23 Juin

Ordre du jour du Conseil communal – 30/06/2016

Commune de BLEGNY

La séance du Conseil communal se tiendra à la Maison communale, le jeudi 30 juin 2016, à 20h. 

ORDRE DU JOUR

Informations au Conseil :

  • rapport sur les marchés publics
  • rapport personnel communal
  • rapport locaux caserne

  1. Procès-verbal de la séance du 2 juin 2016.
  2. Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n° 2.
  3. Centre public d’Action sociale – Renonciation au droit d’emphytéose – Immeuble sis Place Sainte-Gertrude – Prise d’acte.
  4. Subsides 2016 – Fédération des Directeurs généraux communaux de la Province de Liège.
  5. Subsides annuels – Répartition 2016.
  6. Réforme des services incendie – Convention de partenariat entre la Province de Liège et la Commune de Blegny.
  7. Convention entre la Commune et le CPAS de Blegny pour la passation d’un marché public conjoint de services ayant pour objet la désignation d’organismes assureurs pour la Commune et le CPAS.
  8. Convention d’occupation permanente de locaux associatifs de la Caserne – Modifications.
  9. « Eté solidaire, je suis partenaire – 2016 » – Inscription de la Commune conjointement au CPAS – Ratification.
  10. Marché public – Rénovation et égouttage de la rue de Gobcé dans le cadre du Fond d’Investissement des communes 2013-2016 – Modification des conditions.
  11. Marchés publics – Conditions et mode de passation.
    1. Marché public de travaux ayant pour objet le remplacement des corniches de l’église de Mortier.
    2. Marché public de travaux ayant pour objet l’isolation du bloc B de la caserne de Saive.
    3. Marché public de travaux ayant pour objet la réfection des toitures basses de l’école communale de Barchon.
    4. Marché public de services ayant pour objet la désignation d’un auteur de projet chargé de l’élaboration d’un Plan Communal d’Aménagement Révisionnel (PCAR).
    5. Marché public de services ayant pour objet la désignation d’un auteur de projet pour la démolition de la buvette du football de Saive et l’aménagement d’une nouvelle buvette préfabriquée dotée de vestiaires.
    6. Marché public conjoint de services ayant pour objet la désignation d’organismes assureurs pour la Commune et le CPAS.
  1. Patrimoine – Contrat de bail commercial – Avenant. (SPRL « L’Auto Ecole »)
  1. Accident de roulage – Réparation d’un muret Voie du Pont – Transaction sur le montant des frais à récupérer par la Commune.
  2. Schéma directeur cyclable de la Province de Liège – Itinéraires définis sur la Commune de Blegny – Approbation.
  3. Appellation d’espace public – « Salle communale Joseph Matoul ».
  4. Agence Immobilière Sociale du Pays de Herve – Désignation d’un administrateur et d’un délégué.
  5. Conseil communal des enfants (CCE) – Règlement d’ordre intérieur – Approbation.

HUIS CLOS

  1. Personnel ouvrier – Nominations par promotion d’ouvriers qualifiés.
  2. Personnel enseignant – Evaluation du directeur stagiaire au terme de la première année de stage.
  3. Personnel enseignant – Interruptions de carrière.
  4. Personnel enseignant – Interruption de carrière dans le cadre d’un congé parental.
  5. Personnel enseignant – Congé pour prestations réduites.
  6. Personnel enseignant – Mise en disponibilité pour convenances personnelles précédant la mise à la retraite (DPPR).
  7. Personnel enseignant – Désignations temporaires – Ratifications.

 

PAR LE COLLEGE,

La Directrice générale,                             Le Bourgmestre,
Ingrid ZEGELS                                          Marc BOLLAND