22 Oct

Ordre du jour du Conseil communal – 29/10/2015

Commune de BLEGNY

La séance du Conseil communal se tiendra à la Maison communale, le jeudi 29 octobre 2015, à 20h00. 

ORDRE DU JOUR

Informations au Conseil :   – rapport personnel communal

  1. Procès-verbal de la séance du 7 octobre 2015.
  2. Fabrique d’église – Compte 2013 – Approbation. (Barchon)
  1. Fabrique d’église – Budget 2014 – Approbation. (Barchon)
  1. Fabrique d’église – Modification budgétaire n°1 de l’exercice 2015. (Saint-Remy)
  1. Fabrique d’église – Budget 2016 – Approbation. (Saint-Remy)
  1. Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n° 5.
  2. Garantie bancaire pour constitution d’un crédit de caisse par une ASBL communale.
  3. Taux de couverture du coût vérité 2016.
  4. Taxes communales.
    • Taxe additionnelle à l’impôt des personnes physiques.
    • Centimes additionnels au précompte immobilier.
    • Centimes additionnels à la taxe régionale sur les mâts, pylônes et antennes.
    • Taxe sur l’entretien des égouts.
    • Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés.
  5. Subsides 2015.
    • Chorale de Mortier.
    • Mini-foot Blegny.
    • FC Barchon.
    • Les amis boulistes du Mousset.
    • Mini-foot de Saive.
    • 30ème anniversaire de la Boule Joyeuse.
    • ASBL Blegny Energy.
  1. Marchés publics – Conditions et mode de passation.
    • Marché public de travaux ayant pour objet le remplacement d’une partie de la toiture de l’école primaire de Housse.
    • Marché public de travaux ayant pour objet le remplacement de l’installation de chauffage de l’école communale de Saint-Remy.
    • Marché public de services ayant pour objet la désignation d’un auteur de projet chargé de la rénovation du Foyer culturel de Saint-Remy.
    • Marché public de services relatif à des services complémentaires au marché ayant pour objet l’aménagement de la caserne de Saive.
  2. Convention d’occupation immobilière – Avenant (salle communal La Jeunesse de Housse).
  3. Echange immobilier (rue Crucifix).
  4. Aliénation immobilière (rue Nicolas Arnolis).
  5. Enseignement communal – Organisation du capital-périodes 2015-2016.
  6. IMIO – Assemblée générale – Approbation des points portés à l’ordre du jour.

HUIS CLOS

  1. Personnel enseignant – Interruption de carrière dans le cadre d’un congé parental.
  2. Personnel enseignant – Mises en disponibilité par défaut partiel d’emploi.
  3. Personnel enseignant – Désignations temporaires – Ratifications.

 

PAR LE COLLEGE,

La Directrice générale,                                   Le Bourgmestre,
Ingrid ZEGELS                                                Marc BOLLAND