CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL

Commune de BLEGNY

La séance du Conseil communal se tiendra le mercredi 27 octobre 2021, à la salle Fricaud Delhez, rue de la Station, 54 à Blegny, à 20h.

ORDRE DU JOUR

Information au Conseil : – rapport du personnel communal

1. Procès-verbal des séances des 30 septembre 2021 et 6 octobre 2021.
2. Présentation et élection d’un nouveau conseiller du Centre public d’Action sociale.
3. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière – Placement d’un dispositif surélevé rue Bouhouille.
4. Ordonnance de police administrative concernant la collecte des déchets provenant de l’activité usuelle des ménages et des déchets assimilés A des déchets ménagers – Modifications.
5. Taux de couverture du coût vérité – Budget 2022.
6. Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n° 3 – 2021.
7. Clause de mise en conformité des règlements taxes et redevances.
8. Taxes communales.
8.1. Taxe communale sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés – Exercice 2022.
8.2. Taxe communale sur le service minimum de gestion des déchets via des sacs poubelles payants – Exercice 2022.
8.3. Taxe communale sur les immeubles bâtis inoccupés.
8.4. Taxe communale sur les panneaux publicitaires fixes et mobiles.
9. Redevance communale pour l’octroi de concession de sépulture dans les cimetières communaux.
10. Règlement communal relatif aux primes dans le cadre de la taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés.
11. Subside dans le cadre de la gestion de la crise liée à la pandémie du coronavirus Covid-19 – Asbl Agence Locale pour l’Emploi (Alem) – Exonération totale du loyer pour l’année 2021.
12. Marché public – Acquisition via la Province de Liège – Consommables informatiques.
13. Marché public – Conditions et mode de passation – Marché de fournitures pour l’acquisition d’un appareil de reprographie.
14. Marché public – Modification des conditions – Marché conjoint de travaux avec l’AIDE pour la rénovation et le renouvellement d’une portion du réseau d’égouttage de la Voie de la Hayette dans le cadre du plan d’investissement communal 2019-2021.
15. Déclassement et mise au rebut d’un véhicule communal.
16. Désaffectation d’une partie du domaine public – Rue de la Station à Blegny.
17. Transfert de propriété d’un terrain à Barchon – Autorisation de la commune.
18. Accueil Temps Libre – Convention de partenariat avec le Centre de Formation et d’Education Familiale (CFEF) pour l’organisation d’écoles de devoirs.
19. Enseignement – Appel à candidatures à un poste de direction dans une école communale et approbation du profil de fonction – Ecole communale de Housse-Barchon.
20. Enseignement – Appel à candidatures – Constitution de la commission de sélection.
21. Personnel communal – Statut administratif et règlement de travail – Modifications.
22. Asbl Blegny Energy – Délégué de la commune aux assemblées générales et administrateur – Démission.
23. Asbl Blegny Move – Représentant de la Commune – Démission.
24. Asbl Blegny Energy – Délégué de la commune aux assemblées générales et candidat administrateur – Remplacement.
25. Asbl Blegny Move – Représentant de la Commune – Remplacement.

HUIS CLOS
26. Personnel administratif – Mise en disponibilité pour cause de maladie.
27. Personnel enseignant – Congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en disponibilité pour cause de maladie ou d’infirmité à des fins thérapeutiques – Ratification.
28. Personnel enseignant – Mises en disponibilité par défaut partiel d’emploi.
29. Personnel enseignant temporaire – Modification des lieux de prestations – Ratification.
30. Personnel enseignant temporaire – Réduction d’attributions à charge de la Fédération Wallonie-Bruxelles – Ratification.
31. Personnel enseignant – Désignations temporaires – Ratification.

PAR LE COLLEGE,

La Directrice générale,                         Le Bourgmestre,
Ingrid ZEGELS                                    Marc BOLLAND