La séance du Conseil communal se tiendra le jeudi 28 novembre 2019, à l’Hôtel de Ville, place Sainte-Gertrude, 1 à 4670 BLEGNY, à 20h.
ORDRE DU JOUR
Informations au Conseil :
– PV de la réunion conjointe des Conseils de la commune et de l’Action sociale du 7 novembre 2019,
– rapport personnel communal.
- Procès-verbal de la séance du 23 octobre 2019.
- Subsides 2019 – Centre culturel de Blegny – Ateliers d’écriture.
- Rapport sur les synergies entre la Commune et le CPAS ainsi que sur les économies d’échelle et les suppressions des doubles emplois ou chevauchements d’activités de ces deux institutions – Adoption.
- Centre public d’Action sociale – Modification budgétaire ordinaire n° 2 – Approbation.
- Marché exclu sur base de l’article 28 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics – Conditions et mode de passation – Marché de services pour la conclusion du programme annuel d’emprunt pour le financement des dépenses extraordinaires de la Commune pour l’année 2019, ainsi que les services y relatifs.
- Patrimoine – Contrat de bail à usage de résidence principale – Bloc B de l’ancienne caserne de Saive – Conditions.
- Patrimoine – Convention d’occupation précaire – Renouvellement.
- Organe extérieur – Comité d’attribution du Foyer de la Région de Fléron – Proposition d’un candidat.
- ASSOCIATION INTERCOMMUNALE POUR LE DEMERGEMENT ET L’EPURATION – Assemblée générale stratégique – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
- CENTRE HOSPITALIER REGIONAL DE LA CITADELLE – Assemblée générale ordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
- COMPAGNIE INTERCOMMUNALE LIEGEOISE DES EAUX – Assemblée générale ordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
- ECETIA FINANCES SCRL – Assemblée générale ordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
- ECETIA INTERCOMMUNALE SCRL – Assemblée générale ordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
- ENODIA SCiRL – Assemblée générale ordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
- IMIO – Assemblée générale ordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
- INTRADEL – Assemblées générales ordinaire et extraordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
- NEOMANSIO – Assemblée générale ordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
- RESA SA – Assemblée générale ordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
- SERVICES PROMOTION INITIATIVES SCRL – Assemblée générale ordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
- Constitution de partie civile – Affaire NETHYS – Décision.
HUIS CLOS
- Personnel administratif – Démission de fonctions.
- Personnel administratif – Mise en disponibilité pour cause de maladie.
- Personnel enseignant – Admission au stage d’un directeur d’école.
- Personnel enseignant – Désignation d’un directeur d’école temporaire.
- Personnel enseignant – Mises en disponibilité par défaut partiel d’emploi.
- Personnel enseignant – Interruption de carrière dans le cadre d’un congé parental.
- Personnel enseignant – Mise en disponibilité pour cause de maladie.
- Personnel enseignant – Désignations temporaires – Ratification.
PAR LE COLLEGE,
La Directrice générale, Le Bourgmestre,
Ingrid ZEGELS Marc BOLLAND