Commune de BLEGNY
La séance du Conseil communal se tiendra à la Maison communale, le jeudi 28 juin 2018, à 20h.
ORDRE DU JOUR
Informations au Conseil :
- rapport sur les marchés publics
- rapport personnel communal
- Procès-verbal de la séance du 31 mai 2018.
- Décret du 29 mars 2018 sur la gouvernance et la transparence dans l’exécution des mandats publics – Tableau de rémunération.
- Ordonnance de police – Affichage électoral.
- Abrogation du règlement taxe sur l’entretien des égouts du 26 octobre 2017 – Exercice 2018.
- Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n° 2.
- Centre public d’Action sociale – Compte 2017 – Approbation.
- Centre public d’Action sociale – Modification budgétaire ordinaire n° 1 – Approbation.
- Centre public d’Action sociale – Modifications des statuts pécuniaire et administratif du personnel – Approbation.
- Subventions annuelles de fonctionnement – Répartition pour 2018 et octroi.
- Subsides 2018 – 30ème anniversaire de la Jeunesse de Mortier.
- Convention avec la SA Curitas pour la collecte des déchets textiles ménagers – Renouvellement.
- Marchés publics – Conditions et mode de passation.
- Marché public de travaux pour l’extension de l’école communale de Saint-Remy (lots 2 et 3).
- Marché public de services pour le transport du sel de déneigement.
- Marché public de services pour le déneigement et le salage des voiries communales.
- Marché public de services pour l’organisation de la campagne de dératisation de tout le territoire de la commune.
- Marché public de services pour la désignation d’un délégué à la protection des données (DPO) dans le cadre du règlement général sur la protection des données (RGPD).
- Marché public – Acquisition via le Service public de Wallonie – Agendas et calendriers.
- Marché public – Acquisition via la Province de Liège – Gaz et électricité.
- Actualisation du Schéma Régional de Développement Commercial – Projet de contenu du rapport sur les incidences environnementales – Avis.
- Commission de rénovation urbaine du centre de Blegny – Désignation des membres – Ratification.
- Aliénations immobilières communales – Procédure et conditions.
- rue Baziles
- Parcelle sise Impasse de la Redoute.
- Terrain quartier Cahorday – Ancienne caserne de Saive.
- Octroi d’un droit d’emphytéose – Stand de tir de l’ancienne caserne de Saive – Procédure et conditions.
- Personnel communal – Statut pécuniaire – Modifications.
- Personnel communal – Statut administratif – Modifications.
- CENTRE D’ENTRAINEMENT ET DE FORMATION DE HAUT NIVEAU DE FOOTBALL DE LA REGION WALLONNE (CREF) – Présentation d’un candidat administrateur.
- SERVICES PROMOTION INITIATIVES SCRL – Assemblées générales ordinaire et extraordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
HUIS CLOS
- Mise de personnel communal à disposition de l’Agence locale pour l’Emploi.
- Personnel communal – Réserve de recrutement d’auxiliaires professionnelles – Prolongation.
- Personnel administratif – Démission de fonctions.
- Personnel ouvrier – Démission de fonctions.
- Personnel enseignant – Démission de fonctions
- Personnel enseignant – Interruptions de carrière.
- Personnel enseignant – Interruptions de carrière dans le cadre d’un congé parental.
- Personnel enseignant – Mise en disponibilité pour cause de maladie.
- Personnel enseignant – Mi-temps médical – Ratification.
- Personnel enseignant – Désignations temporaires – Ratifications.
PAR LE COLLEGE,
La Directrice générale, Le Bourgmestre,
Ingrid ZEGELS Marc BOLLAND