La séance du Conseil communal se tiendra le jeudi 28 novembre 2019, à l’Hôtel de Ville, place Sainte-Gertrude, 1 à 4670 BLEGNY, à 20h.

ORDRE DU JOUR

Informations au Conseil :

– PV de la réunion conjointe des Conseils de la commune et de l’Action sociale du 7 novembre 2019,

– rapport personnel communal.

  1. Procès-verbal de la séance du 23 octobre 2019.
  2. Subsides 2019 – Centre culturel de Blegny – Ateliers d’écriture.
  3. Rapport sur les synergies entre la Commune et le CPAS ainsi que sur les économies d’échelle et les suppressions des doubles emplois ou chevauchements d’activités de ces deux institutions – Adoption.
  4. Centre public d’Action sociale – Modification budgétaire ordinaire n° 2 – Approbation.
  5. Marché exclu sur base de l’article 28 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics – Conditions et mode de passation – Marché de services pour la conclusion du programme annuel d’emprunt pour le financement des dépenses extraordinaires de la Commune pour l’année 2019, ainsi que les services y relatifs.
  6. Patrimoine – Contrat de bail à usage de résidence principale – Bloc B de l’ancienne caserne de Saive – Conditions.
  7. Patrimoine – Convention d’occupation précaire – Renouvellement.
  8. Organe extérieur – Comité d’attribution du Foyer de la Région de Fléron – Proposition d’un candidat.
  9. ASSOCIATION INTERCOMMUNALE POUR LE DEMERGEMENT ET L’EPURATION – Assemblée générale stratégique – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
  10. CENTRE HOSPITALIER REGIONAL DE LA CITADELLE – Assemblée générale ordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
  11. COMPAGNIE INTERCOMMUNALE LIEGEOISE DES EAUX – Assemblée générale ordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
  12. ECETIA FINANCES SCRL – Assemblée générale ordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
  13. ECETIA INTERCOMMUNALE SCRL – Assemblée générale ordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
  14. ENODIA SCiRL – Assemblée générale ordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
  15. IMIO – Assemblée générale ordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
  16. INTRADEL – Assemblées générales ordinaire et extraordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
  17. NEOMANSIO – Assemblée générale ordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
  18. RESA SA – Assemblée générale ordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
  19. SERVICES PROMOTION INITIATIVES SCRL – Assemblée générale ordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
  20. Constitution de partie civile – Affaire NETHYS – Décision.

HUIS CLOS

  1. Personnel administratif – Démission de fonctions.
  2. Personnel administratif – Mise en disponibilité pour cause de maladie.
  3. Personnel enseignant – Admission au stage d’un directeur d’école.
  4. Personnel enseignant – Désignation d’un directeur d’école temporaire.
  5. Personnel enseignant – Mises en disponibilité par défaut partiel d’emploi.
  6. Personnel enseignant – Interruption de carrière dans le cadre d’un congé parental. 
  7. Personnel enseignant – Mise en disponibilité pour cause de maladie.
  8. Personnel enseignant – Désignations temporaires – Ratification.

PAR LE COLLEGE,

La Directrice générale, Le Bourgmestre,

Ingrid ZEGELS Marc BOLLAND