Commune de BLEGNY
La séance du Conseil communal se tiendra le mercredi 23 octobre 2019, à l’Hôtel de Ville, place Sainte-Gertrude, 1 à 4670 BLEGNY, à 20h.
ORDRE DU JOUR
Informations au Conseil : – rapport du personnel communal
- Procès-verbal de la séance du 26 septembre 2019.
- Déclaration de politique communale du logement.
- Ordonnance de police administrative concernant la collecte des déchets provenant de l’activité usuelle des ménages et des déchets assimilés à des déchets ménagers – Modification.
- Taux de couverture du coût vérité – Budget 2020.
- Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n° 3.
- Taxes communales – Exercice 2020.
- Taxe additionnelle à l’impôt des personnes physiques.
- Centimes additionnels au précompte immobilier.
- Taxe communale sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés.
- Taxe communale sur le service minimum de gestion des déchets via des sacs poubelles payants.
- Taxes communales – Exercices 2020 à 2025.
- Taxe communale indirecte sur la distribution gratuite à domicile d’écrits publicitaires non adressés.
- Taxe communale sur la force motrice.
- Taxe communale sur les immeubles bâtis inoccupés.
- Taxe communale sur les inhumations, dispersions des cendres et mises en columbarium.
- Taxe communale sur les panneaux publicitaires fixes.
- Taxe sur la délivrance d’un permis d’urbanisation.
- Taxe sur la délivrance des documents administratifs.
- Taxe sur les documents et les travaux administratifs en matière urbanistique.
- Redevances communales – Exercices 2020 à 2025.
- Redevance communale sur le droit de place sur les marchés hebdomadaires communaux.
- Redevance communale pour l’occupation du domaine public par les commerces ambulants.
- Redevance communale pour la concession de sépulture dans les cimetières communaux.
- Redevance communale pour la participation au concept « En course pour mon bien-être ».
- Redevance communale pour le prêt de matériel et pour le remplacement du matériel détérioré.
- Redevance communale pour l’indication de l’implantation des constructions nouvelles sur le territoire de la commune.
- Redevance communale sur l’accueil extrascolaire du matin et du soir.
- Redevance communale sur l’accueil extrascolaire pendant les congés scolaires.
- Redevance communale sur la collecte et le traitement des encombrants.
- Redevance communale sur la recherche et la délivrance de renseignements administratifs.
- Redevance communale sur les actes requis par le CoDT, le CWATUP et le décret du
6 février 2014 sur la voirie communale. - 8.12.Redevance communale sur les exhumations.
- 8.13.Redevance communale sur les prestations communales administratives.
- Redevance communale sur l’inscription et l’utilisation des services des bibliothèques communales.
- Règlement communal relatif aux primes dans le cadre de la taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés.
- Subsides 2018 – Giornata Italiana – Vérification d’utilisation.
- Subsides 2019 – Giornata Italiana.
- Marchés publics – Conditions et mode de passation.
- bâtiments communaux.
- Marché de travaux pour le remplacement et l’installation de luminaires dans la salle du basket de Blegny.
- Marché public – Acquisition via le Service public de Wallonie – Cachets administratifs et nominatifs pour les services communaux.
- Demande de permis d’urbanisme – Modification du tracé de la voirie – Rue André Ruwet.
- Aliénation immobilière communale – Rue Baziles – Procédure et conditions.
- Patrimoine – Bail emphytéotique avec l’asbl Blegny Basket Club – Modification.
HUIS CLOS
- Personnel enseignant – Mise en disponibilité pour cause de maladie.
- Personnel enseignant – Désignations temporaires – Ratifications.
PAR LE COLLEGE,
La Directrice générale ff, Le Bourgmestre,
Amélie SCHELINGS Marc BOLLAND