exercice 2015. (Saint-Remy)
- Fabrique d’église – Budget 2016 – Approbation. (Saint-Remy)
- Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n° 5.
- Garantie bancaire pour constitution d’un crédit de caisse par une ASBL communale.
- Taux de couverture du coût vérité 2016.
- Taxes communales.
- Taxe additionnelle à l’impôt des personnes physiques.
- Centimes additionnels au précompte immobilier.
- Centimes additionnels à la taxe régionale sur les mâts, pylônes et antennes.
- Taxe sur l’entretien des égouts.
- Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés.
- Subsides 2015.
- Chorale de Mortier.
- Mini-foot Blegny.
- FC Barchon.
- Les amis boulistes du Mousset.
- Mini-foot de Saive.
- 30ème anniversaire de la Boule Joyeuse.
- ASBL Blegny Energy.
- Marchés publics – Conditions et mode de passation.
- Marché public de travaux ayant pour objet le remplacement d’une partie de la toiture de l’école primaire de Housse.
- Marché public de travaux ayant pour objet le remplacement de l’installation de chauffage de l’école communale de Saint-Remy.
- Marché public de services ayant pour objet la désignation d’un auteur de projet chargé de la rénovation du Foyer culturel de Saint-Remy.
- Marché public de services relatif à des services complémentaires au marché ayant pour objet l’aménagement de la caserne de Saive.
- Convention d’occupation immobilière – Avenant (salle communal La Jeunesse de Housse).
- Echange immobilier (rue Crucifix).
- Aliénation immobilière (rue Nicolas Arnolis).
- Enseignement communal – Organisation du capital-périodes 2015-2016.
- IMIO – Assemblée générale – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
HUIS CLOS
- Personnel enseignant – Interruption de carrière dans le cadre d’un congé parental.
- Personnel enseignant – Mises en disponibilité par défaut partiel d’emploi.
- Personnel enseignant – Désignations temporaires – Ratifications.
PAR LE COLLEGE,
La Directrice générale, Le Bourgmestre,
Ingrid ZEGELS Marc BOLLAND