La séance du Conseil communal se tiendra le jeudi 30 juin 2022, à 20h à la Maison communale.

ORDRE DU JOUR

Informations au Conseil :

– rapport sur le personnel communal
– rapport sur les marchés publics

1. Procès-verbal de la séance du 25 mai 2022.
2. Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n° 2 – 2022.
3. Centre public d’Action sociale – Compte 2021 – Approbation.
4. Centre public d’Action sociale – Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n° 1 – 2022 – Approbation.
5. Subsides – Etablissement de la liste des associations déclarées d’intérêt général pour les années 2022 à 2024.
6. Convention entre la Commune et le CPAS de Blegny pour la passation d’un marché public conjoint de services ayant pour objet la désignation d’un organisme agréé chargé des contrôles périodiques des installations techniques de la Commune et du CPAS.
7. Contrat Rivière Meuse Aval – Approbation du programme d’actions 2023-2025.
8. Marché public – Adhésion à la centrale d’achat du Service Fédéral des Pensions (SFP) en matière de 2ème pilier de pension pour les agents contractuels locaux
9. Plan d’Investissement Communal (PIC) et Plan d’Investissement Mobilité Active Communal et Intermodalité (PIMACI) 2022-2024 – Approbation.
10. Marchés publics – Conditions et mode de passation.
10.1. Marché conjoint de services pour la désignation d’un organisme agrée chargé des contrôles périodiques des installations techniques de Commune et du CPAS.
10.2. Marché de travaux pour la remise en état de l’exutoire de l’égouttage de Maroux et de la rue Neuve-Waide.
10.3. Marché de travaux pour les travaux d’entretien des voiries Voie du Pont et Supexhe.
11. Patrimoine – « Haute-Saive » – Cession gratuite d’une emprise à la Commune.
12. Patrimoine – Modification de la convention avec le CPAS de Trooz pour une mise à disposition de logements à titre gratuit dans le bloc E de l’ancienne caserne de Saive et octroi d’un subside à la Commune de Trooz.
13. Patrimoine – Presbytère de Barchon – Changement de destination.
14. Accueil temps libre – Convention de partenariat avec le Centre de Formation et d’Education Familiale (CFEF) pour l’organisation de stages durant les vacances scolaires.
15. Accueil temps libre – Convention de partenariat avec le Centre de Formation et d’Education Familiale (CFEF) pour l’organisation d’écoles de devoirs – Renouvellement.
16. Sanctions administratives – Fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux – Désignations.
17. Accueil de jour et de nuit pour les transmigrants à l’ancien presbytère de Barchon.

HUIS CLOS

18. Personnel communal – Réserve de recrutement d’auxiliaires professionnelles – Prolongation.
19. Personnel enseignant – Congé pour prestations réduites pour raisons de convenances personnelles.
20. Personnel enseignant – Interruption de carrière dans le cadre d’un congé parental.
21. Personnel enseignant – Mise en disponibilité pour cause de maladie.
22. Personnel enseignant – Mi-temps médical – Ratifications.
23. Personnel enseignant – Evaluation du directeur stagiaire au terme de son stage.
24. Personnel enseignant – Nomination à titre définitif d’un directeur d’école.
25. Personnel enseignant – Désignations temporaires – Ratification.

PAR LE COLLEGE,

La Directrice générale,                        Le Bourgmestre,
Ingrid ZEGELS                                    Marc BOLLAND