Madame, Monsieur,

La séance du Conseil communal se tiendra le jeudi 29 octobre 2020, à la salle Fricaud Delhez, rue de la Station, 54 à Blegny, à 20h.

ORDRE DU JOUR

Informations au Conseil :  – rapport du personnel communal

  1. Procès-verbal de la séance du 24 septembre 2020.
  2. Prestation de serment du Président du CPAS en qualité de membre du Collège communal.
  3. Démission d’un Conseiller communal.
  4. Vérification des pouvoirs, prestation de serment et installation d’un Conseiller communal.
  5. Démission d’un Conseiller de l’Action sociale.
  6. Présentation et élection d’un nouveau Conseiller du Centre public d’Action sociale.
  7. Fabrique d’église de Saive – Modification budgétaire n° 2 pour l’exercice 2020 – Approbation.
  8. Ordonnance de police administrative concernant la collecte des déchets provenant de l’activité usuelle des ménages et des déchets assimilés à des déchets ménagers – Modifications.
  9. Taux de couverture du coût vérité – Budget 2021.
  10. Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n° 2 – 2020.
  11. Taxes communales.
    1. Taxe additionnelle à l’impôt des personnes physiques – Exercice 2021.
    2. Centimes additionnels au précompte immobilier – Exercice 2021.
    3. Taxe communale sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés – Exercice 2021.
    4. Taxe communale sur le service minimum de gestion des déchets via des sacs poubelles payants – Exercice 2021.
    5. Taxe communale indirecte sur la distribution gratuite à domicile d’écrits publicitaires non adressés.
    6. Taxe communale sur la force motrice.
    7. Taxe communale sur les immeubles bâtis inoccupés.
    8. Taxe communale sur les inhumations, dispersions des cendres et mises en columbarium.
    9. Taxe communale sur les panneaux publicitaires fixes et mobiles.
    10. Taxe communale sur la délivrance d’un permis d’urbanisation.
    11. Taxe communale sur la délivrance des documents administratifs.
    12. Taxe communale sur les documents en matière urbanistique.
  12. Redevances communales.
    1. Redevance communale pour l’octroi de concession de sépulture dans les cimetières communaux.
    2. Redevance communale pour la participation au concept « En course pour mon bien-être ».
  13. Règlement communal relatif aux primes dans le cadre de la taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés.
  14. Subsides 2020 – Blegny-mine – 40ème
  15. Subsides 2020 – Précompte immobilier – Salles associatives.
    1. Asbl Cercle Union.
    2. SC Cercle la Jeunesse de Saint-Remy.
  16. Marchés publics – Conditions et mode de passation.
    1. Marché des fournitures pour la location et l’entretien d’imprimantes multifonctions pour les services communaux.
    2. Marché de services pour la désignation d’un journal mensuel chargé de publier les informations communales à destination des citoyens.
  17. Aliénation immobilière communale – Rue Baziles – Décision de vente.
  18. Patrimoine – Convention d’occupation précaire – Renouvellement (Monsieur Jean-Marc BLISTIN).
  19. Patrimoine – Lotissement rue de Heuseux – Reprise de voirie et mise en domaine public.
  20. Apport à titre gratuit – Epargne solidaire ASBL Blegny Move.
  21. Appellation de rue – Rue Jean Sequaris.
  22. Service Régional d’Incendie – Zone de secours – Révision de la clé de répartition des dotations communales.
  23. ASBL Blegny Move – Représentants de la commune – Remplacement.
  24. Mise en œuvre de l’aménagement du centre de Blegny – Comité d’accompagnement – Modifications.
  25. Octroi d’une subvention remboursable aux associations locales (point demandé par le groupe MR)

 

HUIS CLOS

  1. Personnel enseignant – Evaluation du directeur stagiaire au terme de son stage.
  2. Personnel enseignant – Mise en disponibilité pour convenances personnelles précédant la mise à la retraite (DPPR).
  3. Personnel enseignant temporaire – Démission de fonctions – Ratification.
  4. Personnel enseignant temporaire – Fins de fonctions – Ratification.
  5. Personnel enseignant à charge du budget communal – Ruptures de contrat de commun accord – Ratification.
  6. Personnel enseignant – Désignations temporaires – Ratification.

 

 

PAR LE COLLEGE,

 

La Directrice générale,                                                                                   Le Bourgmestre,

Ingrid ZEGELS                                                                                            Marc BOLLAND