La séance du Conseil communal se tiendra le mercredi 25 mai 2022, à 20h à la Maison communale.

ORDRE DU JOUR

Information au Conseil : – rapport personnel communal

1. Procès-verbal de la séance du 28 avril 2022.
2. Décret du 29 mars 2018 sur la gouvernance et la transparence dans l’exécution des mandats publics – Tableau de rémunération 2021.
3. Fabrique d’église de Mortier – Compte 2021 – Réformation.
4. Règlements complémentaires sur la police de la circulation routière.
4.1. Bandes de stationnement Voie de la Hayette.
4.2. Placement de plateaux en carrefour Voie de la Hayette.
5. Crédit urgent pour l’acquisition d’un logiciel informatique pour le service de l’Urbanisme – Ratification.
6. Subsides 2019 – Giornata Italiana – Vérification d’utilisation.
7. Subsides 2022 – Giornata Italiana.
8. Marché public – Conditions et mode de passation – Marché de services pour l’organisation de la campagne de dératisation de tout le territoire de la commune.
9. Patrimoine – Bail emphytéotique avec l’asbl « Au Gibet ».
10. Patrimoine – Contrat de bail avec la Fondation SUSA – Bloc A de l’ancienne caserne de Saive – Avenant n° 2.
11. Patrimoine – Convention avec l’asbl Agence Locale pour l’Emploi de Blegny pour une mise à disposition de locaux à titre gratuit dans les blocs A et B de l’ancienne caserne de Saive – Modification par la suppression des locaux dans le bloc A.
12. Personnel communal – Statut administratif – Modification.
13. Appellation de rues – Rue de la Guérite et rue du Parc.
14. Asbl Blegny Move – Représentant de la commune – Remplacement.
15. ASSOCIATION INTERCOMMUNALE POUR LE DEMERGEMENT ET L’EPURATION – Assemblée générale ordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
16. COMPAGNIE INTERCOMMUNALE LIEGEOISE DES EAUX – Assemblée générale ordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
17. ECETIA FINANCES SC – Assemblée générale ordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
18. ECETIA INTERCOMMUNALE SC – Assemblée générale ordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
19. IMIO – Assemblée générale ordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
20. INTRADEL – Assemblée générale ordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
21. NEOMANSION – Assemblée générale ordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.

HUIS CLOS
22. Personnel enseignant – Admission au stage d’un directeur d’école.
23. Personnel enseignant – Congé pour accomplir un stage dans un établissement d’enseignement subventionné par la Communauté française.
24. Personnel enseignant – Interruptions de carrière.
25. Personnel enseignant – Désignation temporaire à charge du budget communal – Correction d’une erreur matérielle – Ratification.
26. Personnel enseignant temporaire – Fin de fonctions – Ratification.
27. Personnel enseignant – Désignations temporaires – Ratification.

PAR LE COLLEGE,
La Directrice générale, Le Bourgmestre,
Ingrid ZEGELS Marc BOLLAND