Ordre du jour du Conseil Communal du 28/06/2018

Commune de BLEGNY

La séance du Conseil communal se tiendra à la Maison communale, le jeudi 28 juin 2018, à 20h.

ORDRE DU JOUR

Informations au Conseil :

• rapport sur les marchés publics
• rapport personnel communal

1. Procès-verbal de la séance du 31 mai 2018.
2. Décret du 29 mars 2018 sur la gouvernance et la transparence dans l’exécution des mandats publics – Tableau de rémunération.
3. Ordonnance de police – Affichage électoral.
4. Abrogation du règlement taxe sur l’entretien des égouts du 26 octobre 2017 – Exercice 2018.
5. Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n° 2.
6. Centre public d’Action sociale – Compte 2017 – Approbation.
7. Centre public d’Action sociale – Modification budgétaire ordinaire n° 1 – Approbation.
8. Centre public d’Action sociale – Modifications des statuts pécuniaire et administratif du personnel – Approbation. 
9. Subventions annuelles de fonctionnement – Répartition pour 2018 et octroi.
10. Subsides 2018 – 30^ème anniversaire de la Jeunesse de Mortier.
11. Convention avec la SA Curitas pour la collecte des déchets textiles ménagers – Renouvellement.
12. Marchés publics – Conditions et mode de passation.
    1. Marché public de travaux pour l’extension de l’école communale de Saint-Remy (lots 2 et 3).
    2. Marché public de services pour le transport du sel de déneigement.
    3. Marché public de services pour le déneigement et le salage des voiries communales.
    4. Marché public de services pour l’organisation de la campagne de dératisation de tout le territoire de la commune.
    5. Marché public de services pour la désignation d’un délégué à la protection des données (DPO) dans le cadre du règlement général sur la protection des données (RGPD).
13. Marché public – Acquisition via le Service public de Wallonie – Agendas et calendriers.
14. Marché public – Acquisition via la Province de Liège – Gaz et électricité.
15. Actualisation du Schéma Régional de Développement Commercial – Projet de contenu du rapport sur les incidences environnementales – Avis.
16. Commission de rénovation urbaine du centre de Blegny – Désignation des membres – Ratification.
17. Aliénations immobilières communales – Procédure et conditions.
    1. rue Baziles
    2. Parcelle sise Impasse de la Redoute.
    3. Terrain quartier Cahorday – Ancienne caserne de Saive.
18. Octroi d’un droit d’emphytéose – Stand de tir de l’ancienne caserne de Saive – Procédure et conditions.
19. Personnel communal – Statut pécuniaire – Modifications.
20. Personnel communal – Statut administratif – Modifications.
21. CENTRE D’ENTRAINEMENT ET DE FORMATION DE HAUT NIVEAU DE FOOTBALL DE LA REGION WALLONNE (CREF) – Présentation d’un candidat administrateur.
22. SERVICES PROMOTION INITIATIVES SCRL – Assemblées générales ordinaire et extraordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.

HUIS CLOS

1. Mise de personnel communal à disposition de l’Agence locale pour l’Emploi.
2. Personnel communal – Réserve de recrutement d’auxiliaires professionnelles – Prolongation.
3. Personnel administratif – Démission de fonctions.
4. Personnel ouvrier – Démission de fonctions.
5. Personnel enseignant – Démission de fonctions
6. Personnel enseignant – Interruptions de carrière.
7. Personnel enseignant – Interruptions de carrière dans le cadre d’un congé parental.
8. Personnel enseignant – Mise en disponibilité pour cause de maladie.
9. Personnel enseignant – Mi-temps médical – Ratification.
10. Personnel enseignant – Désignations temporaires – Ratifications.

PAR LE COLLEGE,

La Directrice générale,             Le Bourgmestre,
Ingrid ZEGELS                           Marc BOLLAND