Fabriques d'église : Comptes 2023

Conformément à l’article L3115-2 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation, le Collège communal informe la population qu’en sa séance du 
27 avril 2023, le Conseil communal a approuvé la première modification budgétaire pour l’exercice 2023 de la Fabrique d’église de BARCHON.

Conformément à l’article L3115-2 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation, le Collège communal informe la population qu’en sa séance du 
25 avril 2024, le Conseil communal a approuvé le compte 2023 de la Fabrique d’église de BARCHON.

Conformément à l’article L3115-2 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation, le Collège communal informe la population qu’en sa séance du 
25 avril 2024, le Conseil communal a approuvé le compte 2023 de la Fabrique d’église de BLEGNY.

Conformément à l’article L3115-2 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation, le Collège communal informe la population qu’en sa séance du 
25 avril 2024, le Conseil communal a approuvé le compte 2023 de la Fabrique d’église de HOUSSE.

Conformément à l’article L3115-2 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation, le Collège communal informe la population qu’en sa séance du 
25 avril 2024, le Conseil communal a approuvé le compte 2023 de la Fabrique d’église de SAIVE.

Conformément à l’article L3115-2 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation, le Collège communal informe la population qu’en sa séance du 
25 avril 2024, le Conseil communal a réformé le compte 2023 de la Fabrique d’église de SAINT-REMY.

Conformément à l’article L3115-2 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation, le Collège communal informe la population qu’en sa séance du 
30 mai 2024, le Conseil communal a réformé le compte 2023 de la Fabrique d’église de MORTIER.

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27 juin 2024, le Conseil communal a modifié la réformation du compte 2023 de la Fabrique d’église de MORTIER et a annulé sa décision du 30 mai 2024.