01 Nov

Ordre du jour du Conseil Communal du 06/11/2018

Commune de BLEGNY

La séance du Conseil communal se tiendra exceptionnellement à l’ancienne caserne de Saive – 1er étage du Business Center, esplanade De Cuyper-Beniest, 5 à 4671 Blegny (Saive), le mardi 6 novembre 2018, à 20h00.

ORDRE DU JOUR

Informations au Conseil : – rapport personnel communal

  1. Procès-verbal de la séance du 20 septembre 2018.
  2. Lutte contre les marchands de sommeil – Protocole de collaboration entre les communes de Bassenge, Blegny, Dalhem, Juprelle, Oupeye et Visé, les CPAS de Bassenge, Blegny, Dalhem, Juprelle, Oupeye et Visé, la police locale Zone de police Basse-Meuse et le parquet de Liège Adhésion.
  3. Crédit urgent – Ratification.
  4. Taux de couverture du coût vérité – Budget 2019.
  5. Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n° 3.
  6. Taxes communales – Exercice 2019.
    1. Taxe additionnelle à l’impôt des personnes physiques.
    2. Centimes additionnels au précompte immobilier.
    3. Taxe communale sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés.
    4. Taxe communale sur le service minimum de gestion des déchets via des sacs poubelles payants.
    5. Taxe communale indirecte sur la distribution gratuite à domicile d’écrits publicitaires non adressés.
    6. Taxe communale sur les inhumations, dispersions des cendres et mises en columbarium.
    7. Taxe communale sur la force motrice.
    8. Taxe communale sur les immeubles bâtis inoccupés.
    9. Taxe communale sur les panneaux publicitaires fixes.
  7. Redevances communales – Exercice 2019.
    1. Redevance communale pour la participation au concept « En course pour mon bien- être ».
    2. Redevance communale sur l’accueil extrascolaire du matin et du soir.
    3. Redevance communale sur l’accueil extrascolaire pendant les congés scolaires.
    4. Redevance communale pour le prêt de matériel et pour le remplacement du matériel détérioré.
    5. Redevance communale sur la collecte et le traitement des encombrants.
    6. Redevance communale pour la concession de sépulture dans les cimetières communaux.
    7. Redevance communale sur les exhumations.
  8. Règlement communal relatif aux primes dans le cadre de la taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés.
  9. Subsides 2018.
    1. Centre culturel de Blegny pour le 10ème anniversaire de l’asbl « Les Compagnons du Vieux Château ».
    2. 40ème anniversaire de l’unité scoute de Barchon.
    3. Alteo « Les Amis de Blegny ».
    4. Chorale des « Sî Clokîs ».
  10. Marché public – Marché de travaux pour le remplacement de la chaudière de l’école communale primaire de Barchon – Conditions et mode de passation – Ratification.
  11. Intervention régionale dans le cadre du réaménagement du site SAR/LG252 dit « Caserne militaire » – Convention avec la SOWAFINAL.
  12. Demande de permis d’urbanisme – Modification de voirie – Déclassement partiel du chemin vicinal n° 17 à Housse.
  13. Aliénation immobilière communale – Parcelle sise Impasse de la Redoute – Décision de vente.
  14. Patrimoine – Convention de servitude existante avec Air Liquide – Approbation.
  15. ASSOCIATION INTERCOMMUNALE POUR LE DEMERGEMENT ET L’EPURATION – Assemblée générale stratégique – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
  16. CENTRE HOSPITALIER REGIONAL DE LA CITADELLE – Assemblée générale ordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
  17. COMPAGNIE INTERCOMMUNALE LIEGEOISE DES EAUX – Assemblée générale statutaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
  18. IMIO – Assemblées générales ordinaire et extraordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
  19. INTRADEL – Assemblée générale ordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
  20. NEOMANSIO – Assemblée générale ordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
  21. SERVICES PROMOTIONS INITIATIVES – Assemblées générales ordinaire et extraordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.

HUIS CLOS

  1. Personnel enseignant – Mises en disponibilité par défaut partiel d’emploi.
  2. Personnel enseignant – Interruption de carrière dans le cadre d’un congé parental –Ratification. 
  3. Personnel enseignant – Désignations temporaires – Ratifications.

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