La séance du Conseil communal se tiendra le jeudi 31 mars 2022, à la Maison communale, à 20h.

ORDRE DU JOUR

Informations au Conseil :

– rapport personnel communal
– rapport sur les marchés publics

1. Procès-verbal de la séance du 24 février 2022.
2. Démission d’un conseiller communal.
3. Vérification des pouvoirs, prestation de serment et installation d’un conseiller communal.
4. Tableau de préséance des membres du Conseil communal – Actualisation.
5. Fabriques d’église – Compte 2021 – Approbation.
5.1. Barchon.
5.2. Blegny.
6. Fabriques d’église – Compte 2021 – Réformation.
6.1. Saint-Remy.
6.2. Saive.
7. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière – Zones d’évitement rue Neuve-Waide.
8. Situation de la caisse du Directeur financier au 31 décembre 2021.
9. Prix Mireille et Pierrot Habets – Règlement du concours.
10. Prix Mireille et Pierrot Habets – Composition du jury pour 2022.
11. Subsides 2022.
11.1. Asbl Aide à l’Education.
11.2. Confrérie des Peûres di Sint-R’mèy – Déplacement à Bousies.
12. Subsides 2022 – Précompte immobilier – Salles associatives.
12.1. Cercle Union asbl.
12.2. Asbl Jeunesse de Blegny.
13. Convention avec l’asbl OXFAM-Solidarité pour la collecte des déchets textiles ménagers – Renouvellement.
14. Convention d’occupation permanente de locaux associatifs de la caserne – Modification.
15. Convention de prêt à usage pour la Maison du Patrimoine.
16. Marchés publics – Conditions et mode de passation.
16.1. Marché de travaux pour la réalisation de diverses réparations de toitures.
16.2. Marché de travaux pour le remplacement des portes sectionnelles de la Halle de marché de Saive.
16.3. Marché de fournitures pour la fourniture de caveaux, columbariums et cavurnes pour les cimetières de l’entité.
16.4. Marché de services pour la fourniture d’un logiciel pour la gestion de diverses activités scolaires et extrascolaires des écoles.
17. Acquisition immobilière – Parcelle sise au lieu-dit « Village » à Barchon – Modifications.
18. Acquisition immobilière – Parcelle sise au lieu-dit « Bacsay » à Barchon.
19. Acquisition immobilière – Parcelle sise au lieu-dit « Bacsay » à Barchon – Indemnité à l’agriculteur.
20. Patrimoine –– Incorporation d’une emprise dans le domaine public – Décision définitive.
20.1. Lotissement « Clos des Bouvreuils ».
20.2. Lotissement rue de la motte et Clos des Dames.
21. Patrimoine – Convention d’occupation précaire – Renouvellement.
21.1. Monsieur Jean-Marc BLISTIN.
21.2. rue Entre-deux-Villes, 2 à Blegny.
22. Patrimoine – Vente d’herbe sur pied à Mortier – Saison 2022 – Procédure et conditions.
23. Appellation de rue – Place Rousseau-Judong.
24. Personnel communal – Statut administratif – Modifications.
25. Personnel communal – Statut pécuniaire – Modifications.
26. Personnel communal – Règlement de travail – Modifications.
27. Agence locale pour l’Emploi asbl – Représentant de la Commune – Démission.
28. Asbl Blegny Move – Représentant de la Commune – Démission.
29. Agence locale pour l’Emploi asbl – Représentant de la Commune – Remplacement.
30. Asbl Blegny Move – Représentant de la Commune – Remplacement.

HUIS CLOS

31. Personnel enseignant – Interruption de carrière dans le cadre d’un congé parental.
32. Personnel enseignant – Congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en disponibilité pour cause de maladie ou d’infirmité à des fins thérapeutiques – Ratification.
33. Personnel enseignant – Mise en disponibilité pour convenance personnelles précédant la mise à la retraite (DPPR) – Modification.
34. Personnel enseignant – Mise en disponibilité pour convenance personnelles précédant la mise à la retraite (DPPR).
35. Personnel enseignant – Désignations temporaires – Ratification.

PAR LE COLLEGE,
La Directrice générale, Le Bourgmestre,

Ingrid ZEGELS Marc BOLLAND