Ordre du jour du conseil communal du 27/08/2020

La séance du Conseil communal se tiendra le jeudi 27 août 2020, à la salle Fricaud Delhez, rue de la Station, 54 à Blegny, à 20h.

ORDRE DU JOUR

Informations au Conseil :

• rapport personnel communal
• reprise du marché de Blegny – modifications

1. Procès-verbal de la séance du 25 juin 2020.
2. Démission d’un conseiller de l’action sociale.
3. Présentation et élection d’un nouveau conseiller du Centre public d’Action sociale.
4. Décret du 29 mars 2018 sur la gouvernance et la transparence dans l’exécution des mandats publics – Tableau de rémunération.
5. Fabrique d’église – Budget 2021 – Réformation.
   1. Blegny
   2. Housse
6. Organisation de la fête foraine dans les villages de Saive, Blegny et Housse – Décision d’interdiction – Prise d’acte.
7. Organisation de la fête foraine dans le village de Mortier – Décision d’interdiction – Prise d’acte.
8. Crédit urgent – Ratifications.
   1. Octroi d’indemnités de volontariat – Blegny Kids 2020.
   2. Acquisition de mobilier et de tableaux pour l’école communale de Saint-Remy.
9. Centre public d’Action sociale – Compte 2019 – Approbation.
10. Centre public d’Action sociale – Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n° 1 – Approbation.
11. Centre public d’Action sociale – Modification des statuts administratif et pécuniaire des grades légaux – Approbation.
12. Centre public d’Action sociale – Modification du statut administratif du personnel – Approbation.
13. Centre public d’Action sociale – Modification du règlement de travail du personnel – Approbation.
14. Subside dans le cadre de la gestion de la crise liée à la pandémie du coronavirus COVID-19 – Confrèrèye des Peûres di Sint-R’Mèy – Exonération du loyer.
15. Subside dans le cadre de la gestion de la crise liée à la pandémie du coronavirus COVID-19 – Royale Entente Blegnytoise (REB) – Suspension temporaire du remboursement du prêt.
16. Convention de partenariat entre le Centre Régional pour l’Intégration des Personnes Etrangères ou d’origine étrangère de Liège (CRIPEL) et la Commune dans le cadre de l’adhésion au statut de « territoire interculturel ».
17. Convention de partenariat avec l’asbl Artistes de la Basse-Meuse pour l’organisation d’une exposition « Outlet Artistique ».
18. Patrimoine – Contrat de bail avec la Communauté française de Belgique pour l’occupation de locaux par l’Institut d’Enseignement de Promotion sociale.

19. Patrimoine – Lotissement rue Nossale – Incorporation d’une emprise dans le domaine public – Décision définitive.

20. Acquisition immobilière – rue Entre-deux-Villes n° 2 et 4 à Blegny.

21. Conseil Communal des Enfants (CCE) – Règlement d’ordre intérieur – Approbation de dispositions transitoires.

22. Directeur général et Directeur financier – Statut administratif des grades légaux – Modifications.

23. Cadre du personnel communal – Modification.

24. Personnel communal – Statut administratif – Modifications.

25. Personnel communal – Statut administratif – Modification – Congé parental Corona.

26. Personnel communal – Règlement de travail – Modifications.

    HUIS CLOS

27. Personnel enseignant – Admission au stage d’un directeur d’école – Correction de la durée du stage – Prise d’acte.

28. Personnel enseignant – Congé pour accomplir un stage dans un établissement d’enseignement subventionné par la Communauté française.

29. Personnel enseignant – Désignation d’un directeur d’école temporaire.

30. Personnel enseignant – Mise en disponibilité pour cause de maladie.

31. Personnel enseignant – Interruption de carrière – Ratification.

32. Personnel enseignant – Désignations temporaires – Ratification.

PAR LE COLLEGE,

La Directrice générale,        Le Bourgmestre ff,

Ingrid ZEGELS                    Arnaud GARSOU